Fourniture des pièces de rechange pour aéroréfrigérant gaz et huile marque korea heat exchanger

Fourniture des pièces de rechange pour aéroréfrigérant gaz et huile marque korea heat exchanger 86/2024/APPROS/HMD 2339 028 00 SONATRACH ACTIVITE EXPLORATION-PRODUCTION DIVISION PRODUCTION DIRECTION REGIONALE DE HASSI-MESSAOUD BP N° 50 HASSI-MESSAOUD  WILAYA DE OUARGLA Téléphone : 029.73.73.21 Fax : 029.73.05.32 AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL ET INTERNATIONAL OUVERT N° 86/2024/APPROS/HMD 1. La Société Nationale pour la Recherche, la Production, le Transport, la Transformation et la Commercialisation des hydrocarbures, dénommée SONATRACH, Exploration-Production, Division Production, Direction Régionale de Hassi-Messaoud, lance un avis d’Appel d’Offres National et International Ouvert pour la Fourniture des pièces de rechange pour Aéroréfrigérant gaz et huile marque KOREA HEAT EXCHANGER. 2. Le retrait du dossier d’appel d’offres se fait uniquement par voie électronique à l’adresse email DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz, contre transmission du justificatif de paiement du montant indiqué ci-dessous, le justificatif en question doit obligatoirement comporter les références de l’appel d’offres et les informations sur le soumissionnaire à savoir sa raison sociale ses numéros de téléphones et fax et Email. Au plus tard le quarante cinquième (45ième) jour, à 17h 00 à compter de la date d'apparition de l'appel d'offres sur BAOSSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de trois mille Dinars Algériens (3.000,00 DA) pour les entreprises de droit algérien, et quatre-vingt Euros (80 €) pour les entreprises de droit étranger, au compte SONATRACH N° 002 00005 0503264125 56, ouvert auprès de la Banque Extérieure d'Algérie (B.E.A.), Agence Djenane El-Malik, Hydra, Alger,. - Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres - Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse : SONATRACH, Exploration-Production, Division Production, Direction Régionale de Hassi-Messaoud, Division Juridique B.P. N° 50, Hassi-Messaoud, Wilaya de Ouargla 3. Le délai consenti aux soumissionnaires pour déposer leurs offres est de soixantième (60ième) jours, à 17h à compter de la date de parution du présent avis d’appel d’offres dans le B.A.O.S.E.M. Le cachet de réception du bureau d’ordre général de Sonatrach Direction Régionale de Hassi-Messaoud faisant foi. Dans le cas ou la date de clôture coïncide avec un jour férié et/ou un jour de repos légal, les plis peuvent être déposés le jour ouvrable suivant ». Toute soumission envoyée après le délai fixé ci-dessus est considérée comme nulle et non avenue. Documents à fournir par le soumissionnaire : Contenu des Documents constitutifs de l’offre technique : Déclaration à souscrire, suivant le modèle joint à la Section IV ; Garantie de soumission, suivant le modèle joint à la Section IV ; Dossier d’informations générales, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.1 des IS Dossier administratif, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.2 ci-dessous Offre technique proprement dite, dont le contenu est indiqué au point 7.2.3 des IS ; Délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), délégations de pouvoirs pour les Groupements, suivant le modèle joint. [Cette (ces) délégation(s) doit (vent) être accordée (s) par les organes statutaires du Soumissionnaire] Engagement de garantie de la maison mère ultime ou des actionnaires, suivant le modèle joint ; Observations et commentaires de l’offre technique par rapport au dossier technique ; Le DAO signé et cacheté portant, à sa dernière page, la mention « lu et approuvé » 10. le projet de contrat paraphé dans tourtes ces pages. 11. Les règles d’éthique, suivant le modèle joint. SECTION 4 12. La lettre de confidentialité, suivant le modèle joint ; 13. L’(les)Autorisation(s) du (des) Fabricant(s), s’il y’a lieu. L’offre technique du Soumissionnaire doit être accompagnée des documents administratifs suivants : Pour le soumissionnaire de droit algérien : 1)Copie de l’extrait du registre de commerce électronique. Cette exigence est une condition d’acceptation de l’offre technique. 2)Statuts authentifiés de la société. 3) Bilans et TCR, des trois (03) derniers exercices certifiés par un commissaire aux comptes ou un expert-comptable agrée selon le cas. 4)Références professionnelles dans le domaine dûment justifié par des attestations de bonne exécution délivrées par les clients du soumissionnaire, et une liste des principaux contrats. 