APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 09/2025
Réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente au profit du CHU Tlemcen
LOT: ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)
Conformément à l'article 62 de Décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et conformément aux dispositions de la loi N°23-12 du 18 moharram 1445 correspondant au 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics.
Condition D'éligibilité :
Le présent avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales est adressé à toutes les sociétés privées ou publiques : fabricants, importateurs et grossistes ayant le registre commerce électronique dans la spécialité, et l'agrément ministérielle de l'industrie pharmaceutique en cour de validité pour l'exécution du marché.
Avoir la moyenne des chiffres d'affaires des bilans comptables des trois dernières années (2022-2023-2024) certifiés par les services des impôts ou un commissaire aux comptes qui doit être égale ou supérieure à : 30 000 000,00 DA.
Ayant réalisé des équipements similaires à l'objet du cahier des charges" ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2) ", appuyées par une (01) attestation de bonne exécution qui doit être délivrée et signé par un maître d'ouvrage du secteur public.
La livraison des produits doit être effectuée obligatoirement dans un délai de 90 jours au maximam après la notification d'ordre de service, et tout offre qui ne répond pas à cette condition sera rejetée d'office. (Joindre engagement obligatoire de délai de livraison).
Les travaux d'aménagement pour l'équipement seront à la charge de l'entreprise retenue.
Un appel d'offres national ouvert avec exigenec de capacités minimales n°09/2025 est lancé pour réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente su profit du CHU Tiemeen
LOT: ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)
NB: Tout offre non conforme aux dispositions du cahier des charges sera rejetée
Tout lot incomplet sera rejeté d'office
Les soumissionnaires intéressés peuvent retirer et déposées le cahier des charges auprès de la Direction Générale « Bureau des marchés » CHU Wilaya de Tlemcen, bd Moliainmed V BP 1250-Tlemcen. Contre paiement de 1.000,00 DA.
Les offres doivent être accompagnées des pièces réglementaires suivantes.
Soumissions doivent comprendre :
- dossier de candidature
- une offre technique
- offre financière
1- dossier de candidature contient les documents suivants: (obligatoire)
- Une déclaration de candidature; remplie; signée; cacheté et datée
Dans la déclaration de candidature, le candidat ou soumissionnaire aneste qu'il :
- n'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du présent décret;
- N'est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention« néant ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier judiciaire concerne le candidat ou le soumissionnaire lorsqu.il s'agit d'une personne physique, et du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu.il s'agit d.une societé;
- Est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l'organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries des secteurs du biltiment, dos travaux publics et de l'hydraulique, le cas échéant, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algérie;
- A effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien;
- Détient un numéro d'identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjá exercé en Algérie;
- Une déclaration de probité remplie, signée, cachetée et datée;
- Les statuts pour les sociétés;
- Une délégation de pouvoirs en cours de validité, dans le cas où le signataire n'est pas le soumissionnaire lui-même.
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidata, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants:
A/ Capacité professionnelle:
- Le registre de commerce électronique.
- Agrément ministère d'industries pharmaceutiques
B/ Capacité financière:
- Moyens financière justifié par les bilans 2022-2023-2024 et les référence bancaires
C/ Capacités techniques:
- Moyens humains (Joindre la liste du personnel technique assuré (affiliation CNAS valide) + leurs diplómes) et moyens matériels.
- Attestation de bonne exécution qui doit être délivrée et signé par un maitre d'ouvrage du secteur public.
Le dossier de candidature doit être insèrée dans une enveloppe séparé et cacheté, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention suivante: « dossier de candidature »
2-L'offre Technique Contenir:
- Une déclaration à souscrire: remplie, signée; cacheté et duséc
- Tout document permettant d'évaluer l'offre teclinique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'articio78 du présent décret, et conformément aux dispositions de 1' article 53 de la loi N°23-12 du 18 moharram 1445 correspondant au 05 noût 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics:
- Les résumés des caractéristiques de l'équipement, catalogues, brochures paraphé par le soumissionnaire (en langue arabe, française) pour tout le lot.
- Engagement de délai de livraison
- Engagement de délai d'intervention
- Engagement de délai de garantic
- Engagement de disponibilité des pièces de rechange.
- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
L'offre technique dolt être insérée dans une enveloppe séparé et cacheté, indiqunat la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre winsi que la mention suivante: offre technique »
NB 01: le défaut de remplir les rubriques de mémoire technique ou sa signature entraine le rejet de l'offre du soumissionnaire.
3-L'offre Financière Contient:
- La lettre de soumission; remplie; signée; cacheté et datée
- Le bordereau des prix unitaires (BPL);
- Devis estimatif et quantitatif (DEQ);
L'offre Ficancière doit être insérée dans une enveloppe séparé et cacheté, indiquant in denomination de l'entreprise, in référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mestion suivante: « offre Financière »
NB 01: le défaut de remplir le montant de la soumission en chiffre at en lettro ou sa signature de la lettre de soumission entraine le rojet de l'offre du soumissionnaire.
Le soumissionnaire qui bénéfice de l'attribution provisoire doit
compléter son dossier par les pièces suivants:
- Casier Judiciaire du gérant ou directeur datant de 03 mois. (Original).
- Un extrait de rôles ou échéancier de paiement doit porter la mention non inserit au fichier national des fraudeurs.
- Carte d'immatriculation fiscale.
- Attestation de mise à jour CNAS
- Attestation de mise à jour CASNOS
- Attestation de dépôt légal des comptes sociaux (pour les personnes morales). Année 2024
Conformément a l'article 69 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics.
Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.
Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s. il s'avère après leur remise qu.ils comportent des infonnations non conformes à colles figurant dans in déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée. Et le service contractant reprend la procédure d'attribution du marché.
Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résitiation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.
NB: le service contractant peut demander au soumissionnaire retenu de fournir les documents originaux de l'offre technique.
Le soumissionnaire est tenu de présenter sont offre en deux (02) exemplaires « Original » et « Copies. Chaque exemplaire doit contenir:
Une ler enveloppe fenné contenant le dossier de candidature, portant en plus du nom du soumissionnaire et de sont adresse et le numéro d'identifications fiscale, la mentione DOSSIER DE CANDIDATURE »
Une deuxidine enveloppe formé contenant l'offre technique, portant en plus du nom du soumissionnaire et de sont adresse et le numéro d'identifications fiscale, la mentione OFFRE TECHNIQUE »
Une troisième enveloppe fermé contenant l'offre fimancière portant en plus du nom du soumissionnaire et de sont adresse et le ouméro d'identifications fiscale, la mention « OFFRE FINANCIERE »
Les trois (03) enveloppes doivent être insérer dans une enveloppe unique fermé et anonyme, ne portant que la mention suivante :
« À NE PAS OUVRIR »
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVECEXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 09/2025
Réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente au profit du CHU Tlemcen
LOT: ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)
Les offres doivent être présentées par le soumissionnaire lui-même ou son représentant dûment mandatė.
Le délai de préparation des offres est fixé à quinze (15) jours; et commence à courir a partir de la première parution de l'avis d'appel d'offre dans les quotidiens nationaux et le BOMOP.
Le dépôt des offres est fixé le dernier jour de la durée de préparation des offres de 8 heures à 12h00 heures. Si ce jour coïncide avec un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant aux mêmes heures.
L'ouverture des plis se tiendra le jour correspondant à la date de dépôt des offres à 12 h30 (Jour Ouvrable) au siège de la Direction Générale « Bureau des marchés » du CHU Tlemcen,
- Les sourmissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de quinze (15) jours augmentée de trois mois séparant le délai de préparation des offres.
NB: il est porté à la connaissance de l'ensemble des soumissionnaires participant au présent appel d'offre et ayant des réserves concernant leurs dossiers administratifs demandés lors de l'ouverture des plis qu'ils devront compléter leurs pièces manquants ou non valides dans un délais de dix (10) jours à partir de la date d'ouverture des plis, à défaut leurs offres se verront rejetées lors de l'évaluation
Les soumissionnaires sont cordialement invités à la séance D'ouverture des plis survisés.
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 09/2025
Réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente au profit du CHU Tlemcen
LOT: ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)
Conformément à l'article 62 de Décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et conformément aux dispositions de la loi N°23-12 du 18 moharram 1445 correspondant au 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics.
