Réaliser les travaux de peinture et vitrerie

Réaliser les travaux de peinture et vitrerie 135/ 2024 / LOG / HMD 2370 114 00 4514 4514 SONATRACH Activité Exploration-Production Division Production Direction Régionale de Hassi Messaoud  Boîte postale N° 50 Hassi Messaoud Téléphone : 213 (029) 73 73 21 APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT N° 135/ 2024 / LOG / HMD SONATRACH Spa Activité Exploration – Production / Division production / Direction Régionale de Hassi-Messaoud / Direction Logistique BP 50 Irara Hassi-Messaoud lance un avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour : Réaliser les Travaux de peinture et vitrerie au champ sud de Hassi Messaoud  Le Dossier d’Appel d’Offres doit être retiré uniquement à l’adresse électronique DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz, au plus tard le trentième (30ème) jour à 17H30 à compter de la date de la publication de l’avis d’appel d’offres sur le BAOSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de Cinq Mille Dinars Algériens (5.000,00DA), en envoyant à l’adresse électronique suscitée une copie du registre de commerce électronique, une copie de reçu de versement au nom du soumissionnaire et les coordonnées de l’entreprise (Fax, téléphone et adresse Email professionnelle). Le paiement sera effectué par virement au compte bancaire N° 002.00005.0503264125.56 ouvert auprès de la BEA agence Djenane El malik Hydra Alger. Les justifications de versements relatifs au retrait du Dossier d’Appel d’Offres doivent obligatoirement être établis au nom du soumissionnaire. Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres. Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse SONATRACH – Activité Exploration-Production- Division Production - Direction Régionale Hassi Messaoud - Division juridique - Base Irara BP 50 Hassi Messaoud Ouargla, et ce au plus tard le quarante-cinquième (45ème) jour à compter de date de la publication de l’avis d’Appel d’Offres au BAOSEM jusqu’à 17h30, le cachet de réception du bureau d’ordre de Hassi Messaoud faisant foi. Si le dernier jour, de la date limite de remise des offres, coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la date sera reportée au jour ouvrable suivant. Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission de Deux Millions Dinars Algérien (2 000 000,00 DA) dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres, soit 120 Jours, assortie d’un délai supplémentaire de Trente (30) jours calendaires à compter de la date d’ouverture des offres techniques. L’original de la garantie de soumission peut être inséré dans l’enveloppe contenant l’offre technique, ou être remis à la commission d’ouverture des plis, par le soumissionnaire ou son représentant mandaté le jour de l’ouverture des offres techniques avant l’ouverture des plis des offres techniques, sous peine de rejet. Les plis des offres techniques seront ouverts au plus tard (30 jours) de la date limite de dépôt des offres en présence du ou des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent, à la séance d’ouverture qui aura lieu à l’adresse SH Division Production Irara Hassi-Messaoud Wilaya de Ouargla, la date exacte de l’ouverture sera communiquée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO en temps opportun. Les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dûment désignés, qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation, qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres Cent Vingt (120) jours à compter de la date d’ouverture des offres techniques. La Structure Contractante peut demander au soumissionnaire de proroger le délai de validité des offres lors de l’évaluation. Une même personne ne représente pas plus d’un soumissionnaire à l’occasion d’un même Appel d’Offres Sommaire des documents du dossier technique et administratif : 11-1 Dossier technique du soumissionnaire La lettre de confidentialité, Les règles d’éthique SONATRACH , La déclaration à souscrire signée et datée, L’original de la garantie de soumission Le dossier d’informations générales Le dossier administratif L’offre technique proprement dite Le plan HSE de l’entreprise et/ou procédures accompagne d’un rapport des accidents et incidents des trois (03) dernières année,  La (les) délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), les délégations de pouvoirs pour les Groupements, suivant le modèle joint. [Cette (ces) délégation(s) doit (vent) être donnée(s) par les organes statutaires du soumissionnaire. Le contrat paraphé sans induction de prix joint en .. et signé sur toutes ses pages ; Le DAO dûment paraphé portant, à sa dernière page, la mention « lu et accepté » Les références au moins de deux (02) contrats à caractère similaire à ceux du Dossier d’Appel d’Offres (prestations de service ou réalisation des projets dans les domaines d’assainissement ou d’hydraulique) ; Le soumissionnaire doit justifier par CV, diplômes et attestations CNAS qu’il dispose d’au moins du personnel d’encadrement ; Liste des moyens humains et matériels destinés à la réalisation des prestations objet du présent dossier d’appel d’offres ; Les justificatifs de disposition de moyens matériels (cartes grises) doivent être au nom de soumissionnaire. 