Fourniture de produits et équipements médicaux en 05 lots 01/2025 2525006268 AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2025 Conformément à l'article 46 du Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics L'établissement Public De Santé De Proximité « Mentouri Bachir » de Constantine lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/2025 à pour objet de fixer et de réglementer les conditions inhérentes à la fourniture à L'E.P.S.P « MENTOURI BACHIR » de Constantine en (05) Cinq lots séparés suivants : LOT 01 : FILMS « FUGI » ET PRODUITS D'IMAGERIE MÉDICAL ET D'EXPLORATION. LOT 02 : INSTRUMENTATIONS. LOT 03 : CONSOMMABLES ET NON TISSÉ. LOT 04 : PRODUIT ET CONSOMMABLE DENTAIRE. LOT 05 : AUTRE PRODUIT DESTINÉS A LA MÉDECINE HUMAINE. MODE DE PASSATION DU CAHIER DES CHARGES: Le présent cahier des charges est passé après un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales N°: 01/2025. Conformément aux articles 36, 37, 38, 39, du Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et les articles: 39, 40, 42, 44, du décret présidentiel N° 15 -- 247 du 16 septembre 2015 portants réglementations des marchés publics et des délégations de service publics. CONDITION D'ÉLIGIBILITÉ: Le présent avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales est ouvert à tous les soumissionnaires fabricants. grossistes, distributeurs ou revendeurs spécialiste de ce domaine qualifier des dispositifs et consommables médicaux, devront être titulaires d'un registre de commerce électronique portant le code à barre objet de la soumission et d'un agrément délivré par l'autorité habilite pour les activités. Ils peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots comme ils peuvent être attributaires d'un ou plusieurs lots. Les offres doivent être signées, par le propriétaire du registre de commerce ou le gérant. N.B: les soumissionnaires doivent présenter un échantillon pour chaque article de chaque lot. PRESENTATION DES OFFRES (DOSSIER DE CANDIDATURE, OFFRE TECHNIQUE ET OFFRE FINANCIERE): 1- Dossier de candidature: Déclaration de candidature dûment renseignée, signée et datée par le soumissionnaire Déclaration de probité dûment renseignée, signée et datée par le soumissionnaire. Le statut de création pour les sociétés. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagées par le Soumissionnaire. registre de commerce visé par le CNRC. Bilans financiers des trois dernières années (2022-2023-2024) visés par un commissaire aux comptes ou comptable agréés et certifiés par les services fiscaux. Capacités professionnelles: Copie de l'Agrément délivré par l'autorité habilité pour la fabrication, l'importation, la commercialisation et/ou la distribution en gros. Capacités techniques: moyens humains et matériels et références professionnelles Justifiant la domiciliation bancaire du soumissionnaire. Justifier des moyens de transport appropriés à la nature des produits (police d'assurance en cours de validité, carte grise des véhicules commerciaux, acte de location notarié. II - Offre technique: La déclaration à souscrire dûment renseignée, signée et datée par le soumissionnaire. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout d'autre document exigé en applications de l'article 78 du décret présidentiel N 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation marchés publics et des délégations de service public, le soumissionnaire doit justifier ces capacités par un rapport détaillé ; les moyens nécessaires et tous qui est concerne les produits objet de la soumission (ci-joint copie doit remplie, signé et daté par le soumissionnaire). justifient les caractéristiques spécifiques du produits objet de la soumission (mode d'utilisation, catalogue, fiche technique en langue arabe ou langue française, les échantillons Les attestations d'engagement (signés par le directeur ou le gérant de l'établissement): a. Délai de livraison (signés par le directeur ou le gérant de l'établissement) b. engagement de validité des produits : remplie dutés signée Le cahier des charges dûment renseigné et signé par le soumissionnaire (Écrire à main « LU ET ACCEPTÉ »). N.B: Le service contractant invite les soumissionnaires à compléter les documents exigés aux conditions d'éligibilités et le dossier de candidature dans un délai de 10 dix jours à compter de la date d'ouverture des plis sous peine de rejet de leurs offres, par les documents manquants ou incomplets exigés sauf en ce qui concerne les documents nécessaires pour l'évaluation techniques et qui est noté dans l'offre technique. III - Offre financière: La lettre de soumission remplie, signée et datée par le soumissionnaire. Le bordereau des prix unitaires remplie, signée et datée par le soumissionnaire. Le détail quantitatif et estimatif de l'offre remplie, signée et datée par le soumissionnaire. La récapitulation générale remplie, signée et datée par le soumissionnaire. le contractant informe les participants à cet avis d'appel d'offre que Le cahier des charges pourra être retiré à titre gratuit du bureau des marchés de l'E.P.S.P « MENTOURI BACHIR » Adresse: Cité DAKSI De Constantine les jours ouvrables de 08H 00 A 16 H 00 MN. Le retrait du cahier des charges doit s'effectuer par le soumissionnaire lui-même ou son représentant dument désigné. La délai de préparation des offres est de 08 (huit) jours à compter de la date de la première publication de l'avis d'appel d'offre dans les quotidiens nationaux et le BOMOP. Les offres seront déposées au bureau des marchés de L'E.P.S.P « MENTOURI BACHIR » sous (03) trois enveloppes Formées séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » et « offre Financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une sure anveloppe cachetée et anonyma, comportam la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - appel d'offres N° 01/2025 l'objet de l'appel d'offres ». La date et l'houre limite de dépôt des offres sera (le dernier jour de préparation des offres) de 08 h 00 à 11h 00 heure L'heure de début de la séance publique d'ouverture des offres techniques et les offres financières à 11H 00 au niveau du siège de l'Établissement Public De Proximité « MENTOURI BACHIR » de Constantine. La date de dépôt et d'ouverture des offres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coincidera avec un jour férié et ou repos légal. Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pondent un délai de quatre-vingt-dix (90) jours augmenté de la durée de préparation des offres, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis. Cet avis d'appel d'offres nationaux est considérer comme invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance d'ouverture des plis. A -=-=-=-