Condition D'éligibilité :
Le présent avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales est adressé à toutes les sociétés privées ou publiques : fabricants, importateurs et grossistes ayant le registre commerce électronique dans la spécialité, et l'agrément ministérielle de l'industrie pharmaceutique en cour de validité pour l'exécution du marché.
Avoir la moyenne des chiffres d'affaires des bilans comptables des trois dernières années (2022-2023-2024) certifiés par les services des impôts ou un commissaire aux comptes qui doit être égale ou supérieure à : 30 000 000,00 DA.
Ayant réalisé des équipements similaires à l'objet du cahier des charges" ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2) ", appuyées par une (01) attestation de bonne exécution qui doit être délivrée et signé par un maître d'ouvrage du secteur public.
La livraison des produits doit être effectuée obligatoirement dans un délai de 90 jours au maximam après la notification d'ordre de service, et tout offre qui ne répond pas à cette condition sera rejetée d'office. (Joindre engagement obligatoire de délai de livraison).
Les travaux d'aménagement pour l'équipement seront à la charge de l'entreprise retenue.
Un appel d'offres national ouvert avec exigenec de capacités minimales n°09/2025 est lancé pour réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente su profit du CHU Tiemeen
LOT: ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)
NB: Tout offre non conforme aux dispositions du cahier des charges sera rejetée
Tout lot incomplet sera rejeté d'office
Les soumissionnaires intéressés peuvent retirer et déposées le cahier des charges auprès de la Direction Générale « Bureau des marchés » CHU Wilaya de Tlemcen, bd Moliainmed V BP 1250-Tlemcen. Contre paiement de 1.000,00 DA.
Les offres doivent être accompagnées des pièces réglementaires suivantes.
Soumissions doivent comprendre :
- dossier de candidature
- une offre technique
- offre financière
1- dossier de candidature contient les documents suivants: (obligatoire)
- Une déclaration de candidature; remplie; signée; cacheté et datée
Dans la déclaration de candidature, le candidat ou soumissionnaire aneste qu'il :
- n'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du présent décret;
- N'est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (3) mois porte la mention« néant ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire. Le casier judiciaire concerne le candidat ou le soumissionnaire lorsqu.il s'agit d'une personne physique, et du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu.il s'agit d.une societé;
- Est en règle avec ses obligations fiscales, parafiscales et envers l'organisme en charge des congés payés et du chômage intempéries des secteurs du biltiment, dos travaux publics et de l'hydraulique, le cas échéant, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjà exercé en Algérie;
- A effectué le dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés de droit algérien;
- Détient un numéro d'identification fiscale, pour les entreprises de droit algérien et les entreprises étrangères ayant déjá exercé en Algérie;
- Une déclaration de probité remplie, signée, cachetée et datée;
- Les statuts pour les sociétés;
- Une délégation de pouvoirs en cours de validité, dans le cas où le signataire n'est pas le soumissionnaire lui-même.
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidata, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants:
A/ Capacité professionnelle:
- Le registre de commerce électronique.
- Agrément ministère d'industries pharmaceutiques
B/ Capacité financière:
- Moyens financière justifié par les bilans 2022-2023-2024 et les référence bancaires
C/ Capacités techniques:
- Moyens humains (Joindre la liste du personnel technique assuré (affiliation CNAS valide) + leurs diplómes) et moyens matériels.
- Attestation de bonne exécution qui doit être délivrée et signé par un maitre d'ouvrage du secteur public.
Le dossier de candidature doit être insèrée dans une enveloppe séparé et cacheté, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention suivante: « dossier de candidature »
2-L'offre Technique Contenir:
- Une déclaration à souscrire: remplie, signée; cacheté et duséc
- Tout document permettant d'évaluer l'offre teclinique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'articio78 du présent décret, et conformément aux dispositions de 1' article 53 de la loi N°23-12 du 18 moharram 1445 correspondant au 05 noût 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics:
- Les résumés des caractéristiques de l'équipement, catalogues, brochures paraphé par le soumissionnaire (en langue arabe, française) pour tout le lot.