11-2 Dossier administratif du soumissionnaire Statuts de l’entreprise et la liste des principaux actionnaires ou associés, certifiés par les autorités compétentes pour les personnes morales ; Copie de l’extrait du registre de commerce électronique avec code d’activité conforme à l’objet du DAO ; La délégation de pouvoirs habilitant le ou (les) signataire (s) de l’offre à engager le Soumissionnaire. Extrait de rôle établi durant les trois (03) mois précédant la date limite de réception des offres, il doit être apuré ou avec échéancier en cas de dettes) ; Attestation de dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morales ;  Copie de la carte d’immatriculation fiscale ;  Extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ; Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale (copie des attestations de mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATPH) ; Le certificat de qualification et classification quatre (4) et plus dans les domaines bâtiment ou hydraulique ; Etats financiers du soumissionnaire comprenant les bilans et tableaux des comptes de résultats des trois (03) derniers exercices et états annexes certifiés par un commissaire aux comptes ou un expert-comptable agrée, selon le cas ; Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant ; L’engagement écrit de la prise en charge en matière d’hébergement et de restauration de son personnel à affecter dans le cadre du contrat et dans des conditions décentes si le contrat lui est attribué ; Copie du reçu de versement des frais de retrait du DAO. Conditions d’éligibilité : Capacité technique et expérience : - L’expérience du soumissionnaire de cinq (05) ans dans le domaine du bâtiment (TCE ou peinture) justifiée par des attestations de bonne exécution ; - Références délivrées par les clients au moins de (02) deux contrats à caractère similaire au présent dossier d’Appel d’Offres ; - Certificat de qualification et classification professionnelle catégorie Quatre (04) et plus dans le domaine du bâtiment, hydraulique ou travaux publics en cours de validité. Capacité financière : - Etats financiers du soumissionnaire reflétant que sa situation financière saine et qu’il dispose de liquidité suffisante pour lui permettre d’exécuter le projet du contrat sans difficulté ; - La situation du soumissionnaire vis-à-vis des services fiscaux (extrait de rôle récent apuré ou assorti d’un calendrier de paiement) ; - Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale CNAS, CASNOS et CACOBATPH doivent être à jour dont le nombre de salariés déclarés annuellement soit huit (08) salariés et plus. Moyens humains : Le soumissionnaire doit disposer les moyens humains suivants : Un (01) ingénieur d’état en génie civil ou architecte, avec copie de diplôme et attestation de travail prouvant l’expérience de cinq (05) ans dans le domaine ; Un (01) responsable HSE, avec copie de diplôme et attestation de travail prouvant l’expérience de trois (03) ans dans le domaine ; Un (01) métreur. La qualification et l'expérience du personnel suscité doivent être justifiées par des diplômes, des attestations d’affiliation à la CNAS, attestations et/ou certificats de travail, qui doivent être présenter lors de la phase de présentation des offres. Moyens matériels : Le soumissionnaire doit disposer les moyens matériels suivant : Un (01) véhicule utilitaire à carburant diesel pour le superviseur du soumissionnaire ; Un (01) véhicule léger à carburant diesel, climatisé et en très bon état (d’au moins de cinq (05) ans d’âge) au nom du soumissionnaire pour le Maître de l’Ouvrage ; Un (01) véhicule utilitaire à carburant diesel équipé de pupitre pour le transport de la vitrerie ; Un (01) camion 2.5 tonnes pour l'approvisionnement des chantiers en matériaux ; Un (01) compresseur d’air développant une pression d’au moins de 07 bars ; Echafaudage mobile sur roues. Tout le matériel cité ci-dessus doit être en très bon état et justifié par des cartes grises au nom du soumissionnaire, ou par un contrat de location. Le soumissionnaire s’engage si le contrat lui est attribué de mettre à la disposition du projet une machine traçante des routes et parkings, un moyen de transport de personnel adéquat (Bus, minibus ou un camion aménagé) ainsi qu’un camion nacelle et/ou un engin de levage télescopique pour les travaux en hauteur. Le soumissionnaire s’engage si le contrat lui est attribué de prendre en charge l’hébergement et la restauration de son personnel à engager dans le cadre du projet et dans des conditions décentes d’hygiène et sécurité, pour cela il doit disposer d’une base de vie adéquate. A -=-=-=-

