étude de suivi pour la réalisations en tce + vrd des 45 logements promotionnels aidés (lpa ii)

étude de suivi pour la réalisations en tce + vrd des 45 logements promotionnels aidés (lpa ii) 0013/2026 2616009164 République Algérienne Démocratique & Populaire Ministère de l'Habitat et de la Ville et de l'aménagement du territoire Office de Promotion et de Gestion Immobilière de Tipasa Adresse : Cité administrative AUI Tipasa NIF : 000 242 0529 8200000 CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE N° 0013 / 2026 L'Office de Promotion et de Gestion Immobilière de Tipasa lance un concours national restreint d'architecture pour le reste à réaliser des travaux d'aménagements et des travaux de réalisations en TCE + VRD des 45 Logements Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane logements promotionnels libres et locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa. Les archives ayant l'agrément pour l'exercice du métier d'Architecte pour l'année en cours et régressent les marchés publics et/ou aux dispositions du service public. Le dossier d'architecture doit être retiré par le mandataire ou son représentant dûment désigné dans le cas d'un groupement le cachet des charges doit être retransmis par le mandataire ou son représentant dûment désigné. La date de préparation des offres techniques, les prestations et les offres financières sont fixées à Vingt (20) jours à compter de la date de la première publication du présent avis à 12h00 min. La date de dépôt exclusif des offres techniques, prestations et offre financière est fixée pour le premier jour ouvrable suivant juste à 12h 00 min. Les offres seront déposées à la Direction Générale de l'OPGI de Tipasa (adresse : Cité Administrative AUI Tipasa). Conformément aux dispositions de la loi 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions du service public, dans une première phase, il sera procédé uniquement aux lots des dossiers de candidatures dans une enveloppe cachetée et anonyme. L'ouverture des plis des dossiers de candidatures et leur évaluation seuls les candidats présélectionnés sont invités pour l'invitation à remettre les plis de l'offre technique, des prestations et de l'offre financière. Cette lettre d'invitation doit être notifiée pour chaque soumissionnaire pré qualifié. Les dossiers de l'offre technique, des prestations et de l'offre financière doivent être insérés dans deux enveloppes séparées anonymes. L'enveloppe technique, l'offre des prestations et l'offre financière sont dans une enveloppe cachetée et anonyme. Toutes les enveloppes doivent être mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme. La date limite de dépôt des offres sera reportée au jour ouvrable suivant jusqu'à 12h 00 min. Tout pli déposé ou reçu à la date et à l'heure de dépôt de l'offre fixe sur le concours, sera rejeté. Phase 1 : Enveloppe relative au dossier de candidature Monsieur Le Directeur Général de l'Office de promotion et de Gestion Immobilière de Tipasa Adresse du service contractant : Cité Administrative, Wilaya de Tipasa CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE Phase 1 : Candidature A NOUS TROUVER QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES PROJET : Étude et Suivi des travaux de réalisation en TCE + VRD de 45 Logements Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane + Logements promotionnels Libres et Locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa Phase II: Les trois enveloppes : l'offre technique, l'offre des prestations et l'offre financière sont mises dans une autre enveloppe anonyme fermée, contenant les trois plis séparés, comportant ce qui suit : Monsieur Le Directeur Général de l'Office de promotion et de Gestion Immobilière de Tipasa Adresse du service contractant : Cité Administrative, Wilaya de Tipasa CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE Phase 2 :Offres A NOUS TROUVER QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'ÉVALUATION DES OFFRES. PROJET : Étude et Suivi des travaux de réalisation en TCE + VRD de 45 Logements Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane + Logements promotionnels Libres et locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes : Phase 1 : Dossier de candidature L'enveloppe dénommée « DOSSIER DE CANDIDATURE » contient : Une déclaration de candidature (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée. Une déclaration de probité (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée. Une attestation de travail pour l'historique de la profession de l'architecte pour l'année en cours délivrée par l'Ordre national des architectes. Statut de l'entité sociale(s) d'architecture. Prorata des relevés d'accréditation des études