Location bus de transport scolaire pour l'exercice 2026 06/2025 2516036471 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA: DE M'SILA DAIRA: HAMMAM DALAA COMMUNE: HAMMAM DALAA Numéro d'identification fiscale: 42000200002803901002 AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT N… 06/2025 OMMUNE DE HAMMAM DALAA lance UN avis d'appel d'offre ouvert N° .06/2025 pour la: Location bus de Transport scolaire pour l'exercice 2026 Les soumissionnaire qualifié et intéressés de cet appel ce présenter pour retirer Le cahier des charges auprès de (L'A.P.C de HAMMAM DALAA-Bureau des marchés) contre paiement de la somme de: 6.000.00 DA à fordre de trésorier Communal HAMMAM DALAA à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans le journai national et bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP.) et la persse électronique Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. I/ dossier de candidature: Une déclaration de candidature dûment remplie, signde visée et datée Déclaration De Probité remplie, signée viste et datte Copie du Statut de la société pour les persones morales. Copie Registre de commerce électronique, portant code activité de l'appel d'offre attestation de mise à jour CNAS-CASNOS- expie valable Les extraits de rôle (apuré ou un échéancier) copie valable extrait du casier judicaire (originale)valable compris montion NEANT copie de cartes grises + attestation d assurances valable Numéro d'identification fiscale (copie) extrait du comptes sociaux a chaque fin d'exercice, pour les personnes morales ANNEX 2024 pour les personnes morales Dans le cas da rassemblement d'institutions sous la forme d'un rassemblement de solidarité ou de parteneriet, en ples des documents précédents, un contrat indiquant le pourcentage de chaque institution devrait être disponible. les documents émanant des soumissionnaires qui servent à l'évaluation des offres (moyens humains et moyens matériels) Tous les documenta permettant d'évaluer les capacités des candidats ou des contractants, moyens humains et matériels et références professionnelles les documents relatifs eux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise Numéro Compte bancaire (copie) Références professionnelles, copies des certificats de bonne mise en œuvre du même, délivrés par le pouvoir adjudicateur pour les trois dernières années (-2022-2023-2024) la qualité de la date de réception et les montants des sommes perçues par les institutions ou départements et les organismes publics par ordre d'échange (copie). II/ L'offre technique: 01- Déclaration De Souscrire remplie. Signée Et Paraphée 02- Cahier des charges remaplic. signé paraphé et daté, portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » 03- Tout document permettent d'évaluer l'offre technique un mémoire technique justificatif selon exemplaire joint III/ L'offre financière: 01-Une Lettre De Soumission remplie Signée Paraphée, et datt 02-Bordereaux des prix unitaires remplie Signé Paraphée, et daté. 03-Devis Quantitatif Estimatif remplie Signé Paraphé et date. Observation 1-Les contractants ont le droit de participer à une ou plusieurs actions Suite l'article 66 de Décret présidentiel nº 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public. le dépôt des offres le dénaire jours de préparation des offres jusqu'au la date limite de dépôt des offres fixé à 13.30 h à bureau du secrétaire ghadrale L'A.P.C HAMMAM DALAA (La durée est fixée à 10 jours) à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans le journal national et bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) et la persse électronique ou la presse Le dossier de candidature, l'offre technique et, l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dan s'une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres - appel d'offre n°.l'objet de l'appel d'offres ». A/ Monsieur : Président De L'Apc Hammam Dalaa - Avis D'appel D'offres Ouvert N-06/2025. Location bus de Transport scolaire pour l'exercice 2026 « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres A -=-=-=-

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

• WILAYA: DE M'SILA
• DAIRA: HAMMAM DALAA
• COMMUNE: HAMMAM DALAA
• Numéro d'identification fiscale: 42000200002803901002

AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT N… 06/2025

OMMUNE DE HAMMAM DALAA lance UN avis d'appel d'offre ouvert N° .06/2025 pour la:

Location bus de Transport scolaire pour l'exercice 2026

Les soumissionnaire qualifié et intéressés de cet appel ce présenter pour retirer Le cahier des charges auprès de (L'A.P.C de HAMMAM DALAA-Bureau des marchés) contre paiement de la somme de: 6.000.00 DA à fordre de trésorier Communal HAMMAM DALAA à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans le journai national et bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP.) et la persse électronique

Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.

I/ dossier de candidature:

1. Une déclaration de candidature dûment remplie, signde visée et datée
2. Déclaration De Probité remplie, signée viste et datte
3. Copie du Statut de la société pour les persones morales.
4. Copie Registre de commerce électronique, portant code activité de l'appel d'offre
5. attestation de mise à jour CNAS-CASNOS- expie valable
6. Les extraits de rôle (apuré ou un échéancier) copie valable
7. extrait du casier judicaire (originale)valable compris montion NEANT
8. copie de cartes grises + attestation d assurances valable
9. Numéro d'identification fiscale (copie)
10. extrait du comptes sociaux a chaque fin d'exercice, pour les personnes morales ANNEX 2024 pour les personnes morales
11. Dans le cas da rassemblement d'institutions sous la forme d'un rassemblement de solidarité ou de parteneriet, en ples des documents précédents, un contrat indiquant le pourcentage de chaque institution devrait être disponible. les documents émanant des soumissionnaires qui servent à l'évaluation des offres (moyens humains et moyens matériels)
12. Tous les documenta permettant d'évaluer les capacités des candidats ou des contractants, moyens humains et matériels et références professionnelles
13. les documents relatifs eux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
14. Numéro Compte bancaire (copie)
15. Références professionnelles, copies des certificats de bonne mise en œuvre du même, délivrés par le pouvoir adjudicateur pour les trois dernières années (-2022-2023-2024) la qualité de la date de réception et les montants des sommes perçues par les institutions ou départements et les organismes publics par ordre d'échange (copie).

II/ L'offre technique:

01- Déclaration De Souscrire remplie. Signée Et Paraphée 02- Cahier des charges remaplic. signé paraphé et daté, portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » 03- Tout document permettent d'évaluer l'offre technique un mémoire technique justificatif selon exemplaire joint

III/ L'offre financière:

01-Une Lettre De Soumission remplie Signée Paraphée, et datt 02-Bordereaux des prix unitaires remplie Signé Paraphée, et daté. 03-Devis Quantitatif Estimatif remplie Signé Paraphé et date.

Observation

1-Les contractants ont le droit de participer à une ou plusieurs actions

Suite l'article 66 de Décret présidentiel nº 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

le dépôt des offres le dénaire jours de préparation des offres jusqu'au la date limite de dépôt des offres fixé à 13.30 h à bureau du secrétaire ghadrale L'A.P.C HAMMAM DALAA (La durée est fixée à 10 jours)

à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans le journal national et bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) et la persse électronique ou la presse Le dossier de candidature, l'offre technique et, l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dan s'une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres - appel d'offre n°.l'objet de l'appel d'offres ».

A/ Monsieur : Président De L'Apc Hammam Dalaa - Avis D'appel D'offres Ouvert N-06/2025.

Location bus de Transport scolaire pour l'exercice 2026

« à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres