REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE LA SANTE
DENOMINATION : Centre Hospitalo-Universitaire Dr. Benbadis De Constantine ADRESSE : 01, Rue Benseghir Abdelouahab Cite Mohamed Loucif Constantine NIF: 408016000 2505 30 000 1
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimale a commande N° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots séparés. Pour l'année 2026 Renouvelable pour une période une année
APRES INFRUCTUOSITE
Pour le LOT N° 03 : Fruits Et Légumes
Conditions D'éligibilité :
Peut participer à l'appel d'offres faisant l'objet du présent cahier des charges, que les personnes physique ou morale régulièrement inscrites au registre de commerce électronique, dont l'objet (code d'activité) du registre de commerce, conforme pour chaque lot et disposant de moyens nécessaires pour pouvoir honorer leurs engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.
- Lot 01 : viandes locales fraiches : boucher grossistes ou grossiste en viandes rouges
- Lot 02 : Produits de l'alimentation générale : Grossistes en produits de l'alimentation générales ou Distributeurs.
- Lot 03 : fruits et légumes : mandataire (autorisation d'exercice), grossiste en fruits et légumes
- Lot 04 : pain ordinaire : boulangerie
- Lot 05 : Croissant, Chrik, Et Gâteau Pâtisserie
Les soumissionnaires peuvent soumissionner dans un ou plusieurs lots comme ils peuvent être attributaires pour un ou l'ensemble des lots.
- Le Lot 04 : pain ordinaire est réservé prioritairement au micro entreprise dans le cadre de l'ENSEJ et CNAC conformément a l'article 87 du décret présidentiel 15/247 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, la présentation de tous documents justifiant l'exercice des micros entreprises et indispensable.
- en cas d'absence des micro entreprises le lot sera attribué a l'offre moins disant.
CONTENU DES OFFRES :
Conformément aux articles 67 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des portantes réglementations des marchés public et des délégations de service public et la loi n°12/23 du 5 aout 2023fixant les règles générales relatives aux marchés publics, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière constituée des pièces administratives suivantes en cours de validités.
I - Dossier de Candidature :
- Une Déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée contient :
- Une Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée.
- Tout document permettant d'évaluer le soumissionnaire.
- Le statut de création pour les sociétés.
- Le registre de commerce électronique visé par le CNRC.
- Les bilans des deux dernières années 2023-2024 certifié par un comptable agree ou un commissaire aux comptes visée par les services des impôts
- Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution, de même nature signées obligatoirement par le directeur de l'établissement des (05) dernières années.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagées par le Soumissionnaire.
II - Offre technique :
- La déclaration à souscrire dûment remplie, datée et signée par le soumissionnaire.
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.
- les moyens de transport frigorifique justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services vétérinaire, daté postérieureurement a la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour les lots 01 et 02.
- les moyens de transport frigorifique justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services fito sanitaire, daté postérieureurement a la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 03
- les moyens de transport approprié justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique en cours de validité, daté postérieureurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 02, 04 et 05
- les moyens de conservation (chambre froide) justifier par : un PV de constat établi par un huissier de justice délivré, après la date de publication de l'avis d'appel d'offre
- les moyens Humains justifier par : mise à jours CNAS
- le cahier des charges dûment renseigné, daté et signé par le soumissionnaire portant à la dernière page (La mention manuscrite « LU ET ACCEPTE » AGMOMELI, ME NAIL S IUP KRT
III - Offre financière :
- La lettre de soumission remplie, signée et datée.
- Le bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé et daté.
- Le détail quantitatif et estimatif de l'offre dûment rempli, signé et datée.
- récapitulation générale dûment remplie, signée et datée.
Pour toutes information supplémentaire se réfère à l'article 04 du cahier des charges. La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la date de la première parution de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou sur les deux quotidiens nationaux en langue arabe et étrangère et BOMOP. Conformément aux articles 64 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, le retrait des cahiers des charges se fera au niveau du bureau des marchés du CHU "DR. BENBEDIS" de Constantine par le Sous cripteur lui-même ou une personne légalement mandatée par lui, les jours ouvrables de 08 Heures à 14 H 30 MN. Les trois enveloppes contenant le dossier de candidature, l'offres technique et l'offres financière doivent être insérées dans une enveloppe unique, fermée et anonyme ne comportant que les mentions suivantes :
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimale a commande N° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots séparés. Pour l'année 2026 Renouvelable pour une période une année
APRES INFRUCTUOSITE
Pour le LOT N° 03 : Fruits Et Légumes
« Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres »
Les offres seront déposées et (non envoyées) au siège du bureau des marchés du CHU "DR. BENBADIS" de Constantine. La date de dépôt des offres est fixée le dernier jour de la préparation des offres de 08 h 00 à 11h 00; l'ouverture aura lieu le même jour en séance publique au siège du bureau des marchés du CHU de Constantine.
La date de dépôt et d'ouverture des offres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coïncidera avec des jours fériés et ou repos légal.
La durée de validité des offres est égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois. Le service contractant peut quand les circonstances le justifient proroger la durée de préparation des offres dans les organes de presse ayant assuré la publication de l'avis d'appel d'offres.