dans le cas de groupement de bureaux d'études tant les membres du groupement. Définissant la pourcentage de la part et les taches de chacun des membres dans le groupement est à joindre. Attestation de pouvoir de signature (dans le cas de société ou de groupement). Copie du registre de commerce électronique (CNAS, CASNOS) et le fichier de caractère. Attestation de mise à jour fiscale et parafiscale (CNAS, CASNOS) et le fichier de caractère. Une extrait de l'acte de l'année en cours ou à jour accompagné par un échéancier. Copie du NIF (Registre d'identification fiscale) (NIF). Copie du registre de dépôt des comptes sociaux auprès des services du CNRC pour ce qui restitue les sociétés d'architecture (BAEL, SPA, EURL etc…). Capacités financières : le chiffre d'affaires des trois dernières années des BET/Sociétés justifiée par les bilans financiers, C20 et le R/B pour le compte bancaire. Références professionnelles : attestation de bonne exécution fournies par les services et/ou entreprises titulaire des projets réalisés similaires à l'objet de cet avis. Liste du personnel chargé de l'encadrement du projet. L'annexe n° 02 simple, signée et cachetée. Liste de matériel à engager avec fourniture des pièces justificatives (une note zéro-00) sera attribuée pour tout matériel justifié par unides contrats de location. Phase 1 : enveloppe technique scellée et cachetée L'Enveloppe dénommée « L'OFFRE TECHNIQUE » contient : La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée. Le Cahier des charges rempli et paraphé (le cas échéant) et la dernière page, la mention « lu et accepté ». Note méthodologique : Manière technique justificatif remplie, signée et cachetée. NBI : Le soumissionnaire doit remplir tous les renseignements notamment celles requises pour la notation des offres. Si le mémoire technique n'est pas remis ou n'est pas rempli (les informations concernant les moyens humains et matériels) ou non signé et non cacheté par le soumissionnaire, l'offre sera rejetée directement. Phase 2 : enveloppe financière scellée et cachetée L'enveloppe dénommée « L'OFFRE DES PRESTATIONS » contient : Le dossier graphique doit être dans une enveloppe fermée et anonyme portant uniquement l'intitulé de l'avis et comportant les documents suivants : Document écrit : Il s'agit d'une note explicative portant sur la méthodologie adoptée pour l'étude proposée. Estimation objective du projet, respectivement par maître d'œuvre, en prenant en considération les données relatives au terrain (l'échelle du projet à venir). Le calcul global des prestations relatives au terrain d'assiette du projet. Calculs globaux précis respectivement du sol. Documents graphiques comportant au maximum 06 planches format A2 à savoir : Plan de situation et une proposition de plan de masse à l'échelle 1/2000ème. Les vues en plan des différents niveaux à l'échelle 1/100ème. Façades à l'échelle 1/100ème. Coupes à l'échelle 1/100ème. Un plan des façades d'ensemble à l'échelle 1/100ème. Tout candidat déposant une ou plusieurs planches (ou un document autre que ceux mentionnés dans l'offre technique), sera exclue. Tout candidat déposant une ou plusieurs planches (ou un document autre que ceux mentionnés dans l'offre technique) sera exclue. L'enveloppe graphique ne doit comporter aucune indication ou indication du ministère de l'habitat. Les offres techniques déposées doivent comporter chacune une caution provisoire de 50 (05) planches) sera exclue. L'enveloppe graphique ne doit comporter aucune indication ou indication du ministère de l'habitat. Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes : Les offres financières déposées doivent être dans une enveloppe fermée et anonyme portant uniquement l'intitulé de l'avis et comportant les documents suivants : La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée. Le Cahier des charges rempli et paraphé (le cas échéant) et la dernière page, la mention « lu et accepté ». Note méthodologique : Manière technique justificatif remplie, signée et cachetée. NBI : Le soumissionnaire doit remplir tous les renseignements notamment celles requises pour la notation des offres. Si le mémoire technique n'est pas remis ou n'est pas rempli (les informations concernant les moyens humains et matériels) ou non signé et non cacheté par le soumissionnaire, l'offre sera rejetée directement. Les offres resteront valables pendant une durée de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de la première publication du présent avis. Cette durée est prorogeable une seule fois pour une période de quatre-vingt dix (90) jours. Les plis sont accompagnés des soumissions dûment arrêtés en cours de validité. N° 5159/16-03-2026 ANÉP N°26 16009 164 A -=-=-=-

