Etude, suivi et travaux d'aménagement 03/UC3SB/BE/2026 2625005807 République Algérienne Démocratique et Populaire Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Constantine 3, Salah BOUBNIDER Numéro d'Identification Fiscal : 414020000250222 Siège social : Ville universitaire, nouvelle ville Ali MENDJELI, Constantine Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec exigence de capacités minimales N° 03/UC3SB/BE/2026 Le Recteur de l'université Constantine 3, Salah BOUBNIDER, lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales, en vue d'assurer l'opération « Etude, Suivi et Travaux d'Aménagement » au profit de l'Université de Constantine 3 » pour le projet du cahier des charges « Etude et Suivi pour des Travaux d'Aménagement au profit de l'Université de Constantine 3 ». Il s'agit d'un appel d'offre restreint aux architectes et bureaux d'études nationaux ou groupement de bureaux d'études, inscrits dans le tableau national de l'ordre des architectes en situation mise à jour vis-à-vis de l'ordre des architectes CNOA en possession d'un agrément en cours de validité, justifiant des capacités professionnelles et financières suivantes : Capacités professionnelles : Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité. Pour les candidats en groupements : Un agrément de l'année en cours pour chaque membre de groupement. Protocole d'accord liant les membres du groupement (un acte notarié doit être remis après attribution provisoire). Les références professionnelles (certificats de bonne exécution) classé à la catégorie « A » pour opération étude et suivi, parmi les références professionnelles (certificats de bonne exécution) des maîtres d'ouvrage publics sont acceptées. Capacités financières : Les candidats ou soumissionnaires auront un chiffre d'affaires moyen des trois (03) dernières années (2021, 2022, 2023 et 2024), supérieur ou égal à 6.000.000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaires moyen des trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024). N.B : Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement. Le retrait du cahier des charges peut s'effectuer dès la première (1ère) parution de l'avis d'appel d'offres dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), par voie de presse écrite et de presse électronique agréées, et au niveau du portail électronique des marchés publics, auprès du bureau des marchés de l'université de Constantine 3, sis à la ville universitaire, nouvelle ville Ali MENDJELI (Ex Ain El Bey), Constantine. Les opérateurs intéressés peuvent retirer le cahier des charges gratuitement. Le cahier ne peut être retiré que par le soumissionnaire ou son représentant mandaté (procuration, attestation) ou son représentant désigné à cet effet. A ce titre, les opérateurs sont priés de ramener leur cachet pour signer le registre de retrait des cahiers des charges. Les offres doivent comporter un dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination du soumissionnaire, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis » et les offres d'offres n° 03/UC3SB/BE/2026 -Etude et Suivi pour des Travaux d'Aménagement au profit de l'Université de Constantine 3 ». Les documents constituant l'offre sont : 1 - Dossier de candidature : La déclaration de probité (Annexe I) remplie, datée, signée et cachetée aux endroits requis ; La déclaration de candidature (Annexe II) remplie, datée, signée et cachetée aux endroits requis ; Les instructions aux soumissionnaires, signées et cachées ; Pour les candidats seuls : copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité ; Pour les candidats en groupements : un agrément de l'année en cours pour chaque membre de groupement, Protocole d'accord liant les membres du groupement (un acte notarié doit être remis après attribution provisoire) ; Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant la (les) personne (s) à engager ; La délégation du pouvoir de signature (Annexe VII) remplie, datée, et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire ; La déclaration du statut du soumissionnaire (Annexe VIII) remplie, datée, et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire ; Le numéro d'identification fiscale (NIF) ; L'extrait de rôle apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement, l'extrait de rôle doit comporter la mention « non redevable » ou « solde nul » ; L'attestation de mise à jour CNAS ; L'attestation de mise à jour CASNOS ; Les références professionnelles (certificats de bonne exécution) classé à la catégorie « A » pour opération étude et suivi, parmi les références professionnelles (certificats de bonne exécution) des maîtres d'ouvrage publics sont acceptées ; Les bilans financiers des exercices 2022, 2023 et 2024, visés par les services des impôts, pour les entreprises soumises au régime réel, excepté les entreprises de création nouvelle ; Les attestations d'activité (C20) des exercices 2022, 2023 et 2024, délivrées par les services des impôts, pour les entreprises soumises au régime forfaitaire, excepté les entreprises de création nouvelle ; L'attestation de dépôt légal des comptes sociaux de l'année 2024, pour les sociétés de droit algérien ; Le relevé d'identité bancaire (RIB) ; L'attestation de solvabilité bancaire ; L'attestation de visite du site (Annexe VI) datée, signée et revêtue du cachet du soumissionnaire et service contractant. Toute pièce justifiant l'éligibilité est à fournir dans le dossier de candidature. 