ANEP 2625006755 Les Echos de l'Est: 09/07/2026 -N°3277
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE LA SANTE
DENOMINATION : Centre Hospitalo-Universitaire Dr. Benbadis De Constantine ADRESSE : 01, Rue Benseghir Abdelouahab Cite Mohamed Loucif Constantine NIF: 408016000 2505 30 000 1
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimale a commande N° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots séparés. Pour l'année 2026 Renouvelable pour une période une année
APRES INFRUCTUOSITE
Pour le LOT N° 03 : Fruits Et Légumes
Conditions D'éligibilité :
Peut participer à l'appel d'offres faisant l'objet du présent cahier des charges, que les personnes physique ou morale régulièrement inscrites au registre de commerce électronique, dont l'objet (code d'activité) du registre de commerce, conforme pour chaque lot et disposant de moyens nécessaires pour pouvoir honorer leurs engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.
- Lot 01 : viandes locales fraiches : boucher grossistes ou grossiste en viandes rouges
- Lot 02 : Produits de l'alimentation générale : Grossistes en produits de l'alimentation générales ou Distributeurs.
- Lot 03 : fruits et légumes : mandataire (autorisation d'exercice), grossiste en fruits et légumes
- Lot 04 : pain ordinaire : boulangerie
- Lot 05 : Croissant, Chrik, Et Gâteau Pâtisserie
Les soumissionnaires peuvent soumissionner dans un ou plusieurs lots comme ils peuvent être attributaires pour un ou l'ensemble des lots.
- Le Lot 04 : pain ordinaire est réservé prioritairement au micro entreprise dans le cadre de l'ENSEJ et CNAC conformément a l'article 87 du décret présidentiel 15/247 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, la présentation de tous documents justifiant l'exercice des micros entreprises et indispensable.
- en cas d'absence des micro entreprises le lot sera attribué a l'offre moins disant.
CONTENU DES OFFRES :
Conformément aux articles 67 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des portantes réglementations des marchés public et des délégations de service public et la loi n°12/23 du 5 aout 2023fixant les règles générales relatives aux marchés publics, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière constituée des pièces administratives suivantes en cours de validités.
I - Dossier de Candidature :
- Une Déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée contient :
- Une Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée.
- Tout document permettant d'évaluer le soumissionnaire.
- Le statut de création pour les sociétés.
- Le registre de commerce électronique visé par le CNRC.
- Les bilans des deux dernières années 2023-2024 certifié par un comptable agree ou un commissaire aux comptes visée par les services des impôts
- Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution, de même nature signées obligatoirement par le directeur de l'établissement des (05) dernières années.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagées par le Soumissionnaire.
II - Offre technique :
- La déclaration à souscrire dûment remplie, datée et signée par le soumissionnaire.
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.
- les moyens de transport frigorifique justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services vétérinaire, daté postérieureurement a la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour les lots 01 et 02.
- les moyens de transport frigorifique justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services fito sanitaire, daté postérieureurement a la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 03
- les moyens de transport approprié justifier par : carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique en cours de validité, daté postérieureurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 02, 04 et 05
- les moyens de conservation (chambre froide) justifier par : un PV de constat établi par un huissier de justice délivré, après la date de publication de l'avis d'appel d'offre
- les moyens Humains justifier par : mise à jours CNAS
- le cahier des charges dûment renseigné, daté et signé par le soumissionnaire portant à la dernière page (La mention manuscrite « LU ET ACCEPTE » AGMOMELI, ME NAIL S IUP KRT
III - Offre financière :
- La lettre de soumission remplie, signée et datée.
- Le bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé et daté.
- Le détail quantitatif et estimatif de l'offre dûment rempli, signé et datée.
- récapitulation générale dûment remplie, signée et datée.
Pour toutes information supplémentaire se réfère à l'article 04 du cahier des charges. La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la date de la première parution de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou sur les deux quotidiens nationaux en langue arabe et étrangère et BOMOP. Conformément aux articles 64 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, le retrait des cahiers des charges se fera au niveau du bureau des marchés du CHU "DR. BENBEDIS" de Constantine par le Sous cripteur lui-même ou une personne légalement mandatée par lui, les jours ouvrables de 08 Heures à 14 H 30 MN. Les trois enveloppes contenant le dossier de candidature, l'offres technique et l'offres financière doivent être insérées dans une enveloppe unique, fermée et anonyme ne comportant que les mentions suivantes :
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimale a commande N° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots séparés. Pour l'année 2026 Renouvelable pour une période une année
APRES INFRUCTUOSITE
Pour le LOT N° 03 : Fruits Et Légumes
« Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres »
Les offres seront déposées et (non envoyées) au siège du bureau des marchés du CHU "DR. BENBADIS" de Constantine. La date de dépôt des offres est fixée le dernier jour de la préparation des offres de 08 h 00 à 11h 00; l'ouverture aura lieu le même jour en séance publique au siège du bureau des marchés du CHU de Constantine.
La date de dépôt et d'ouverture des offres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coïncidera avec des jours fériés et ou repos légal.
La durée de validité des offres est égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois. Le service contractant peut quand les circonstances le justifient proroger la durée de préparation des offres dans les organes de presse ayant assuré la publication de l'avis d'appel d'offres.
ANEP 2625006755 Les Echos de l'Est: 09/07/2026 -N°3277