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Adresse : Cité administrative AUI Tipasa

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CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE

N° 0013 / 2026

L'Office de Promotion et de Gestion Immobilière de Tipasa lance un concours national restreint d'architecture pour le reste à réaliser des travaux d'aménagements et des travaux de réalisations en TCE + VRD des 45 Logements Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane logements promotionnels libres et locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa.

Les archives ayant l'agrément pour l'exercice du métier d'Architecte pour l'année en cours et régressent les marchés publics et/ou aux dispositions du service public.

Le dossier d'architecture doit être retiré par le mandataire ou son représentant dûment désigné dans le cas d'un groupement le cachet des charges doit être retransmis par le mandataire ou son représentant dûment désigné.

La date de préparation des offres techniques, les prestations et les offres financières sont fixées à Vingt (20) jours à compter de la date de la première publication du présent avis à 12h00 min. La date de dépôt exclusif des offres techniques, prestations et offre financière est fixée pour le premier jour ouvrable suivant juste à 12h 00 min.

Les offres seront déposées à la Direction Générale de l'OPGI de Tipasa (adresse : Cité Administrative AUI Tipasa).

Conformément aux dispositions de la loi 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions du service public, dans une première phase, il sera procédé uniquement aux lots des dossiers de candidatures dans une enveloppe cachetée et anonyme.

L'ouverture des plis des dossiers de candidatures et leur évaluation seuls les candidats présélectionnés sont invités pour l'invitation à remettre les plis de l'offre technique, des prestations et de l'offre financière. Cette lettre d'invitation doit être notifiée pour chaque soumissionnaire pré qualifié.

Les dossiers de l'offre technique, des prestations et de l'offre financière doivent être insérés dans deux enveloppes séparées anonymes. L'enveloppe technique, l'offre des prestations et l'offre financière sont dans une enveloppe cachetée et anonyme. Toutes les enveloppes doivent être mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme. La date limite de dépôt des offres sera reportée au jour ouvrable suivant jusqu'à 12h 00 min.

Tout pli déposé ou reçu à la date et à l'heure de dépôt de l'offre fixe sur le concours, sera rejeté.

Phase 1 : Enveloppe relative au dossier de candidature

Monsieur Le Directeur Général de l'Office de promotion

et de Gestion Immobilière de Tipasa

Adresse du service contractant : Cité Administrative, Wilaya de Tipasa

CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE

Phase 1 : Candidature

  • A NOUS TROUVER QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES

PROJET : Étude et Suivi des travaux de réalisation en TCE + VRD de 45 Logements

Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane + Logements promotionnels

Libres et Locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa

Phase II:

Les trois enveloppes : l'offre technique, l'offre des prestations et l'offre financière sont mises dans une autre enveloppe anonyme fermée, contenant les trois plis séparés, comportant ce qui suit :

Monsieur Le Directeur Général de l'Office de promotion

et de Gestion Immobilière de Tipasa

Adresse du service contractant : Cité Administrative, Wilaya de Tipasa

CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE

Phase 2 :Offres

  • A NOUS TROUVER QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'ÉVALUATION DES OFFRES.

PROJET : Étude et Suivi des travaux de réalisation en TCE + VRD de 45 Logements

Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane + Logements promotionnels

Libres et locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

Phase 1 : Dossier de candidature

  1. L'enveloppe dénommée « DOSSIER DE CANDIDATURE » contient :
    • Une déclaration de candidature (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
    • Une déclaration de probité (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
    • Une attestation de travail pour l'historique de la profession de l'architecte pour l'année en cours délivrée par l'Ordre national des architectes.
    • Statut de l'entité sociale(s) d'architecture.
    • Prorata des relevés d'accréditation des études dans le cas de groupement de bureaux d'études tant les membres du groupement.
    • Définissant la pourcentage de la part et les taches de chacun des membres dans le groupement est à joindre.
    • Attestation de pouvoir de signature (dans le cas de société ou de groupement).
    • Copie du registre de commerce électronique (CNAS, CASNOS) et le fichier de caractère.
    • Attestation de mise à jour fiscale et parafiscale (CNAS, CASNOS) et le fichier de caractère.
    • Une extrait de l'acte de l'année en cours ou à jour accompagné par un échéancier.
    • Copie du NIF (Registre d'identification fiscale) (NIF).
    • Copie du registre de dépôt des comptes sociaux auprès des services du CNRC pour ce qui restitue les sociétés d'architecture (BAEL, SPA, EURL etc…).
    • Capacités financières : le chiffre d'affaires des trois dernières années des BET/Sociétés justifiée par les bilans financiers, C20 et le R/B pour le compte bancaire.
    • Références professionnelles : attestation de bonne exécution fournies par les services et/ou entreprises titulaire des projets réalisés similaires à l'objet de cet avis.
    • Liste du personnel chargé de l'encadrement du projet.
    • L'annexe n° 02 simple, signée et cachetée.
    • Liste de matériel à engager avec fourniture des pièces justificatives (une note zéro-00) sera attribuée pour tout matériel justifié par unides contrats de location.

