AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 08/2025
NIF APC 096 2130 1915 0629
Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Tlemcen informe les entreprises dûment qualifiées en travaux publics ou bâtiment ou hydraulique selon la nature des lots, catégorie deux (02) ou plus qu'un avis d'appel d'offre national ouvert est lancé pour :
Réalisation, Aménagement, réhabilitation et équipement de Lalla Setti
- LOT N°01: Aménagement et réhabilitation des espaces verts.
- LOT N°02: Réalisation, équipement et réhabilitation des aires de jeux, pergolas et mobilier urbain.
- LOT N°03 renforcement et embellissement de l' éclairage public.
- LOT N°04: réhabilitation du système des jets d'eau avec extension du système d'irrigation du lac.
- LOT N°05: Réalisation du jeux d'eau au niveau du balcon (corniche).
Les entreprises intéressées par le présent avis peuvent consulter le cahier des charges contre paiement de 15.000 DA pour un cahier des charges Auprès de la Commune de Tlemcen. Les soumissions doivent être présentées en trois (03) offres distinctes, accompagnées des pièces réglementaires.
a)-l'offre de candidature contient:
La déclaration de candidature remplie et signée, cachetée et datée Conformément au modèle
La déclaration de Probité remplie et signée, cachetée et datée Conformément au modèle
Copie Statut pour les sociétés
Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants: a/ Capacités professionnelles: certificat de qualification travaux publics ou bâtiment ou hydraulique selon la nature des lots catégorie deux (02) ou plus En cours de validité. b/ Capacités financières: moyens financières justifiés par les bilans des dernières années (,2022,2023,2024). c/ Capacités Techniques: moyens humains (liste nominatifs déclaré a la CNAS et le CV <<Diplôme» et matériels liste des matériels du projet avec justification des cartes grise et des attestations d'assurance en cours de validité et les Factures d'achat indépassable et une copie d'un procès verbal d'inventaire et références professionnelles les attestations de bonnes exécutions approuvées par les services contractants. D/ Au moins 01 attestation de bonne exécution dans la même nature des travaux du projet *Conformément à l'article 69 du décret présidentiel nº 15-247 du 16/09/2015 les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compte de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché aux journaux.
Copie de registre de commerce électronique.
Copie des mises à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH en cours de validité (03 mois).
Extrait de rôle en cours de validés dernières exercice, & l'attestation de non inscrit au fichier des fraudeurs Apuré
Copie de la carte d'immatriculation fiscale
Casier judiciaire moins de 3 mois originale
Document justifiant le dépôt légal des comptes sociaux (Pour les personnes Morale)
Un Planning de réalisation des travaux établie par le soumissionnaire y compris le délai d'exécution b)- l'offre technique:
L'enveloppe contenant l'offre technique doit comporter:
- La déclaration à souscrire (Remplie et signée, cachetée, datée Conformément au modèle)
- tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tous les documents exigés par le système de notation sur le cahier des charges.
- La présente instruction aux soumissionnaires qui doit être obligatoirement signée, cachetée et datée
- Le cahier des charges paraphé portant à la dernière page, la mention manuscrite (Lu et Accepté). c)- L'Offre Financière:
L'enveloppe contenant l'offre financière doit comporter: ➤ La lettre de soumission (Remplie et signée Conformément au modèle) ➤ Bordereau des prix unitaires ➤ Le détail quantitatif et estimatif
Ces trois offres doivent être contenues dans trois (03) plis séparés, portant la mention
- Offre de candidature + Offre technique + sur la deuxième et la mention +Offre financière+ sur la troisième indiquant la dénomination de l'entreprise, le tout dans une enveloppe extérieure anonyme scellée et portant la mention suivante : Avis d'appel d'offre ouvert L'intitulé du projet : ……………………………………………. Monsieur le Président de l'assemblée Populaire Communale de Tlemcen N'ouverire que par la commission d'ouverture des plis et d'evaluation des offres
Et contiendra trois (03) enveloppes intérieures séparées : Une enveloppe portera la mention « Offre de candidature » + « Offre Technique » et l'autre « Offre Financière » La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter du premier affichage. Le dépôt des offres se fera le dernier jour de la durée de préparation des offres à quatorze (14 H00) au plus tard. (Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu' au jour ouvrable suivant). L'ouverture des plis s'effectuera le même jour de la date de dépôt des offres à 14 H 15 en séance publique, au siège de la Commune de Tlemcen (Les soumissionnaires sont invités à y assister). Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours à compter du dernier jour correspondent la date du dépôt des offres.
