APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES
N°: 04/2025
Le président de l'APC DE BORDJ ZEMOURA lance un Avis d'Appel d'Offres Ouvert avec exigence de capacité minimales Pour l'opération: TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026 :
LIGNE 01: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE OULED BOURAHLA
LIGNE 02: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE OULED CHALABI
LIGNE03: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE OULED SAADI
LIGNE 04: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE "OULED CHALABI-OULED SAADI-OULED BOURAHLA"
LIGNE 05.: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE DE OULED DJELLEL *OULED ZAQUI. OULED BELDJEROU.BRAKNA. DJEHANTA
LIGNE06:ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE DE OULED DJELLEL * OULED SEGHIR. LAHDADA*
LIGNE 07: VILLAGE MORABITINE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS EL-ZEMOURI ET AU COLLÈGE BELHADJ BAABOUCHE
LIGNE 08: VILLAGE OULED BELDJEROU EN PASSANT PAR L'ECOLE MESSAOUDI IBRAHIM ET LE COLLÈGE BELHADJ BABOUCHE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE 09: DRAA BEROUAG EN PASSANET PAR L'ECOLE LEKBIR SAID ET LYCEE OMAR ABOU HAFS AU COLLÈGE DE BELHADJ BAABOUCHE
LIGNE 10:DE AIN BEN ALIQUA EN PASSANT PAR L'ECOLE BOUKHALFA HOCINE ET CITE BOUNCER ET COLLÈGE DE ALI BOUNDAOUI ET CITE BOUTOUIL AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE11:DE LA COUR 01 NOVEMBRE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE 12:DU VILLAGE DE BOUKEMOUNE EN PASSANT PAR L'ECOLE DJEHNIT TAYEB ET COLLÈGE DE BELHADJ BABOUCHE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE 13:DU VILLAGE OULED KORCHIA-MEHADA-COUR 01 NOVEMBRE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
Les entreprises publiques ou privés intéressées par le présent avis d'appel d'offre ouvert avec exigence minimales qualifiés dans le domaine selon les conditions suivantes: De la ligne 01 à 12: Places assises pas moins de 26 places et pas plus de 36places Année de première mise en circulation 2000 et plus la ligne13: Nombre de bus (02) deux bus Places assises pas moins de 14 places et pas plus de 17 places Année de première mise en circulation 2000 et plus
*Les entreprises publics ou privées intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marchés de la commune contre paiement de la somme de 5.000.00 DA( non remboursable) au Trésorier de la commune de hasnaoua
- Les offres de participation dans cet appel doivent être déposées accompagnées des pièces: 01- Dossier de candidature: doit contiens les pièces suivantes : 1/-La Déclaration de candidature selon le formulaire ci-joint, remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire 2/-La Déclaration de probité, remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire 3/-Copie du statut pour les sociétés lorsqu'il s'agit d'une entreprise (SPA - EURL - SARL - SNC - SCS) 4/-Copie d'attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'année 2024 5/-Copie des documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise 6/-Copie du registre de commerce électronique pour le sounussionnaire portant le code d'activité requis 7/- Copie d'extrait de rôles apuré ou avec échéance (mome de 3 mois) 8/- Copie Résultats financiers des années (2022-2023-2024) คน C20 approuvée par les services des impôts 9/-Copie des attestations de mise à jour (CNAS -CASNOS) 10/-Copie de numéro fiscale 11/-Copie de numéro statistique 12/-Copie des cartes grises + les certificats d'assurances et le contrôle technique pour les véhicules +copie du permis de conduire du chauffeur categorie D +certificat medicale du chauffeur 13/-Copie des références professionnelles (copie des attestations de bonne exécution contenant les montants) 14/-Copic d'autorisation d'extoiploitation de transport des personnes livrée par la direction du transport de la willaya 02- Offre technique: doit contions les pièces suivantes: 1/-La Déclaration à souscrire selon le formulaire ci-joint, pour chaque ligne, remplie, datée, signée et cachetée par le souinissionnaire 2/-Une Mémoire Technique Justificative remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire 3/-Le cahier des charges rempli, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire, et portant à la dernière page, la mention manuscritelu et accepté écrit à main 03- Offre financière: doit contiens les pièces suivantes : 1/-La lettre cic Soumission selon le formulaire ci-joint pour chaque ligne, remplie, datće, signée et cachetée par le soumissionnaire 2/-Le Bordereau des Prix unitaires rempli en chiffres et en lettres, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire 3/-Le devis Quantitatif et Estimatif rempli, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire. 4/-La récape des devis en cas de patrticipation au plusieurs ligne remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire
Remarque:
- Tous les documents doivent être valables et égalisés au jour de l'ouverture
- Le dépôts des offres aura lieu au niveau du burcau - secrétariat générale de présidant de l'APC- dans une enveloppe Fermée et obscure écrire au-dessus APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES * Ne pas ouvrir * et mentionner le nom du i'opération et le nom et numéro de la ligne et adressé au président de l'assemblée populaire communale de la commune de bordj zemoura
- Le délai de préparation des offres est fixé a 10 jours à compter de la première publication de l'offre au journaux quotidien ou le Bomop ou au les journaux electroniques
- Le depôt des offres est fixe au dernier jour du délais de preparation des offres de (13:30H - 14:00H) si la date de dépôt est coincide avec un pour fermé ou un jour de repos legale le depôt ces offres est proroge au jour ouvrable suivant
dépôt des offres 14.00 5 au niveau I. Juverture des pas ama en de siege de la commaneams lon
APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES
N°: 04/2025
Le président de l'APC DE BORDJ ZEMOURA lance un Avis d'Appel d'Offres Ouvert avec exigence de capacité minimales Pour l'opération: TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026 :
LIGNE 01: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE OULED BOURAHLA
LIGNE 02: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE OULED CHALABI
LIGNE03: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE OULED SAADI
LIGNE 04: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE "OULED CHALABI-OULED SAADI-OULED BOURAHLA"
LIGNE 05.: ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE DE OULED DJELLEL *OULED ZAQUI. OULED BELDJEROU.BRAKNA. DJEHANTA
LIGNE06:ZEMOURA CENTRE AU VILLAGE DE OULED DJELLEL * OULED SEGHIR. LAHDADA*
LIGNE 07: VILLAGE MORABITINE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS EL-ZEMOURI ET AU COLLÈGE BELHADJ BAABOUCHE
LIGNE 08: VILLAGE OULED BELDJEROU EN PASSANT PAR L'ECOLE MESSAOUDI IBRAHIM ET LE COLLÈGE BELHADJ BABOUCHE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE 09: DRAA BEROUAG EN PASSANET PAR L'ECOLE LEKBIR SAID ET LYCEE OMAR ABOU HAFS AU COLLÈGE DE BELHADJ BAABOUCHE
LIGNE 10:DE AIN BEN ALIQUA EN PASSANT PAR L'ECOLE BOUKHALFA HOCINE ET CITE BOUNCER ET COLLÈGE DE ALI BOUNDAOUI ET CITE BOUTOUIL AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE11:DE LA COUR 01 NOVEMBRE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE 12:DU VILLAGE DE BOUKEMOUNE EN PASSANT PAR L'ECOLE DJEHNIT TAYEB ET COLLÈGE DE BELHADJ BABOUCHE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
LIGNE 13:DU VILLAGE OULED KORCHIA-MEHADA-COUR 01 NOVEMBRE AU LYCEE OMAR ABOU HAFS
Les entreprises publiques ou privés intéressées par le présent avis d'appel d'offre ouvert avec exigence minimales qualifiés dans le domaine selon les conditions suivantes: De la ligne 01 à 12: Places assises pas moins de 26 places et pas plus de 36places Année de première mise en circulation 2000 et plus la ligne13: Nombre de bus (02) deux bus Places assises pas moins de 14 places et pas plus de 17 places Année de première mise en circulation 2000 et plus
*Les entreprises publics ou privées intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marchés de la commune contre paiement de la somme de 5.000.00 DA( non remboursable) au Trésorier de la commune de hasnaoua
- Les offres de participation dans cet appel doivent être déposées accompagnées des pièces: 01- Dossier de candidature: doit contiens les pièces suivantes : 1/-La Déclaration de candidature selon le formulaire ci-joint, remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire 2/-La Déclaration de probité, remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire 3/-Copie du statut pour les sociétés lorsqu'il s'agit d'une entreprise (SPA - EURL - SARL - SNC - SCS) 4/-Copie d'attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'année 2024 5/-Copie des documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise 6/-Copie du registre de commerce électronique pour le sounussionnaire portant le code d'activité requis 7/- Copie d'extrait de rôles apuré ou avec échéance (mome de 3 mois) 8/- Copie Résultats financiers des années (2022-2023-2024) คน C20 approuvée par les services des impôts 9/-Copie des attestations de mise à jour (CNAS -CASNOS) 10/-Copie de numéro fiscale 11/-Copie de numéro statistique 12/-Copie des cartes grises + les certificats d'assurances et le contrôle technique pour les véhicules +copie du permis de conduire du chauffeur categorie D +certificat medicale du chauffeur 13/-Copie des références professionnelles (copie des attestations de bonne exécution contenant les montants) 14/-Copic d'autorisation d'extoiploitation de transport des personnes livrée par la direction du transport de la willaya 02- Offre technique: doit contions les pièces suivantes: 1/-La Déclaration à souscrire selon le formulaire ci-joint, pour chaque ligne, remplie, datée, signée et cachetée par le souinissionnaire 2/-Une Mémoire Technique Justificative remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire 3/-Le cahier des charges rempli, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire, et portant à la dernière page, la mention manuscritelu et accepté écrit à main 03- Offre financière: doit contiens les pièces suivantes : 1/-La lettre cic Soumission selon le formulaire ci-joint pour chaque ligne, remplie, datće, signée et cachetée par le soumissionnaire 2/-Le Bordereau des Prix unitaires rempli en chiffres et en lettres, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire 3/-Le devis Quantitatif et Estimatif rempli, daté, signé et cacheté par le soumissionnaire. 4/-La récape des devis en cas de patrticipation au plusieurs ligne remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire
Remarque:
- Tous les documents doivent être valables et égalisés au jour de l'ouverture
- Le dépôts des offres aura lieu au niveau du burcau - secrétariat générale de présidant de l'APC- dans une enveloppe Fermée et obscure écrire au-dessus APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES * Ne pas ouvrir * et mentionner le nom du i'opération et le nom et numéro de la ligne et adressé au président de l'assemblée populaire communale de la commune de bordj zemoura
- Le délai de préparation des offres est fixé a 10 jours à compter de la première publication de l'offre au journaux quotidien ou le Bomop ou au les journaux electroniques
- Le depôt des offres est fixe au dernier jour du délais de preparation des offres de (13:30H - 14:00H) si la date de dépôt est coincide avec un pour fermé ou un jour de repos legale le depôt ces offres est proroge au jour ouvrable suivant
dépôt des offres 14.00 5 au niveau I. Juverture des pas ama en de siege de la commaneams lon
