République Algérienne Démocratique Et Populaire
Wilaya De Mascara
Daïra De Mascara
Commune De Mascara
- Avis - de location de la piscine municipale Située au Jardin Pasteur
- Mascara aux l'enchère publique Pour la deuxième fois
Le président de l'Assemblée populaire communale de Mascara organise un enchère pour deuxième fois durant (08) jours pour location de la piscine municipale Située au Jardin Pasteur-Mascara aux l'enchère publique
| Avi de la location de la piscine | D'une durée | La mise a prix mois |
|---|---|---|
| municipale Située au jardin | Trois (03) année fermé | 81.000.00 DA |
| Pasteur -Mascara au l'enchère | ||
| publique pour la deuxième fois |
Cautionnement de 15% de la mise a prix annuelle Cautionnement de 20% du montant de l'adjudication annuelle
Dossier fournit a l'enchère
- Demande manuscrite avec timbre de 40 DA égalisée à Monsieur Le président de l'Assemblée populaire de Mascara
- Cahiers des charges signé et visé avec reçus de paiement des droits des cahiers des charges.
- Copie de Casier judicaire délivre d'au moins (03) mois.
- Copie de l'Extrait de rôle ou bien un calendrier délivre d'au moins (03) mois.
- Copie cotisation du CNAS et CASNOS a jour
- Copie de fiche de résidence de logement et aussi d'un local délivré d'au moins (06) mois.
- Copie de résidence bancaire.
- Copie de solvabilité délivrée par une société bancaire
- Copie de reçus de dépôt du cheque bancaire visé du cautionnement 15% de la mise a prix annuelle d'après l'article 06 du cahier des charges par le trésorier communale de Mascara.
- Copie certificat médicale prouvant que l'intéressé est indemne de toute maladie mentale délivré par un médecin spécialisée d'au moins (03) mois.
- Copie de statut de l'entreprise ou société valide
- Copie de la carte nationale.
- Attestation des comptes sociaux de l'année précédente 2023 (concernant les sociétés).
- Extrait Naissance.
A tous ceux qui veulent participer aux l'enchères contacte le service patrimoine communale 1er étage bureau N°18 pour retirée le cahiers des charges à cette opération pour un paiement des droits des charges a un prix de 5000.00 DA et déposé le dossier de participation selon ce qui est écrit dans le cahiers des charges
EL Clásico - 08-07-2025 Le président de l'Assemblée populaire ANEP N° 2531010030
République Algérienne Démocratique Et Populaire
Wilaya De Mascara
Daïra De Mascara
Commune De Mascara
- Avis - de location de la piscine municipale Située au Jardin Pasteur
- Mascara aux l'enchère publique Pour la deuxième fois
Le président de l'Assemblée populaire communale de Mascara organise un enchère pour deuxième fois durant (08) jours pour location de la piscine municipale Située au Jardin Pasteur-Mascara aux l'enchère publique
| Avi de la location de la piscine | D'une durée | La mise a prix mois |
|---|---|---|
| municipale Située au jardin | Trois (03) année fermé | 81.000.00 DA |
| Pasteur -Mascara au l'enchère | ||
| publique pour la deuxième fois |
Cautionnement de 15% de la mise a prix annuelle Cautionnement de 20% du montant de l'adjudication annuelle
Dossier fournit a l'enchère
- Demande manuscrite avec timbre de 40 DA égalisée à Monsieur Le président de l'Assemblée populaire de Mascara
- Cahiers des charges signé et visé avec reçus de paiement des droits des cahiers des charges.
- Copie de Casier judicaire délivre d'au moins (03) mois.
- Copie de l'Extrait de rôle ou bien un calendrier délivre d'au moins (03) mois.
- Copie cotisation du CNAS et CASNOS a jour
- Copie de fiche de résidence de logement et aussi d'un local délivré d'au moins (06) mois.
- Copie de résidence bancaire.
- Copie de solvabilité délivrée par une société bancaire
- Copie de reçus de dépôt du cheque bancaire visé du cautionnement 15% de la mise a prix annuelle d'après l'article 06 du cahier des charges par le trésorier communale de Mascara.
- Copie certificat médicale prouvant que l'intéressé est indemne de toute maladie mentale délivré par un médecin spécialisée d'au moins (03) mois.
- Copie de statut de l'entreprise ou société valide
- Copie de la carte nationale.
- Attestation des comptes sociaux de l'année précédente 2023 (concernant les sociétés).
- Extrait Naissance.
A tous ceux qui veulent participer aux l'enchères contacte le service patrimoine communale 1er étage bureau N°18 pour retirée le cahiers des charges à cette opération pour un paiement des droits des charges a un prix de 5000.00 DA et déposé le dossier de participation selon ce qui est écrit dans le cahiers des charges
EL Clásico - 08-07-2025 Le président de l'Assemblée populaire ANEP N° 2531010030