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SONATRACH

Activité Exploration-Production

Division Production

Direction Régionale de Hassi Messaoud

 Boîte postale N° 50 Hassi Messaoud

Téléphone : 213 (029) 73 73 21

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N° 135/ 2024 / LOG / HMD

SONATRACH Spa Activité Exploration – Production / Division production / Direction Régionale de Hassi-Messaoud / Direction Logistique BP 50 Irara Hassi-Messaoud lance un avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour :

Réaliser les Travaux de peinture et vitrerie au champ sud de Hassi Messaoud 

Le Dossier d’Appel d’Offres doit être retiré uniquement à l’adresse électronique DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz, au plus tard le trentième (30ème) jour à 17H30 à compter de la date de la publication de l’avis d’appel d’offres sur le BAOSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de Cinq Mille Dinars Algériens (5.000,00DA), en envoyant à l’adresse électronique suscitée une copie du registre de commerce électronique, une copie de reçu de versement au nom du soumissionnaire et les coordonnées de l’entreprise (Fax, téléphone et adresse Email professionnelle).

Le paiement sera effectué par virement au compte bancaire N° 002.00005.0503264125.56 ouvert auprès de la BEA agence Djenane El malik Hydra Alger.

Les justifications de versements relatifs au retrait du Dossier d’Appel d’Offres doivent obligatoirement être établis au nom du soumissionnaire.

Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres.

Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse SONATRACH – Activité Exploration-Production- Division Production - Direction Régionale Hassi Messaoud - Division juridique - Base Irara BP 50 Hassi Messaoud Ouargla, et ce au plus tard le quarante-cinquième (45ème) jour à compter de date de la publication de l’avis d’Appel d’Offres au BAOSEM jusqu’à 17h30, le cachet de réception du bureau d’ordre de Hassi Messaoud faisant foi.

Si le dernier jour, de la date limite de remise des offres, coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la date sera reportée au jour ouvrable suivant.

Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission de Deux Millions Dinars Algérien (2 000 000,00 DA) dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres, soit 120 Jours, assortie d’un délai supplémentaire de Trente (30) jours calendaires à compter de la date d’ouverture des offres techniques.

L’original de la garantie de soumission peut être inséré dans l’enveloppe contenant l’offre technique, ou être remis à la commission d’ouverture des plis, par le soumissionnaire ou son représentant mandaté le jour de l’ouverture des offres techniques avant l’ouverture des plis des offres techniques, sous peine de rejet.

Les plis des offres techniques seront ouverts au plus tard (30 jours) de la date limite de dépôt des offres en présence du ou des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent, à la séance d’ouverture qui aura lieu à l’adresse SH Division Production Irara Hassi-Messaoud Wilaya de Ouargla, la date exacte de l’ouverture sera communiquée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO en temps opportun.

Les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dûment désignés, qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation, qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres Cent Vingt (120) jours à compter de la date d’ouverture des offres techniques. La Structure Contractante peut demander au soumissionnaire de proroger le délai de validité des offres lors de l’évaluation.