AVIS D'APPEL D'OFFRE

NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2025

Conformément à l'article 46 du Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics L'établissement Public De Santé De Proximité « Mentouri Bachir » de Constantine lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/2025 à pour objet de fixer et de réglementer les conditions inhérentes à la fourniture à L'E.P.S.P « MENTOURI BACHIR » de Constantine en (05) Cinq lots séparés suivants :

• LOT 01 : FILMS « FUGI » ET PRODUITS D'IMAGERIE MÉDICAL ET D'EXPLORATION.
• LOT 02 : INSTRUMENTATIONS.
• LOT 03 : CONSOMMABLES ET NON TISSÉ.
• LOT 04 : PRODUIT ET CONSOMMABLE DENTAIRE.
• LOT 05 : AUTRE PRODUIT DESTINÉS A LA MÉDECINE HUMAINE.

MODE DE PASSATION DU CAHIER DES CHARGES:

Le présent cahier des charges est passé après un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales N°: 01/2025. Conformément aux articles 36, 37, 38, 39, du Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et les articles: 39, 40, 42, 44, du décret présidentiel N° 15 -- 247 du 16 septembre 2015 portants réglementations des marchés publics et des délégations de service publics.

CONDITION D'ÉLIGIBILITÉ:

Le présent avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales est ouvert à tous les soumissionnaires fabricants. grossistes, distributeurs ou revendeurs spécialiste de ce domaine qualifier des dispositifs et consommables médicaux, devront être titulaires d'un registre de commerce électronique portant le code à barre objet de la soumission et d'un agrément délivré par l'autorité habilite pour les activités.

Ils peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots comme ils peuvent être attributaires d'un ou plusieurs lots. Les offres doivent être signées, par le propriétaire du registre de commerce ou le gérant. N.B: les soumissionnaires doivent présenter un échantillon pour chaque article de chaque lot.