Phase 1 : enveloppe technique scellée et cachetée

  1. L'Enveloppe dénommée « L'OFFRE TECHNIQUE » contient :
    • La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
    • Le Cahier des charges rempli et paraphé (le cas échéant) et la dernière page, la mention « lu et accepté ».
    • Note méthodologique : Manière technique justificatif remplie, signée et cachetée.
    • NBI : Le soumissionnaire doit remplir tous les renseignements notamment celles requises pour la notation des offres.
    • Si le mémoire technique n'est pas remis ou n'est pas rempli (les informations concernant les moyens humains et matériels) ou non signé et non cacheté par le soumissionnaire, l'offre sera rejetée directement.

Phase 2 : enveloppe financière scellée et cachetée

  1. L'enveloppe dénommée « L'OFFRE DES PRESTATIONS » contient :
    • Le dossier graphique doit être dans une enveloppe fermée et anonyme portant uniquement l'intitulé de l'avis et comportant les documents suivants :
      • Document écrit : Il s'agit d'une note explicative portant sur la méthodologie adoptée pour l'étude proposée.
      • Estimation objective du projet, respectivement par maître d'œuvre, en prenant en considération les données relatives au terrain (l'échelle du projet à venir).
      1. Le calcul global des prestations relatives au terrain d'assiette du projet.
      2. Calculs globaux précis respectivement du sol.
    • Documents graphiques comportant au maximum 06 planches format A2 à savoir :
      1. Plan de situation et une proposition de plan de masse à l'échelle 1/2000ème.
      2. Les vues en plan des différents niveaux à l'échelle 1/100ème.
      3. Façades à l'échelle 1/100ème.
      4. Coupes à l'échelle 1/100ème.
      5. Un plan des façades d'ensemble à l'échelle 1/100ème.
  • Tout candidat déposant une ou plusieurs planches (ou un document autre que ceux mentionnés dans l'offre technique), sera exclue.
  • Tout candidat déposant une ou plusieurs planches (ou un document autre que ceux mentionnés dans l'offre technique) sera exclue.
  • L'enveloppe graphique ne doit comporter aucune indication ou indication du ministère de l'habitat.

Les offres techniques déposées doivent comporter chacune une caution provisoire de 50 (05) planches) sera exclue.

L'enveloppe graphique ne doit comporter aucune indication ou indication du ministère de l'habitat.

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

Les offres financières déposées doivent être dans une enveloppe fermée et anonyme portant uniquement l'intitulé de l'avis et comportant les documents suivants :

  • La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
  • Le Cahier des charges rempli et paraphé (le cas échéant) et la dernière page, la mention « lu et accepté ».
  • Note méthodologique : Manière technique justificatif remplie, signée et cachetée.
  • NBI : Le soumissionnaire doit remplir tous les renseignements notamment celles requises pour la notation des offres.

Si le mémoire technique n'est pas remis ou n'est pas rempli (les informations concernant les moyens humains et matériels) ou non signé et non cacheté par le soumissionnaire, l'offre sera rejetée directement.

Les offres resteront valables pendant une durée de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de la première publication du présent avis. Cette durée est prorogeable une seule fois pour une période de quatre-vingt dix (90) jours.

Les plis sont accompagnés des soumissions dûment arrêtés en cours de validité.

N° 5159/16-03-2026 ANÉP N°26 16009 164






Étude de suivi pour la réalisations en tce + vrd des 45 logements promotionnels aidés (lpa ii)
Appel d'offre  OPGI de la wilaya de Tipaza Dztenders
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OPGI de la wilaya de Tipaza

ID: 505091 - 46319 Expired
Type: National call for tenders
Region: Tipaza
Publication date: 16/03/2026
Due date: 30/03/2026 (*)
(*) The expiration dates are calculated for information only; from the first publication date in the written press. Please confirm these dates with the announcer.
Dztenders transaction.jpg Appel d'offre OPGI de la wilaya de Tipaza étude de suivi pour la  réalisations en tce + vrd des 45 logements promotionnels aidés (lpa ii)
16/03/2026
Dztenders dzayersport.jpg Appel d'offre OPGI de la wilaya de Tipaza étude de suivi pour la  réalisations en tce + vrd des 45 logements promotionnels aidés (lpa ii)
16/03/2026
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17/03/2026
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Adresse : Cité administrative AUI Tipasa

NIF : 000 242 0529 8200000

CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE

N° 0013 / 2026

L'Office de Promotion et de Gestion Immobilière de Tipasa lance un concours national restreint d'architecture pour le reste à réaliser des travaux d'aménagements et des travaux de réalisations en TCE + VRD des 45 Logements Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane logements promotionnels libres et locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa.