Une même personne ne représente pas plus d’un soumissionnaire à l’occasion d’un même Appel d’Offres

Sommaire des documents du dossier technique et administratif :

11-1 Dossier technique du soumissionnaire

  1. La lettre de confidentialité,
  2. Les règles d’éthique SONATRACH ,
  3. La déclaration à souscrire signée et datée,
  4. L’original de la garantie de soumission
  5. Le dossier d’informations générales
  6. Le dossier administratif
  7. L’offre technique proprement dite
  8. Le plan HSE de l’entreprise et/ou procédures accompagne d’un rapport des accidents et incidents des trois (03) dernières année,
  9.  La (les) délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), les délégations de pouvoirs pour les Groupements, suivant le modèle joint. [Cette (ces) délégation(s) doit (vent) être donnée(s) par les organes statutaires du soumissionnaire.
  10. Le contrat paraphé sans induction de prix joint en .. et signé sur toutes ses pages ;
  11. Le DAO dûment paraphé portant, à sa dernière page, la mention « lu et accepté »
  12. Les références au moins de deux (02) contrats à caractère similaire à ceux du Dossier d’Appel d’Offres (prestations de service ou réalisation des projets dans les domaines d’assainissement ou d’hydraulique) ;
  13. Le soumissionnaire doit justifier par CV, diplômes et attestations CNAS qu’il dispose d’au moins du personnel d’encadrement ;
  14. Liste des moyens humains et matériels destinés à la réalisation des prestations objet du présent dossier d’appel d’offres ;
  15. Les justificatifs de disposition de moyens matériels (cartes grises) doivent être au nom de soumissionnaire.

11-2 Dossier administratif du soumissionnaire

  • Statuts de l’entreprise et la liste des principaux actionnaires ou associés, certifiés par les autorités compétentes pour les personnes morales ;
  • Copie de l’extrait du registre de commerce électronique avec code d’activité conforme à l’objet du DAO ;
  • La délégation de pouvoirs habilitant le ou (les) signataire (s) de l’offre à engager le Soumissionnaire.
  • Extrait de rôle établi durant les trois (03) mois précédant la date limite de réception des offres, il doit être apuré ou avec échéancier en cas de dettes) ;
  • Attestation de dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morales ;
  •  Copie de la carte d’immatriculation fiscale ;
  •  Extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ;
  • Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale (copie des attestations de mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATPH) ;
  • Le certificat de qualification et classification quatre (4) et plus dans les domaines bâtiment ou hydraulique ;
  • Etats financiers du soumissionnaire comprenant les bilans et tableaux des comptes de résultats des trois (03) derniers exercices et états annexes certifiés par un commissaire aux comptes ou un expert-comptable agrée, selon le cas ;
  • Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant ;
  • L’engagement écrit de la prise en charge en matière d’hébergement et de restauration de son personnel à affecter dans le cadre du contrat et dans des conditions décentes si le contrat lui est attribué ;
  • Copie du reçu de versement des frais de retrait du DAO.

Conditions d’éligibilité :

Capacité technique et expérience :

- L’expérience du soumissionnaire de cinq (05) ans dans le domaine du bâtiment (TCE ou peinture) justifiée par des attestations de bonne exécution ;

- Références délivrées par les clients au moins de (02) deux contrats à caractère similaire au présent dossier d’Appel d’Offres ;

- Certificat de qualification et classification professionnelle catégorie Quatre (04) et plus dans le domaine du bâtiment, hydraulique ou travaux publics en cours de validité.

Capacité financière :

- Etats financiers du soumissionnaire reflétant que sa situation financière saine et qu’il dispose de liquidité suffisante pour lui permettre d’exécuter le projet du contrat sans difficulté ;

- La situation du soumissionnaire vis-à-vis des services fiscaux (extrait de rôle récent apuré ou assorti d’un calendrier de paiement) ;

- Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale CNAS, CASNOS et CACOBATPH doivent être à jour dont le nombre de salariés déclarés annuellement soit huit (08) salariés et plus.

