REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE TEBESSA
DAIRA DE BIR EL ATER
COMMUNE DE BIR EL ATER
N. Fiscal: 098412025100637
AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONALE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°: 12/2025
En application de l'article 39 du la loi 23-12 du 05aout2023 fixant les règles relatives aux marches publics.
En application de l'article 42 et 44 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015. portant réglementation des marches publics et des autorisations du service public.
Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Bir FI Ater lance un AVIS d'appel d'offres avec des exigences de capacités minimale POUR: Concer L'Opération
INTULITE DE L'OPERATION: ACQUISITION DES CAMIONS
LOT 01: ACQUISITION UN CAMION BENNE (6X4)
LOT 02: ACQUISITION UN CAMION BENNE T'ASSEUSE 8 M³
LOT 03: ACQUISITION CAMIONS IMPLIROL
- Toutes les entreprises éligibles dans le domaine peuvent participer à cet appel d'offres: fabricants, importateurs, distributeurs agrées, les participants doivent fournir des certificats de Bône exécution conformes à la nature de l'opération délivrés par des administrations et des organismes publics, le chiffre d'affaire global des trois derniers années doit être supérieur à dix (10) millions de dinars, prouvé par le dernier document fiscal extrait (CN 20) des services des impôts ou par des états financiers.conformément à l'article 44 de la loi N 23-12 du 18 muharram 1445 correspondant au 5 août 2023, les règles générale relatives aux marchés publics précisent qu'un même soumissionnaire ne peut pas représenter plus qu'un soumissionnaire ou candidat et ne peut pas soumettre plus d'uns offre
et intéressées a participer. doivent approcher auprès de siège APC ( bureau des marches)) Bir El Ater pour retirer le cahier des charges contre paiement d'un montant de: 5.000.00 DA.
- Ies offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière; any articles du décret présidentiel n°15-247 du 16/09/2015 portant organisation des marchés publics et autorisations d'atlite pablique, du dossier de candidature, traitants (les details voir cahier des charges) du dossier technique et du dossier financier et de ses pièces constitutives
- le dossier de candidature comporte:
01-1 ne déclaration de candidature du ment remplie et signée
02-Une déclaration de probité dument remplie et signée
03- La loi fondamentale des entreprises
04- 1.es documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes a engager l'entreprise
05- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats des soumissionnaires ou le cas échéant des sous-traitants (capacités professionnelles capacités financieres capacités techniques)
Fiche technique détaillée qui reprend toutes les informations et caractéristiques techniques des fournitures requises.
Numéro d'identification fiscale. Extrait du tableau d'impôt régié.
Le registre commerce comporte le code d'activité requis (copie certifiée conforme par les service du CNRC).
Les résukats financiers des trois dernières années ou le numéro d'entreprise seat prouvés par un document c20 extrait du fisc.
une attestation de dépôt du compte social.
II l'offre technique comporte:
01-ne declaration a souscrire dument remplie et signée
02-le cahier des charges portam a la dernier page la mention manuscrite (lu et accepte))
- calendrier d'execution de l'approvisionnement a toutes ses etapes.
04- Memoire technique (planning des Fourniture)
III L'offre financière comporte
01- La lettre de soumission dument rempli et signé.
02-I.e bordereau des prix unitaires.
05- Le détail quantitatif et estimatif.
le dossier de candidature l'offre technique et l'offre financière sont insères dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dessiner de candidature offre technique offre financiere selon le cas ces enveloppes sont mises dans une autre
(An epas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres)) appel d'offres l'objet de l'appel d'offres l'enveloppe exterieure doit être strictement anonyme et ne devra pus porter que l'adresse suivante A Mr Le President de l'A.P.C de Bir.El.Ater. WILAYA DE TEBESSA intitule de l'opération
1.A date limite de dépôt des offres est fixée dans un délais de (15 jour)a comptes de la première parution du présent avis dans la presse nationale ou locaux+ BOMOP A 14:00, les cahiers des charges sont tirés de la commune de Bir el- Ater, située au quartier houari Boumediene, en face du carrefour principal et de la place des martyrs, au premier étage côté droit, le premier bureau, (bureau de marché) les offres sont déposées j'ai bureau de marché a 14:00.
La date et l'heure limite d'ouverture des plis des offres techniques en mancieres correspondent au dernier jour de la duree de preparation des offres a 14:00 soir si ce jour concide avec un jour léte ou un jour de repos tegi la duree de preparation des ultres est prorogee jaisqu at your ouvrable suivant
Levhatitissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 03mois la durée de préparation des allings Louverture en seance publique en presence de l'ensemble des soumissionnaires intervient pendant la même séance
Bir El Ater le
Le Président de I A.P.C
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE TEBESSA
DAIRA DE BIR EL ATER
COMMUNE DE BIR EL ATER
N. Fiscal: 098412025100637
AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONALE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°: 12/2025
En application de l'article 39 du la loi 23-12 du 05aout2023 fixant les règles relatives aux marches publics.