5)Pouvoir du signataire habilité à agir au nom et pour le compte du soumissionnaire et engageant la société ou l’entreprise pour assurer la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre. Il doit être daté et signé par le soumissionnaire. 6)Attestation fiscale justifiant la situation régulière du soumissionnaire vis-à-vis de l’administration fiscale algérienne (extrait de rôle apuré et actualisé 03 mois maximum ou avec échéance en cas de dettes). 7) Attestations sociales justifiant la situation régulière du soumissionnaire vis-à-vis des organismes de la sécurité sociale conformément à la législation algérienne. 8)Copie du reçu de versement des frais de retrait du dossier d’appel d’offre. 9)Carte d’identification fiscale. 10) L’extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques. 11)Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant. 12)Attestation de dépôt légal des comptes sociaux. Pour le soumissionnaire de droit étranger : 1)Extrait du registre du commerce avec certificat d’existence ou K-bis, délivré par les organismes compétents. 2)Statut authentifié de l’entreprise et liste des principaux actionnaires ou associés du soumissionnaire certifié par les autorités consulaires Algériennes au pays du soumissionnaire. 3)Bilans et TCR, des trois (03) derniers exercices certifiés par un commissaire aux comptes, ou visés par un expert-comptable agréé selon le cas. 4)Références professionnelles dans le domaine dûment justifié par des attestations de bonne exécution, délivrées par les clients du soumissionnaire, et une liste des principaux contrats. 5)Pouvoir du signataire habilité à agir au nom et pour le compte du soumissionnaire et engageant la société ou l’entreprise pour assurer la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre. Il doit être daté et signé par le soumissionnaire. 6)Certificat de non banqueroute. 7)Copie du reçu de versement des frais de retrait du dossier d’appel d’offre. 8)Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant. 4. L’offre technique est assortie d’une garantie de soumission - Pour Soumissionnaire étranger : Quatorze mille Euros (14 000,00 €) Établie par une banque algérienne contre garantie d’une banque étrangère de premier ordre. - Pour Soumissionnaire de droit algérien : Deux millions de Dinars Algeriens (2 000 000,00 DA) Établie par une banque algérienne. L’originale de la garantie de soumission peut être jointe dans l’offre technique, ou peut être remise, à la Commission d‘Ouverture des Plis par le Soumissionnaire ou son représentant mandate le jour de l'ouverture des offres techniques et avant l’ouverture des plis contenant les offres techniques sous peine de rejet. La durée de validité de la garantie est égale à la durée de validité des offres, soit cent vingt (120) jours, assortie d’un délai supplémentaire de 30 jours calendaires à compter de la date d’ouverture des offres techniques. 5. Les plis contenant les offres techniques seront ouverts en présence du soumissionnaire ou des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent à la séance d’ouverture qui aura lieu à Sonatrach, Direction Régionale de Hassi Messaoud, au plus tard le 30éme jour après la date limite de dépôt des offres. 6. les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés lors de la séance d’ouverture et d’examen des offres financières qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres. 7. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée de cent vingt (120) jours calendaires à partir de la date d’ouverture des offres techniques. Les conditions d’éligibilité sont : Situation financière Les critères financiers serviront à établir si le Soumissionnaire possède une capacité financière lui permettant d’exécuter le contrat de manière satisfaisante. Les soumissionnaires doivent disposer d’une situation financière saine et équilibrée, pour s’assurer notamment de la disponibilité de liquidités suffisantes pour exécuter les contrats sans difficulté de trésorerie. Capacité technique de fourniture et Expérience La Structure Contractante exige une expérience minimum de trois (3) ans que doit posséder le soumissionnaire (et le Fabricant dont il commercialise les produits, le cas échéant) pour être jugé apte à fournir les biens liés au présent appel d'offres. Disposer d’un registre de commerce électronique, sous peine de rejet de l’offre, portant code(s) d’activité(s) correspondant à l’objet de l’appel d’offres et constituant leurs activités principales ; La qualité sera conforme aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres, selon les fiches techniques pour chaque item A -=-=-=-