2- Offre technique : La déclaration à souscrire (Annexe III) remplie, datée, signée et cachetée ; L'offre technique proprement dite (CCAG, CPTC et CPS), renseignée, datée, signature et cachet aux endroits requis, et revêtue de la mention manuscrite « Lu et accepté » à la dernière page ; Un mémoire technique justificatif, rempli, daté, signé et revêtu du cachet du soumissionnaire ; L'engagement pour la durée contractuelle de l'étude (Annexe V.1) remplis, datés, signés et cachetés ; Un engagement portant moyens humains à affecter au marché (Annexe IX) renseigné, daté et signé et cacheté ; Liste des moyens matériels à mobiliser pour le projet : ✓ Pour les véhicules : ils sont justifiés par la carte grise qui doit être au nom du soumissionnaire (si non zéro (0) point) et l'assurance en cours de validité ; ✓ Pour le matériel non roulon : il est justifié par un PV d'expertise agree ou huissier de justice indiquant le matériel du BET au nom du soumissionnaire (joindre une facture), la validité du document ne doit pas dépasser une (01) année à la date d'ouverture (si non zéro (0) point). Le planning prévisionnel d'exécution des prestations, décrivant l'organisation de l'équipe de la phase Etude à la phase Suivi ; Copie des diplômes (architectes, techniciens), leurs CNAS ou CASNOS ; Prestations architecturales : Les pièces graphiques nécessaires (plan de situation, plan d'aménagement, esquisses, représentation volumétrique, vues en plan, coupes et façades) accompagnés de photographies et d'illustrations, présentant la proposition ; Les pièces écrites : ✓ Une fiche descriptive des propositions et des réponses techniques relatives aux travaux à effectuer, conformément à la réglementation en vigueur ; ✓ Un planning prévisionnel d'exécution des travaux ; Le coût objectif du projet (ou devis quantitatif et estimatif prévisionnel). Tout document jugé nécessaire à une meilleure appréciation de l'offre. 3- Offre financière : La lettre de soumission (Annexe IV) remplie, datée, signée et cachetée ; Le bordereau des prix unitaires (BPU) rempli, daté, signé et cacheté ; Le détail quantitatif et estimatif (DQE) rempli, daté, signé et cacheté ; La récapitulation générale remplic, datée, signée et cachetée. Les documents demandés dans le dossier de candidature sont des photocopies conformes aux originaux, ils doivent être valides le jour de l'ouverture des plis. Avant la signature du marché, l'attributaire doit présenter les documents originaux pour vérification ainsi que les mises à jour si nécessaire. La durée accordée pour la préparation de l'offre est fixée à vingt et un (21) jours par référence à la date de la première (1ère) publication de l'avis d'appel d'offres dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), par voie de presse écrite et de presse électronique agréées, et au niveau du portail électronique des marchés publics. De plus, il sera publié sur le site web de l'université de Constantine 3, Salah BOUBNIDER. L'offre doit être faite de manière manuscrite portant le cachet de la commission des marchés. Les offres doivent être déposées au bureau des marchés de l'université de Constantine 3, Salah BOUBNIDER, qui se trouve au troisième (3ème) étage du rectorat. La durée de la validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de quatre-vingt-dix (90) jours. Le jour et l'heure limite de dépôt des offres et le jour et l'heure d'ouverture des plis correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. Le créneau horaire de dépôt des offres est fixé le jour limite de dépôt des offres de huit heures trente (8h30) à onze (11h00) heures. L'heure d'ouverture des plis est fixée le jour limite de dépôt des offres à onze (11.00) heures, en salle de réunions du vice rectorat du développement, de la prospective et de l'orientation, qui se trouve au troisième (3ème) étage du rectorat de l'université. Les soumissionnaires désireux d'y assister aux travaux de la commission lors de la séance d'ouverture des plis. Le Recteur Expression le 09/06/2026 ANEP 2625 005 807 A -=-=-=-