PRESENTATION DES OFFRES (DOSSIER DE CANDIDATURE, OFFRE TECHNIQUE ET OFFRE FINANCIERE):

1- Dossier de candidature:

1. Déclaration de candidature dûment renseignée, signée et datée par le soumissionnaire
2. Déclaration de probité dûment renseignée, signée et datée par le soumissionnaire.
3. Le statut de création pour les sociétés.
4. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagées par le Soumissionnaire.
5. registre de commerce visé par le CNRC.
6. Bilans financiers des trois dernières années (2022-2023-2024) visés par un commissaire aux comptes ou comptable agréés et certifiés par les services fiscaux.
7. Capacités professionnelles: Copie de l'Agrément délivré par l'autorité habilité pour la fabrication, l'importation, la commercialisation et/ou la distribution en gros.
8. Capacités techniques: moyens humains et matériels et références professionnelles
9. Justifiant la domiciliation bancaire du soumissionnaire.
10. Justifier des moyens de transport appropriés à la nature des produits (police d'assurance en cours de validité, carte grise des véhicules commerciaux, acte de location notarié.

II - Offre technique:

1. La déclaration à souscrire dûment renseignée, signée et datée par le soumissionnaire.
2. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout d'autre document exigé en applications de l'article 78 du décret présidentiel N 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation marchés publics et des délégations de service public, le soumissionnaire doit justifier ces capacités par un rapport détaillé ; les moyens nécessaires et tous qui est concerne les produits objet de la soumission (ci-joint copie doit remplie, signé et daté par le soumissionnaire).
3. justifient les caractéristiques spécifiques du produits objet de la soumission (mode d'utilisation, catalogue, fiche technique en langue arabe ou langue française, les échantillons
4. Les attestations d'engagement (signés par le directeur ou le gérant de l'établissement): a. Délai de livraison (signés par le directeur ou le gérant de l'établissement) b. engagement de validité des produits : remplie dutés signée
5. Le cahier des charges dûment renseigné et signé par le soumissionnaire (Écrire à main « LU ET ACCEPTÉ »).

N.B:

• Le service contractant invite les soumissionnaires à compléter les documents exigés aux conditions d'éligibilités et le dossier de candidature dans un délai de 10 dix jours à compter de la date d'ouverture des plis sous peine de rejet de leurs offres, par les documents manquants ou incomplets exigés sauf en ce qui concerne les documents nécessaires pour l'évaluation techniques et qui est noté dans l'offre technique.

III - Offre financière:

1. La lettre de soumission remplie, signée et datée par le soumissionnaire.
2. Le bordereau des prix unitaires remplie, signée et datée par le soumissionnaire.
3. Le détail quantitatif et estimatif de l'offre remplie, signée et datée par le soumissionnaire.
4. La récapitulation générale remplie, signée et datée par le soumissionnaire.

• le contractant informe les participants à cet avis d'appel d'offre que Le cahier des charges pourra être retiré à titre gratuit du bureau des marchés de l'E.P.S.P « MENTOURI BACHIR » Adresse: Cité DAKSI De Constantine les jours ouvrables de 08H 00 A 16 H 00 MN.
• Le retrait du cahier des charges doit s'effectuer par le soumissionnaire lui-même ou son représentant dument désigné.
• La délai de préparation des offres est de 08 (huit) jours à compter de la date de la première publication de l'avis d'appel d'offre dans les quotidiens nationaux et le BOMOP.
• Les offres seront déposées au bureau des marchés de L'E.P.S.P « MENTOURI BACHIR » sous (03) trois enveloppes Formées séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » et « offre Financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une sure anveloppe cachetée et anonyma, comportam la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - appel d'offres N° 01/2025 l'objet de l'appel d'offres ». La date et l'houre limite de dépôt des offres sera (le dernier jour de préparation des offres) de 08 h 00 à 11h 00 heure L'heure de début de la séance publique d'ouverture des offres techniques et les offres financières à 11H 00 au niveau du siège de l'Établissement Public De Proximité « MENTOURI BACHIR » de Constantine. La date de dépôt et d'ouverture des offres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coincidera avec un jour férié et ou repos légal.
• Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pondent un délai de quatre-vingt-dix (90) jours augmenté de la durée de préparation des offres, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis.
• Cet avis d'appel d'offres nationaux est considérer comme invitation aux soumissionnaires pour assister à la séance d'ouverture des plis.