AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE
N° 01/2026
La commune de TIMEZRIT lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale, relatif:
-TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES DURANT L'ANNEE 2026
Lot N°16: IGHIL OUZDHI VERS AMAZER Lot N°19: BOUSSOUMER VERS TAKITOUNT Lot N°20: ABAINOU- TASGA VERS IDERAKEN Lot N°22: IHRIZENE - LAKHEMIS ATMOS VERS AMAZER Lot N°23: ATMOS- LAKHMIS VERS IGHIL OUTOUAF
CONDITIONS D'ELIGIBILITE:*
Transport scolaire des élèves durant l'année 2026
Pour soumissionner pour l'exécution des prestations faisant l'objet du présent cahier des charges, toutes personnes physiques ou morale, ayant la qualité de « transporteur public de personnes, possédant une promesse d'autorisation d'exploitation pour transport scolaire et des véhicules ne dépassant pas vingt (20) années de mise en circulation et jouissant pleinement de leurs droits civiques.*
Les soumissionnaires ont la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots et peuvent être retenus pour un ou plusieurs lots selon les moyens dont ils disposent.*
Les soumissionnaires concurrents pour plusieurs lots par les mêmes moyens de transport (Bus) peuvent être retenus pour un seul lot uniquement selon l'ordre d'ouverture.*
Les soumissionnaires ont la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots et peuvent être retenus pour plusieurs lots selon les moyens dont ils disposent.*
Les intéressés par le présent appel d'offre peuvent retirer les cahiers des charge auprès de l'APC de TIMEZRIT contre payement de six mille dinars (6000.00 DA). Les soumissions doivent parvenir en trois offres :
A- Le dossier de candidature contient:
- registre de commerce
-Attestations des mises à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATH).
-EXTRAIT DE ROLE apuré, le NiS et le NIF -Une déclaration de candidature selon le modèle joint en annexe, dûment remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire: -Une déclaration de probité selon le modèle joint en annexe, dûment remplie, datée, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire: -La copie de l'autorisation d'exploitation de lignes de transport scolaire de personnes. -La copie du statut et son modification le cas échéant, pour les personnes morales -Copies des bilans financiers des trois derniers exercices, visés par l'administration fiscale, le cas échéant. -document relatif au pouvoir de signataire de l'offre le cas échéant. -La liste véhicules proposés établie selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges. -document justifiant la possession d'un atelier ou Copie convention de maintenance et d'entretien des véhicules. -La liste nominative du personnel déclaré avec leurs attestations d'affiliations visées par la CNAS. -Les copier des cartes grises, des copies des procès-verbaux de contrôle technique et des contrats de polices d'assurance en cours de validité pour chaque véhicule proposé pour la réalisation des prestations. -Promesse d'autorisation d'exploitation des lignes transport scolaire
B- L'offre technique contient:
- Une déclaration à souscrire:
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre Document exigé en application des dispositions de l'article 78 du code des marchés public;
- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »
C- L'offre financière contient:
- La lettre de soumission
- Le bordereau des prix unitaires (BPU)
- Le détail quantitatif et estimatif (DQE)
Les offres doivent parvenir à l'APC de TIMEZRIT (Bureau des marchés) le dossier de candidature, Offre technique et Offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise; la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention 'dossier de candidature'; 'l'offre technique'; 'l'offre financière selon le cas. Ces enveloppes sont mis dans une autre enveloppe cachetée (fermée) et anonyme comportant la mention 'à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres'; appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale N°01/2026 l'objet de l'appel d'offre. La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15) jours à compter de la date de la première parution du présent avis sur les quotidiens nationaux ou sur le BOMOP, la date limite de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres à midi (12h00). L'ouverture des plis se déroulera en séance publique en présence des soumissionnaires le dernier jour de la durée de préparation des offres à treize heures (13h00). Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée augmentée de trois (03) mois à compter de la date de dépôt des offres. Tous plis parvenus en retard ou non conforme aux conditions de cahier des charges sera écarté.
NB: Cet avis tient lieu de convocation pour la séance d'ouverture des plis
AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE
N° 01/2026
La commune de TIMEZRIT lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale, relatif:
-TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES DURANT L'ANNEE 2026
Lot N°16: IGHIL OUZDHI VERS AMAZER Lot N°19: BOUSSOUMER VERS TAKITOUNT Lot N°20: ABAINOU- TASGA VERS IDERAKEN Lot N°22: IHRIZENE - LAKHEMIS ATMOS VERS AMAZER Lot N°23: ATMOS- LAKHMIS VERS IGHIL OUTOUAF
CONDITIONS D'ELIGIBILITE:*
Transport scolaire des élèves durant l'année 2026
Pour soumissionner pour l'exécution des prestations faisant l'objet du présent cahier des charges, toutes personnes physiques ou morale, ayant la qualité de « transporteur public de personnes, possédant une promesse d'autorisation d'exploitation pour transport scolaire et des véhicules ne dépassant pas vingt (20) années de mise en circulation et jouissant pleinement de leurs droits civiques.*
Les soumissionnaires ont la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots et peuvent être retenus pour un ou plusieurs lots selon les moyens dont ils disposent.*
Les soumissionnaires concurrents pour plusieurs lots par les mêmes moyens de transport (Bus) peuvent être retenus pour un seul lot uniquement selon l'ordre d'ouverture.*
Les soumissionnaires ont la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots et peuvent être retenus pour plusieurs lots selon les moyens dont ils disposent.*
Les intéressés par le présent appel d'offre peuvent retirer les cahiers des charge auprès de l'APC de TIMEZRIT contre payement de six mille dinars (6000.00 DA). Les soumissions doivent parvenir en trois offres :
A- Le dossier de candidature contient:
- registre de commerce
-Attestations des mises à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATH).
-EXTRAIT DE ROLE apuré, le NiS et le NIF -Une déclaration de candidature selon le modèle joint en annexe, dûment remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire: -Une déclaration de probité selon le modèle joint en annexe, dûment remplie, datée, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire: -La copie de l'autorisation d'exploitation de lignes de transport scolaire de personnes. -La copie du statut et son modification le cas échéant, pour les personnes morales -Copies des bilans financiers des trois derniers exercices, visés par l'administration fiscale, le cas échéant. -document relatif au pouvoir de signataire de l'offre le cas échéant. -La liste véhicules proposés établie selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges. -document justifiant la possession d'un atelier ou Copie convention de maintenance et d'entretien des véhicules. -La liste nominative du personnel déclaré avec leurs attestations d'affiliations visées par la CNAS. -Les copier des cartes grises, des copies des procès-verbaux de contrôle technique et des contrats de polices d'assurance en cours de validité pour chaque véhicule proposé pour la réalisation des prestations. -Promesse d'autorisation d'exploitation des lignes transport scolaire
B- L'offre technique contient:
- Une déclaration à souscrire:
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre Document exigé en application des dispositions de l'article 78 du code des marchés public;
- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté »
C- L'offre financière contient:
- La lettre de soumission
- Le bordereau des prix unitaires (BPU)
- Le détail quantitatif et estimatif (DQE)
Les offres doivent parvenir à l'APC de TIMEZRIT (Bureau des marchés) le dossier de candidature, Offre technique et Offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise; la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention 'dossier de candidature'; 'l'offre technique'; 'l'offre financière selon le cas. Ces enveloppes sont mis dans une autre enveloppe cachetée (fermée) et anonyme comportant la mention 'à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres'; appel d'offre national ouvert avec exigence de capacité minimale N°01/2026 l'objet de l'appel d'offre. La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15) jours à compter de la date de la première parution du présent avis sur les quotidiens nationaux ou sur le BOMOP, la date limite de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres à midi (12h00). L'ouverture des plis se déroulera en séance publique en présence des soumissionnaires le dernier jour de la durée de préparation des offres à treize heures (13h00). Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée augmentée de trois (03) mois à compter de la date de dépôt des offres. Tous plis parvenus en retard ou non conforme aux conditions de cahier des charges sera écarté.
NB: Cet avis tient lieu de convocation pour la séance d'ouverture des plis