Moyens humains :

Le soumissionnaire doit disposer les moyens humains suivants :

  • Un (01) ingénieur d’état en génie civil ou architecte, avec copie de diplôme et attestation de travail prouvant l’expérience de cinq (05) ans dans le domaine ;
  • Un (01) responsable HSE, avec copie de diplôme et attestation de travail prouvant l’expérience de trois (03) ans dans le domaine ;
  • Un (01) métreur.

La qualification et l'expérience du personnel suscité doivent être justifiées par des diplômes, des attestations d’affiliation à la CNAS, attestations et/ou certificats de travail, qui doivent être présenter lors de la phase de présentation des offres.

Moyens matériels :

Le soumissionnaire doit disposer les moyens matériels suivant :

  • Un (01) véhicule utilitaire à carburant diesel pour le superviseur du soumissionnaire ;
  • Un (01) véhicule léger à carburant diesel, climatisé et en très bon état (d’au moins de cinq (05) ans d’âge) au nom du soumissionnaire pour le Maître de l’Ouvrage ;
  • Un (01) véhicule utilitaire à carburant diesel équipé de pupitre pour le transport de la vitrerie ;
  • Un (01) camion 2.5 tonnes pour l'approvisionnement des chantiers en matériaux ;
  • Un (01) compresseur d’air développant une pression d’au moins de 07 bars ;
  • Echafaudage mobile sur roues.
  • Tout le matériel cité ci-dessus doit être en très bon état et justifié par des cartes grises au nom du soumissionnaire, ou par un contrat de location.
  • Le soumissionnaire s’engage si le contrat lui est attribué de mettre à la disposition du projet une machine traçante des routes et parkings, un moyen de transport de personnel adéquat (Bus, minibus ou un camion aménagé) ainsi qu’un camion nacelle et/ou un engin de levage télescopique pour les travaux en hauteur.

Le soumissionnaire s’engage si le contrat lui est attribué de prendre en charge l’hébergement et la restauration de son personnel à engager dans le cadre du projet et dans des conditions décentes d’hygiène et sécurité, pour cela il doit disposer d’une base de vie adéquate.

Réaliser les travaux de peinture et vitrerie
Appel d'offre  Sonatrach - Activité Exploration Production - Division Production - Direction Régionale de Hassi-Messaoud Dztenders
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Sonatrach - Activité Exploration Production - Division Production - Direction Régionale de Hassi-Messaoud

ID: 447970 - 73728 Expired
Type: National call for tenders
Region: Ouargla
Publication date: 07/04/2025
Due date: 06/05/2025 (*)
(*) The expiration dates are calculated for information only; from the first publication date in the written press. Please confirm these dates with the announcer.
Specifications price : 3000.00 DA
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SONATRACH

Activité Exploration-Production

Division Production

Direction Régionale de Hassi Messaoud

 Boîte postale N° 50 Hassi Messaoud

Téléphone : 213 (029) 73 73 21

APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT

N° 135/ 2024 / LOG / HMD

SONATRACH Spa Activité Exploration – Production / Division production / Direction Régionale de Hassi-Messaoud / Direction Logistique BP 50 Irara Hassi-Messaoud lance un avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour :

Réaliser les Travaux de peinture et vitrerie au champ sud de Hassi Messaoud 

Le Dossier d’Appel d’Offres doit être retiré uniquement à l’adresse électronique DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz, au plus tard le trentième (30ème) jour à 17H30 à compter de la date de la publication de l’avis d’appel d’offres sur le BAOSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de Cinq Mille Dinars Algériens (5.000,00DA), en envoyant à l’adresse électronique suscitée une copie du registre de commerce électronique, une copie de reçu de versement au nom du soumissionnaire et les coordonnées de l’entreprise (Fax, téléphone et adresse Email professionnelle).

Le paiement sera effectué par virement au compte bancaire N° 002.00005.0503264125.56 ouvert auprès de la BEA agence Djenane El malik Hydra Alger.