Les archives ayant l'agrément pour l'exercice du métier d'Architecte pour l'année en cours et régressent les marchés publics et/ou aux dispositions du service public.

Le dossier d'architecture doit être retiré par le mandataire ou son représentant dûment désigné dans le cas d'un groupement le cachet des charges doit être retransmis par le mandataire ou son représentant dûment désigné.

La date de préparation des offres techniques, les prestations et les offres financières sont fixées à Vingt (20) jours à compter de la date de la première publication du présent avis à 12h00 min. La date de dépôt exclusif des offres techniques, prestations et offre financière est fixée pour le premier jour ouvrable suivant juste à 12h 00 min.

Les offres seront déposées à la Direction Générale de l'OPGI de Tipasa (adresse : Cité Administrative AUI Tipasa).

Conformément aux dispositions de la loi 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions du service public, dans une première phase, il sera procédé uniquement aux lots des dossiers de candidatures dans une enveloppe cachetée et anonyme.

L'ouverture des plis des dossiers de candidatures et leur évaluation seuls les candidats présélectionnés sont invités pour l'invitation à remettre les plis de l'offre technique, des prestations et de l'offre financière. Cette lettre d'invitation doit être notifiée pour chaque soumissionnaire pré qualifié.

Les dossiers de l'offre technique, des prestations et de l'offre financière doivent être insérés dans deux enveloppes séparées anonymes. L'enveloppe technique, l'offre des prestations et l'offre financière sont dans une enveloppe cachetée et anonyme. Toutes les enveloppes doivent être mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme. La date limite de dépôt des offres sera reportée au jour ouvrable suivant jusqu'à 12h 00 min.

Tout pli déposé ou reçu à la date et à l'heure de dépôt de l'offre fixe sur le concours, sera rejeté.

Phase 1 : Enveloppe relative au dossier de candidature

Monsieur Le Directeur Général de l'Office de promotion

et de Gestion Immobilière de Tipasa

Adresse du service contractant : Cité Administrative, Wilaya de Tipasa

CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE

Phase 1 : Candidature

  • A NOUS TROUVER QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES

PROJET : Étude et Suivi des travaux de réalisation en TCE + VRD de 45 Logements

Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane + Logements promotionnels

Libres et Locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa

Phase II:

Les trois enveloppes : l'offre technique, l'offre des prestations et l'offre financière sont mises dans une autre enveloppe anonyme fermée, contenant les trois plis séparés, comportant ce qui suit :

Monsieur Le Directeur Général de l'Office de promotion

et de Gestion Immobilière de Tipasa

Adresse du service contractant : Cité Administrative, Wilaya de Tipasa

CONCOURS NATIONAL RESTREINT D'ARCHITECTURE

Phase 2 :Offres

  • A NOUS TROUVER QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'ÉVALUATION DES OFFRES.

PROJET : Étude et Suivi des travaux de réalisation en TCE + VRD de 45 Logements

Promotionnels Aidés (LPA II) au profit du personnel de la douane + Logements promotionnels