En application de l'article 42 et 44 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015. portant réglementation des marches publics et des autorisations du service public.
Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Bir FI Ater lance un AVIS d'appel d'offres avec des exigences de capacités minimale POUR: Concer L'Opération
INTULITE DE L'OPERATION: ACQUISITION DES CAMIONS
LOT 01: ACQUISITION UN CAMION BENNE (6X4)
LOT 02: ACQUISITION UN CAMION BENNE T'ASSEUSE 8 M³
LOT 03: ACQUISITION CAMIONS IMPLIROL
- Toutes les entreprises éligibles dans le domaine peuvent participer à cet appel d'offres: fabricants, importateurs, distributeurs agrées, les participants doivent fournir des certificats de Bône exécution conformes à la nature de l'opération délivrés par des administrations et des organismes publics, le chiffre d'affaire global des trois derniers années doit être supérieur à dix (10) millions de dinars, prouvé par le dernier document fiscal extrait (CN 20) des services des impôts ou par des états financiers.conformément à l'article 44 de la loi N 23-12 du 18 muharram 1445 correspondant au 5 août 2023, les règles générale relatives aux marchés publics précisent qu'un même soumissionnaire ne peut pas représenter plus qu'un soumissionnaire ou candidat et ne peut pas soumettre plus d'uns offre
et intéressées a participer. doivent approcher auprès de siège APC ( bureau des marches)) Bir El Ater pour retirer le cahier des charges contre paiement d'un montant de: 5.000.00 DA.
- Ies offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière; any articles du décret présidentiel n°15-247 du 16/09/2015 portant organisation des marchés publics et autorisations d'atlite pablique, du dossier de candidature, traitants (les details voir cahier des charges) du dossier technique et du dossier financier et de ses pièces constitutives
- le dossier de candidature comporte:
01-1 ne déclaration de candidature du ment remplie et signée
02-Une déclaration de probité dument remplie et signée
03- La loi fondamentale des entreprises
04- 1.es documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes a engager l'entreprise
05- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats des soumissionnaires ou le cas échéant des sous-traitants (capacités professionnelles capacités financieres capacités techniques)
Fiche technique détaillée qui reprend toutes les informations et caractéristiques techniques des fournitures requises.
Numéro d'identification fiscale. Extrait du tableau d'impôt régié.
Le registre commerce comporte le code d'activité requis (copie certifiée conforme par les service du CNRC).
Les résukats financiers des trois dernières années ou le numéro d'entreprise seat prouvés par un document c20 extrait du fisc.
une attestation de dépôt du compte social.
II l'offre technique comporte:
01-ne declaration a souscrire dument remplie et signée
02-le cahier des charges portam a la dernier page la mention manuscrite (lu et accepte))
- calendrier d'execution de l'approvisionnement a toutes ses etapes.
04- Memoire technique (planning des Fourniture)
III L'offre financière comporte
01- La lettre de soumission dument rempli et signé.
02-I.e bordereau des prix unitaires.
05- Le détail quantitatif et estimatif.
le dossier de candidature l'offre technique et l'offre financière sont insères dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dessiner de candidature offre technique offre financiere selon le cas ces enveloppes sont mises dans une autre
(An epas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres)) appel d'offres l'objet de l'appel d'offres l'enveloppe exterieure doit être strictement anonyme et ne devra pus porter que l'adresse suivante A Mr Le President de l'A.P.C de Bir.El.Ater. WILAYA DE TEBESSA intitule de l'opération
1.A date limite de dépôt des offres est fixée dans un délais de (15 jour)a comptes de la première parution du présent avis dans la presse nationale ou locaux+ BOMOP A 14:00, les cahiers des charges sont tirés de la commune de Bir el- Ater, située au quartier houari Boumediene, en face du carrefour principal et de la place des martyrs, au premier étage côté droit, le premier bureau, (bureau de marché) les offres sont déposées j'ai bureau de marché a 14:00.
La date et l'heure limite d'ouverture des plis des offres techniques en mancieres correspondent au dernier jour de la duree de preparation des offres a 14:00 soir si ce jour concide avec un jour léte ou un jour de repos tegi la duree de preparation des ultres est prorogee jaisqu at your ouvrable suivant
Levhatitissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 03mois la durée de préparation des allings Louverture en seance publique en presence de l'ensemble des soumissionnaires intervient pendant la même séance
Bir El Ater le
Le Président de I A.P.C