Les justifications de versements relatifs au retrait du Dossier d’Appel d’Offres doivent obligatoirement être établis au nom du soumissionnaire.

Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres.

Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse SONATRACH – Activité Exploration-Production- Division Production - Direction Régionale Hassi Messaoud - Division juridique - Base Irara BP 50 Hassi Messaoud Ouargla, et ce au plus tard le quarante-cinquième (45ème) jour à compter de date de la publication de l’avis d’Appel d’Offres au BAOSEM jusqu’à 17h30, le cachet de réception du bureau d’ordre de Hassi Messaoud faisant foi.

Si le dernier jour, de la date limite de remise des offres, coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la date sera reportée au jour ouvrable suivant.

Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission de Deux Millions Dinars Algérien (2 000 000,00 DA) dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres, soit 120 Jours, assortie d’un délai supplémentaire de Trente (30) jours calendaires à compter de la date d’ouverture des offres techniques.

L’original de la garantie de soumission peut être inséré dans l’enveloppe contenant l’offre technique, ou être remis à la commission d’ouverture des plis, par le soumissionnaire ou son représentant mandaté le jour de l’ouverture des offres techniques avant l’ouverture des plis des offres techniques, sous peine de rejet.

Les plis des offres techniques seront ouverts au plus tard (30 jours) de la date limite de dépôt des offres en présence du ou des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent, à la séance d’ouverture qui aura lieu à l’adresse SH Division Production Irara Hassi-Messaoud Wilaya de Ouargla, la date exacte de l’ouverture sera communiquée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO en temps opportun.

Les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dûment désignés, qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation, qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres Cent Vingt (120) jours à compter de la date d’ouverture des offres techniques. La Structure Contractante peut demander au soumissionnaire de proroger le délai de validité des offres lors de l’évaluation.

Une même personne ne représente pas plus d’un soumissionnaire à l’occasion d’un même Appel d’Offres

Sommaire des documents du dossier technique et administratif :

11-1 Dossier technique du soumissionnaire

  1. La lettre de confidentialité,
  2. Les règles d’éthique SONATRACH ,
  3. La déclaration à souscrire signée et datée,
  4. L’original de la garantie de soumission
  5. Le dossier d’informations générales
  6. Le dossier administratif
  7. L’offre technique proprement dite
  8. Le plan HSE de l’entreprise et/ou procédures accompagne d’un rapport des accidents et incidents des trois (03) dernières année,
  9.  La (les) délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), les délégations de pouvoirs pour les Groupements, suivant le modèle joint. [Cette (ces) délégation(s) doit (vent) être donnée(s) par les organes statutaires du soumissionnaire.
  10. Le contrat paraphé sans induction de prix joint en .. et signé sur toutes ses pages ;
  11. Le DAO dûment paraphé portant, à sa dernière page, la mention « lu et accepté »
  12. Les références au moins de deux (02) contrats à caractère similaire à ceux du Dossier d’Appel d’Offres (prestations de service ou réalisation des projets dans les domaines d’assainissement ou d’hydraulique) ;
  13. Le soumissionnaire doit justifier par CV, diplômes et attestations CNAS qu’il dispose d’au moins du personnel d’encadrement ;
  14. Liste des moyens humains et matériels destinés à la réalisation des prestations objet du présent dossier d’appel d’offres ;
  15. Les justificatifs de disposition de moyens matériels (cartes grises) doivent être au nom de soumissionnaire.