Libres et locaux de commerce à KHEMISTI année 2016 wilaya de Tipasa

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

Phase 1 : Dossier de candidature

  1. L'enveloppe dénommée « DOSSIER DE CANDIDATURE » contient :
    • Une déclaration de candidature (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
    • Une déclaration de probité (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
    • Une attestation de travail pour l'historique de la profession de l'architecte pour l'année en cours délivrée par l'Ordre national des architectes.
    • Statut de l'entité sociale(s) d'architecture.
    • Prorata des relevés d'accréditation des études dans le cas de groupement de bureaux d'études tant les membres du groupement.
    • Définissant la pourcentage de la part et les taches de chacun des membres dans le groupement est à joindre.
    • Attestation de pouvoir de signature (dans le cas de société ou de groupement).
    • Copie du registre de commerce électronique (CNAS, CASNOS) et le fichier de caractère.
    • Attestation de mise à jour fiscale et parafiscale (CNAS, CASNOS) et le fichier de caractère.
    • Une extrait de l'acte de l'année en cours ou à jour accompagné par un échéancier.
    • Copie du NIF (Registre d'identification fiscale) (NIF).
    • Copie du registre de dépôt des comptes sociaux auprès des services du CNRC pour ce qui restitue les sociétés d'architecture (BAEL, SPA, EURL etc…).
    • Capacités financières : le chiffre d'affaires des trois dernières années des BET/Sociétés justifiée par les bilans financiers, C20 et le R/B pour le compte bancaire.
    • Références professionnelles : attestation de bonne exécution fournies par les services et/ou entreprises titulaire des projets réalisés similaires à l'objet de cet avis.
    • Liste du personnel chargé de l'encadrement du projet.
    • L'annexe n° 02 simple, signée et cachetée.
    • Liste de matériel à engager avec fourniture des pièces justificatives (une note zéro-00) sera attribuée pour tout matériel justifié par unides contrats de location.

Phase 1 : enveloppe technique scellée et cachetée

  1. L'Enveloppe dénommée « L'OFFRE TECHNIQUE » contient :
    • La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
    • Le Cahier des charges rempli et paraphé (le cas échéant) et la dernière page, la mention « lu et accepté ».
    • Note méthodologique : Manière technique justificatif remplie, signée et cachetée.
    • NBI : Le soumissionnaire doit remplir tous les renseignements notamment celles requises pour la notation des offres.
    • Si le mémoire technique n'est pas remis ou n'est pas rempli (les informations concernant les moyens humains et matériels) ou non signé et non cacheté par le soumissionnaire, l'offre sera rejetée directement.

Phase 2 : enveloppe financière scellée et cachetée

  1. L'enveloppe dénommée « L'OFFRE DES PRESTATIONS » contient :
    • Le dossier graphique doit être dans une enveloppe fermée et anonyme portant uniquement l'intitulé de l'avis et comportant les documents suivants :
      • Document écrit : Il s'agit d'une note explicative portant sur la méthodologie adoptée pour l'étude proposée.
      • Estimation objective du projet, respectivement par maître d'œuvre, en prenant en considération les données relatives au terrain (l'échelle du projet à venir).
      1. Le calcul global des prestations relatives au terrain d'assiette du projet.
      2. Calculs globaux précis respectivement du sol.
    • Documents graphiques comportant au maximum 06 planches format A2 à savoir :
      1. Plan de situation et une proposition de plan de masse à l'échelle 1/2000ème.
      2. Les vues en plan des différents niveaux à l'échelle 1/100ème.
      3. Façades à l'échelle 1/100ème.
      4. Coupes à l'échelle 1/100ème.
      5. Un plan des façades d'ensemble à l'échelle 1/100ème.
  • Tout candidat déposant une ou plusieurs planches (ou un document autre que ceux mentionnés dans l'offre technique), sera exclue.
  • Tout candidat déposant une ou plusieurs planches (ou un document autre que ceux mentionnés dans l'offre technique) sera exclue.
  • L'enveloppe graphique ne doit comporter aucune indication ou indication du ministère de l'habitat.

Les offres techniques déposées doivent comporter chacune une caution provisoire de 50 (05) planches) sera exclue.

L'enveloppe graphique ne doit comporter aucune indication ou indication du ministère de l'habitat.

Les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes :

Les offres financières déposées doivent être dans une enveloppe fermée et anonyme portant uniquement l'intitulé de l'avis et comportant les documents suivants :

  • La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) remplie, signée et cachetée.
  • Le Cahier des charges rempli et paraphé (le cas échéant) et la dernière page, la mention « lu et accepté ».
  • Note méthodologique : Manière technique justificatif remplie, signée et cachetée.
  • NBI : Le soumissionnaire doit remplir tous les renseignements notamment celles requises pour la notation des offres.

Si le mémoire technique n'est pas remis ou n'est pas rempli (les informations concernant les moyens humains et matériels) ou non signé et non cacheté par le soumissionnaire, l'offre sera rejetée directement.

Les offres resteront valables pendant une durée de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date de la première publication du présent avis. Cette durée est prorogeable une seule fois pour une période de quatre-vingt dix (90) jours.

Les plis sont accompagnés des soumissions dûment arrêtés en cours de validité.

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