- Engagement de délai de livraison
- Engagement de délai d'intervention
- Engagement de délai de garantic
- Engagement de disponibilité des pièces de rechange.
- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
L'offre technique dolt être insérée dans une enveloppe séparé et cacheté, indiqunat la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offre winsi que la mention suivante: offre technique »
NB 01: le défaut de remplir les rubriques de mémoire technique ou sa signature entraine le rejet de l'offre du soumissionnaire.
3-L'offre Financière Contient:
- La lettre de soumission; remplie; signée; cacheté et datée
- Le bordereau des prix unitaires (BPL);
- Devis estimatif et quantitatif (DEQ);
L'offre Ficancière doit être insérée dans une enveloppe séparé et cacheté, indiquant in denomination de l'entreprise, in référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mestion suivante: « offre Financière »
NB 01: le défaut de remplir le montant de la soumission en chiffre at en lettro ou sa signature de la lettre de soumission entraine le rojet de l'offre du soumissionnaire.
Le soumissionnaire qui bénéfice de l'attribution provisoire doit
compléter son dossier par les pièces suivants:
- Casier Judiciaire du gérant ou directeur datant de 03 mois. (Original).
- Un extrait de rôles ou échéancier de paiement doit porter la mention non inserit au fichier national des fraudeurs.
- Carte d'immatriculation fiscale.
- Attestation de mise à jour CNAS
- Attestation de mise à jour CASNOS
- Attestation de dépôt légal des comptes sociaux (pour les personnes morales). Année 2024
Conformément a l'article 69 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics.
Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.
Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s. il s'avère après leur remise qu.ils comportent des infonnations non conformes à colles figurant dans in déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée. Et le service contractant reprend la procédure d'attribution du marché.
Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résitiation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.
NB: le service contractant peut demander au soumissionnaire retenu de fournir les documents originaux de l'offre technique.
Le soumissionnaire est tenu de présenter sont offre en deux (02) exemplaires « Original » et « Copies. Chaque exemplaire doit contenir:
Une ler enveloppe fenné contenant le dossier de candidature, portant en plus du nom du soumissionnaire et de sont adresse et le numéro d'identifications fiscale, la mentione DOSSIER DE CANDIDATURE »
Une deuxidine enveloppe formé contenant l'offre technique, portant en plus du nom du soumissionnaire et de sont adresse et le numéro d'identifications fiscale, la mentione OFFRE TECHNIQUE »
Une troisième enveloppe fermé contenant l'offre fimancière portant en plus du nom du soumissionnaire et de sont adresse et le ouméro d'identifications fiscale, la mention « OFFRE FINANCIERE »
Les trois (03) enveloppes doivent être insérer dans une enveloppe unique fermé et anonyme, ne portant que la mention suivante :
« À NE PAS OUVRIR »
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVECEXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 09/2025
Réalisation et équipement d'un service de réanimation polyvalente au profit du CHU Tlemcen
LOT: ACQUISITION D'UN CAISSON HYPERBARE 12 PLACES (10+2)
Les offres doivent être présentées par le soumissionnaire lui-même ou son représentant dûment mandatė.
Le délai de préparation des offres est fixé à quinze (15) jours; et commence à courir a partir de la première parution de l'avis d'appel d'offre dans les quotidiens nationaux et le BOMOP.
Le dépôt des offres est fixé le dernier jour de la durée de préparation des offres de 8 heures à 12h00 heures. Si ce jour coïncide avec un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant aux mêmes heures.
L'ouverture des plis se tiendra le jour correspondant à la date de dépôt des offres à 12 h30 (Jour Ouvrable) au siège de la Direction Générale « Bureau des marchés » du CHU Tlemcen,
- Les sourmissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de quinze (15) jours augmentée de trois mois séparant le délai de préparation des offres.
NB: il est porté à la connaissance de l'ensemble des soumissionnaires participant au présent appel d'offre et ayant des réserves concernant leurs dossiers administratifs demandés lors de l'ouverture des plis qu'ils devront compléter leurs pièces manquants ou non valides dans un délais de dix (10) jours à partir de la date d'ouverture des plis, à défaut leurs offres se verront rejetées lors de l'évaluation
Les soumissionnaires sont cordialement invités à la séance D'ouverture des plis survisés.