11-2 Dossier administratif du soumissionnaire

  • Statuts de l’entreprise et la liste des principaux actionnaires ou associés, certifiés par les autorités compétentes pour les personnes morales ;
  • Copie de l’extrait du registre de commerce électronique avec code d’activité conforme à l’objet du DAO ;
  • La délégation de pouvoirs habilitant le ou (les) signataire (s) de l’offre à engager le Soumissionnaire.
  • Extrait de rôle établi durant les trois (03) mois précédant la date limite de réception des offres, il doit être apuré ou avec échéancier en cas de dettes) ;
  • Attestation de dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morales ;
  •  Copie de la carte d’immatriculation fiscale ;
  •  Extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ;
  • Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale (copie des attestations de mise à jour CNAS, CASNOS et CACOBATPH) ;
  • Le certificat de qualification et classification quatre (4) et plus dans les domaines bâtiment ou hydraulique ;
  • Etats financiers du soumissionnaire comprenant les bilans et tableaux des comptes de résultats des trois (03) derniers exercices et états annexes certifiés par un commissaire aux comptes ou un expert-comptable agrée, selon le cas ;
  • Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant ;
  • L’engagement écrit de la prise en charge en matière d’hébergement et de restauration de son personnel à affecter dans le cadre du contrat et dans des conditions décentes si le contrat lui est attribué ;
  • Copie du reçu de versement des frais de retrait du DAO.

Conditions d’éligibilité :

Capacité technique et expérience :

- L’expérience du soumissionnaire de cinq (05) ans dans le domaine du bâtiment (TCE ou peinture) justifiée par des attestations de bonne exécution ;

- Références délivrées par les clients au moins de (02) deux contrats à caractère similaire au présent dossier d’Appel d’Offres ;

- Certificat de qualification et classification professionnelle catégorie Quatre (04) et plus dans le domaine du bâtiment, hydraulique ou travaux publics en cours de validité.

Capacité financière :

- Etats financiers du soumissionnaire reflétant que sa situation financière saine et qu’il dispose de liquidité suffisante pour lui permettre d’exécuter le projet du contrat sans difficulté ;

- La situation du soumissionnaire vis-à-vis des services fiscaux (extrait de rôle récent apuré ou assorti d’un calendrier de paiement) ;

- Situation à l’égard des organismes de sécurité sociale CNAS, CASNOS et CACOBATPH doivent être à jour dont le nombre de salariés déclarés annuellement soit huit (08) salariés et plus.

Moyens humains :

Le soumissionnaire doit disposer les moyens humains suivants :

  • Un (01) ingénieur d’état en génie civil ou architecte, avec copie de diplôme et attestation de travail prouvant l’expérience de cinq (05) ans dans le domaine ;
  • Un (01) responsable HSE, avec copie de diplôme et attestation de travail prouvant l’expérience de trois (03) ans dans le domaine ;
  • Un (01) métreur.

La qualification et l'expérience du personnel suscité doivent être justifiées par des diplômes, des attestations d’affiliation à la CNAS, attestations et/ou certificats de travail, qui doivent être présenter lors de la phase de présentation des offres.

Moyens matériels :

Le soumissionnaire doit disposer les moyens matériels suivant :

  • Un (01) véhicule utilitaire à carburant diesel pour le superviseur du soumissionnaire ;
  • Un (01) véhicule léger à carburant diesel, climatisé et en très bon état (d’au moins de cinq (05) ans d’âge) au nom du soumissionnaire pour le Maître de l’Ouvrage ;
  • Un (01) véhicule utilitaire à carburant diesel équipé de pupitre pour le transport de la vitrerie ;
  • Un (01) camion 2.5 tonnes pour l'approvisionnement des chantiers en matériaux ;
  • Un (01) compresseur d’air développant une pression d’au moins de 07 bars ;
  • Echafaudage mobile sur roues.
  • Tout le matériel cité ci-dessus doit être en très bon état et justifié par des cartes grises au nom du soumissionnaire, ou par un contrat de location.
  • Le soumissionnaire s’engage si le contrat lui est attribué de mettre à la disposition du projet une machine traçante des routes et parkings, un moyen de transport de personnel adéquat (Bus, minibus ou un camion aménagé) ainsi qu’un camion nacelle et/ou un engin de levage télescopique pour les travaux en hauteur.

Le soumissionnaire s’engage si le contrat lui est attribué de prendre en charge l’hébergement et la restauration de son personnel à engager dans le cadre du projet et dans des conditions décentes d’hygiène et sécurité, pour cela il doit disposer d’une base de vie adéquate.