LE RÉGIONAL - ANEP N° 2531011227 - 06-08-2025
LE PRESIDENT
AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 08/2025
NIF APC 096 2130 1915 0629
Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Tlemcen informe les entreprises dûment qualifiées en travaux publics ou bâtiment ou hydraulique selon la nature des lots, catégorie deux (02) ou plus qu'un avis d'appel d'offre national ouvert est lancé pour :
Réalisation, Aménagement, réhabilitation et équipement de Lalla Setti
- LOT N°01: Aménagement et réhabilitation des espaces verts.
- LOT N°02: Réalisation, équipement et réhabilitation des aires de jeux, pergolas et mobilier urbain.
- LOT N°03 renforcement et embellissement de l' éclairage public.
- LOT N°04: réhabilitation du système des jets d'eau avec extension du système d'irrigation du lac.
- LOT N°05: Réalisation du jeux d'eau au niveau du balcon (corniche).
Les entreprises intéressées par le présent avis peuvent consulter le cahier des charges contre paiement de 15.000 DA pour un cahier des charges Auprès de la Commune de Tlemcen. Les soumissions doivent être présentées en trois (03) offres distinctes, accompagnées des pièces réglementaires.
a)-l'offre de candidature contient:
La déclaration de candidature remplie et signée, cachetée et datée Conformément au modèle
La déclaration de Probité remplie et signée, cachetée et datée Conformément au modèle
Copie Statut pour les sociétés
Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants: a/ Capacités professionnelles: certificat de qualification travaux publics ou bâtiment ou hydraulique selon la nature des lots catégorie deux (02) ou plus En cours de validité. b/ Capacités financières: moyens financières justifiés par les bilans des dernières années (,2022,2023,2024). c/ Capacités Techniques: moyens humains (liste nominatifs déclaré a la CNAS et le CV <<Diplôme» et matériels liste des matériels du projet avec justification des cartes grise et des attestations d'assurance en cours de validité et les Factures d'achat indépassable et une copie d'un procès verbal d'inventaire et références professionnelles les attestations de bonnes exécutions approuvées par les services contractants. D/ Au moins 01 attestation de bonne exécution dans la même nature des travaux du projet *Conformément à l'article 69 du décret présidentiel nº 15-247 du 16/09/2015 les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compte de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché aux journaux.
Copie de registre de commerce électronique.
Copie des mises à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH en cours de validité (03 mois).
Extrait de rôle en cours de validés dernières exercice, & l'attestation de non inscrit au fichier des fraudeurs Apuré
Copie de la carte d'immatriculation fiscale
Casier judiciaire moins de 3 mois originale
Document justifiant le dépôt légal des comptes sociaux (Pour les personnes Morale)
Un Planning de réalisation des travaux établie par le soumissionnaire y compris le délai d'exécution b)- l'offre technique:
L'enveloppe contenant l'offre technique doit comporter:
- La déclaration à souscrire (Remplie et signée, cachetée, datée Conformément au modèle)
- tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tous les documents exigés par le système de notation sur le cahier des charges.
- La présente instruction aux soumissionnaires qui doit être obligatoirement signée, cachetée et datée
- Le cahier des charges paraphé portant à la dernière page, la mention manuscrite (Lu et Accepté). c)- L'Offre Financière:
L'enveloppe contenant l'offre financière doit comporter: ➤ La lettre de soumission (Remplie et signée Conformément au modèle) ➤ Bordereau des prix unitaires ➤ Le détail quantitatif et estimatif
Ces trois offres doivent être contenues dans trois (03) plis séparés, portant la mention
- Offre de candidature + Offre technique + sur la deuxième et la mention +Offre financière+ sur la troisième indiquant la dénomination de l'entreprise, le tout dans une enveloppe extérieure anonyme scellée et portant la mention suivante : Avis d'appel d'offre ouvert L'intitulé du projet : ……………………………………………. Monsieur le Président de l'assemblée Populaire Communale de Tlemcen N'ouverire que par la commission d'ouverture des plis et d'evaluation des offres
Et contiendra trois (03) enveloppes intérieures séparées : Une enveloppe portera la mention « Offre de candidature » + « Offre Technique » et l'autre « Offre Financière » La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter du premier affichage. Le dépôt des offres se fera le dernier jour de la durée de préparation des offres à quatorze (14 H00) au plus tard. (Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu' au jour ouvrable suivant). L'ouverture des plis s'effectuera le même jour de la date de dépôt des offres à 14 H 15 en séance publique, au siège de la Commune de Tlemcen (Les soumissionnaires sont invités à y assister). Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours à compter du dernier jour correspondent la date du dépôt des offres.
LE RÉGIONAL - ANEP N° 2531011227 - 06-08-2025
LE PRESIDENT