République Algérienne Démocratique et Populaire

Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Université Constantine 3, Salah BOUBNIDER

Numéro d'Identification Fiscal : 414020000250222

Siège social : Ville universitaire, nouvelle ville Ali MENDJELI, Constantine

Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec exigence de capacités minimales

N° 03/UC3SB/BE/2026

Le Recteur de l'université Constantine 3, Salah BOUBNIDER, lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales, en vue d'assurer l'opération « Etude, Suivi et Travaux d'Aménagement » au profit de l'Université de Constantine 3 » pour le projet du cahier des charges « Etude et Suivi pour des Travaux d'Aménagement au profit de l'Université de Constantine 3 ».

Il s'agit d'un appel d'offre restreint aux architectes et bureaux d'études nationaux ou groupement de bureaux d'études, inscrits dans le tableau national de l'ordre des architectes en situation mise à jour vis-à-vis de l'ordre des architectes CNOA en possession d'un agrément en cours de validité, justifiant des capacités professionnelles et financières suivantes :

• Capacités professionnelles :
  • Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité.
  • Pour les candidats en groupements :
    • Un agrément de l'année en cours pour chaque membre de groupement.
    • Protocole d'accord liant les membres du groupement (un acte notarié doit être remis après attribution provisoire).
    • Les références professionnelles (certificats de bonne exécution) classé à la catégorie « A » pour opération étude et suivi, parmi les références professionnelles (certificats de bonne exécution) des maîtres d'ouvrage publics sont acceptées.
  • Capacités financières : Les candidats ou soumissionnaires auront un chiffre d'affaires moyen des trois (03) dernières années (2021, 2022, 2023 et 2024), supérieur ou égal à 6.000.000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaires moyen des trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024).
  • N.B : Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement.

Le retrait du cahier des charges peut s'effectuer dès la première (1ère) parution de l'avis d'appel d'offres dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), par voie de presse écrite et de presse électronique agréées, et au niveau du portail électronique des marchés publics, auprès du bureau des marchés de l'université de Constantine 3, sis à la ville universitaire, nouvelle ville Ali MENDJELI (Ex Ain El Bey), Constantine. Les opérateurs intéressés peuvent retirer le cahier des charges gratuitement. Le cahier ne peut être retiré que par le soumissionnaire ou son représentant mandaté (procuration, attestation) ou son représentant désigné à cet effet. A ce titre, les opérateurs sont priés de ramener leur cachet pour signer le registre de retrait des cahiers des charges.

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination du soumissionnaire, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis » et les offres d'offres n° 03/UC3SB/BE/2026 -Etude et Suivi pour des Travaux d'Aménagement au profit de l'Université de Constantine 3 ».

Les documents constituant l'offre sont :

1 - Dossier de candidature :

• La déclaration de probité (Annexe I) remplie, datée, signée et cachetée aux endroits requis ;
• La déclaration de candidature (Annexe II) remplie, datée, signée et cachetée aux endroits requis ;
• Les instructions aux soumissionnaires, signées et cachées ;
• Pour les candidats seuls : copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité ;
• Pour les candidats en groupements : un agrément de l'année en cours pour chaque membre de groupement, Protocole d'accord liant les membres du groupement (un acte notarié doit être remis après attribution provisoire) ;
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant la (les) personne (s) à engager ;
• La délégation du pouvoir de signature (Annexe VII) remplie, datée, et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire ;
• La déclaration du statut du soumissionnaire (Annexe VIII) remplie, datée, et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire ;
• Le numéro d'identification fiscale (NIF) ;
• L'extrait de rôle apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement, l'extrait de rôle doit comporter la mention « non redevable » ou « solde nul » ;
• L'attestation de mise à jour CNAS ;
• L'attestation de mise à jour CASNOS ;
• Les références professionnelles (certificats de bonne exécution) classé à la catégorie « A » pour opération étude et suivi, parmi les références professionnelles (certificats de bonne exécution) des maîtres d'ouvrage publics sont acceptées ;
• Les bilans financiers des exercices 2022, 2023 et 2024, visés par les services des impôts, pour les entreprises soumises au régime réel, excepté les entreprises de création nouvelle ;
• Les attestations d'activité (C20) des exercices 2022, 2023 et 2024, délivrées par les services des impôts, pour les entreprises soumises au régime forfaitaire, excepté les entreprises de création nouvelle ;
• L'attestation de dépôt légal des comptes sociaux de l'année 2024, pour les sociétés de droit algérien ;
• Le relevé d'identité bancaire (RIB) ;
• L'attestation de solvabilité bancaire ;
• L'attestation de visite du site (Annexe VI) datée, signée et revêtue du cachet du soumissionnaire et service contractant. Toute pièce justifiant l'éligibilité est à fournir dans le dossier de candidature.

2- Offre technique :

• La déclaration à souscrire (Annexe III) remplie, datée, signée et cachetée ;
• L'offre technique proprement dite (CCAG, CPTC et CPS), renseignée, datée, signature et cachet aux endroits requis, et revêtue de la mention manuscrite « Lu et accepté » à la dernière page ;
• Un mémoire technique justificatif, rempli, daté, signé et revêtu du cachet du soumissionnaire ;
• L'engagement pour la durée contractuelle de l'étude (Annexe V.1) remplis, datés, signés et cachetés ;
• Un engagement portant moyens humains à affecter au marché (Annexe IX) renseigné, daté et signé et cacheté ;
• Liste des moyens matériels à mobiliser pour le projet :
  • ✓ Pour les véhicules : ils sont justifiés par la carte grise qui doit être au nom du soumissionnaire (si non zéro (0) point) et l'assurance en cours de validité ;
  • ✓ Pour le matériel non roulon : il est justifié par un PV d'expertise agree ou huissier de justice indiquant le matériel du BET au nom du soumissionnaire (joindre une facture), la validité du document ne doit pas dépasser une (01) année à la date d'ouverture (si non zéro (0) point).
• Le planning prévisionnel d'exécution des prestations, décrivant l'organisation de l'équipe de la phase Etude à la phase Suivi ;
• Copie des diplômes (architectes, techniciens), leurs CNAS ou CASNOS ;

Prestations architecturales :

• Les pièces graphiques nécessaires (plan de situation, plan d'aménagement, esquisses, représentation volumétrique, vues en plan, coupes et façades) accompagnés de photographies et d'illustrations, présentant la proposition ;
• Les pièces écrites :
  • ✓ Une fiche descriptive des propositions et des réponses techniques relatives aux travaux à effectuer, conformément à la réglementation en vigueur ;
  • ✓ Un planning prévisionnel d'exécution des travaux ;
• Le coût objectif du projet (ou devis quantitatif et estimatif prévisionnel). Tout document jugé nécessaire à une meilleure appréciation de l'offre.

3- Offre financière :

• La lettre de soumission (Annexe IV) remplie, datée, signée et cachetée ;
• Le bordereau des prix unitaires (BPU) rempli, daté, signé et cacheté ;
• Le détail quantitatif et estimatif (DQE) rempli, daté, signé et cacheté ;
• La récapitulation générale remplic, datée, signée et cachetée.

Les documents demandés dans le dossier de candidature sont des photocopies conformes aux originaux, ils doivent être valides le jour de l'ouverture des plis. Avant la signature du marché, l'attributaire doit présenter les documents originaux pour vérification ainsi que les mises à jour si nécessaire.

La durée accordée pour la préparation de l'offre est fixée à vingt et un (21) jours par référence à la date de la première (1ère) publication de l'avis d'appel d'offres dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP), par voie de presse écrite et de presse électronique agréées, et au niveau du portail électronique des marchés publics. De plus, il sera publié sur le site web de l'université de Constantine 3, Salah BOUBNIDER. L'offre doit être faite de manière manuscrite portant le cachet de la commission des marchés.

Les offres doivent être déposées au bureau des marchés de l'université de Constantine 3, Salah BOUBNIDER, qui se trouve au troisième (3ème) étage du rectorat. La durée de la validité des offres est égale à la durée de préparation des offres augmentée de quatre-vingt-dix (90) jours. Le jour et l'heure limite de dépôt des offres et le jour et l'heure d'ouverture des plis correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. Le créneau horaire de dépôt des offres est fixé le jour limite de dépôt des offres de huit heures trente (8h30) à onze (11h00) heures. L'heure d'ouverture des plis est fixée le jour limite de dépôt des offres à onze (11.00) heures, en salle de réunions du vice rectorat du développement, de la prospective et de l'orientation, qui se trouve au troisième (3ème) étage du rectorat de l'université. Les soumissionnaires désireux d'y assister aux travaux de la commission lors de la séance d'ouverture des plis.

Le Recteur

Expression le 09/06/2026

ANEP

2625 005 807