SONATRACH

ACTIVITE EXPLORATION-PRODUCTION

DIVISION PRODUCTION

DIRECTION REGIONALE DE HASSI-MESSAOUD

BP N° 50 HASSI-MESSAOUD

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Téléphone : 029.73.73.21

Fax : 029.73.05.32

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL ET INTERNATIONAL OUVERT

N° 86/2024/APPROS/HMD

1. La Société Nationale pour la Recherche, la Production, le Transport, la Transformation et la Commercialisation des hydrocarbures, dénommée SONATRACH, Exploration-Production, Division Production, Direction Régionale de Hassi-Messaoud, lance un avis d’Appel d’Offres National et International Ouvert pour la Fourniture des pièces de rechange pour Aéroréfrigérant gaz et huile marque KOREA HEAT EXCHANGER.

2. Le retrait du dossier d’appel d’offres se fait uniquement par voie électronique à l’adresse email DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz, contre transmission du justificatif de paiement du montant indiqué ci-dessous, le justificatif en question doit obligatoirement comporter les références de l’appel d’offres et les informations sur le soumissionnaire à savoir sa raison sociale ses numéros de téléphones et fax et Email.

Au plus tard le quarante cinquième (45ième) jour, à 17h 00 à compter de la date d'apparition de l'appel d'offres sur BAOSSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de trois mille Dinars Algériens (3.000,00 DA) pour les entreprises de droit algérien, et quatre-vingt Euros (80 €) pour les entreprises de droit étranger, au compte SONATRACH N° 002 00005 0503264125 56, ouvert auprès de la Banque Extérieure d'Algérie (B.E.A.), Agence Djenane El-Malik, Hydra, Alger,.

- Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres

- Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse :

SONATRACH,

Exploration-Production,

Division Production,

Direction Régionale de Hassi-Messaoud,

Division Juridique

B.P. N° 50, Hassi-Messaoud, Wilaya de Ouargla

3. Le délai consenti aux soumissionnaires pour déposer leurs offres est de soixantième (60ième) jours, à 17h à compter de la date de parution du présent avis d’appel d’offres dans le B.A.O.S.E.M. Le cachet de réception du bureau d’ordre général de Sonatrach Direction Régionale de Hassi-Messaoud faisant foi.

Dans le cas ou la date de clôture coïncide avec un jour férié et/ou un jour de repos légal, les plis peuvent être déposés le jour ouvrable suivant ». Toute soumission envoyée après le délai fixé ci-dessus est considérée comme nulle et non avenue.

Documents à fournir par le soumissionnaire :

Contenu des Documents constitutifs de l’offre technique :

Déclaration à souscrire, suivant le modèle joint à la Section IV ;

Garantie de soumission, suivant le modèle joint à la Section IV ;

Dossier d’informations générales, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.1 des IS

Dossier administratif, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.2 ci-dessous

Offre technique proprement dite, dont le contenu est indiqué au point 7.2.3 des IS ;

Délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), délégations de pouvoirs pour les Groupements, suivant le modèle joint. [Cette (ces) délégation(s) doit (vent) être accordée (s) par les organes statutaires du Soumissionnaire]

Engagement de garantie de la maison mère ultime ou des actionnaires, suivant le modèle joint ;

Observations et commentaires de l’offre technique par rapport au dossier technique ;

Le DAO signé et cacheté portant, à sa dernière page, la mention « lu et approuvé »

10. le projet de contrat paraphé dans tourtes ces pages.

11. Les règles d’éthique, suivant le modèle joint. SECTION 4

12. La lettre de confidentialité, suivant le modèle joint ;

13. L’(les)Autorisation(s) du (des) Fabricant(s), s’il y’a lieu.

L’offre technique du Soumissionnaire doit être accompagnée des documents administratifs suivants :

Pour le soumissionnaire de droit algérien :

1)Copie de l’extrait du registre de commerce électronique. Cette exigence est une condition d’acceptation de l’offre technique.

2)Statuts authentifiés de la société.

3) Bilans et TCR, des trois (03) derniers exercices certifiés par un commissaire aux comptes ou un expert-comptable agrée selon le cas.

4)Références professionnelles dans le domaine dûment justifié par des attestations de bonne exécution délivrées par les clients du soumissionnaire, et une liste des principaux contrats.

5)Pouvoir du signataire habilité à agir au nom et pour le compte du soumissionnaire et engageant la société ou l’entreprise pour assurer la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre. Il doit être daté et signé par le soumissionnaire.

6)Attestation fiscale justifiant la situation régulière du soumissionnaire vis-à-vis de l’administration fiscale algérienne (extrait de rôle apuré et actualisé 03 mois maximum ou avec échéance en cas de dettes).

7) Attestations sociales justifiant la situation régulière du soumissionnaire vis-à-vis des organismes de la sécurité sociale conformément à la législation algérienne.

8)Copie du reçu de versement des frais de retrait du dossier d’appel d’offre.

9)Carte d’identification fiscale.

10) L’extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques.

11)Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant.

12)Attestation de dépôt légal des comptes sociaux.

Pour le soumissionnaire de droit étranger :

1)Extrait du registre du commerce avec certificat d’existence ou K-bis, délivré par les organismes compétents.

2)Statut authentifié de l’entreprise et liste des principaux actionnaires ou associés du soumissionnaire certifié par les autorités consulaires Algériennes au pays du soumissionnaire.

3)Bilans et TCR, des trois (03) derniers exercices certifiés par un commissaire aux comptes, ou visés par un expert-comptable agréé selon le cas.

4)Références professionnelles dans le domaine dûment justifié par des attestations de bonne exécution, délivrées par les clients du soumissionnaire, et une liste des principaux contrats.

5)Pouvoir du signataire habilité à agir au nom et pour le compte du soumissionnaire et engageant la société ou l’entreprise pour assurer la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre. Il doit être daté et signé par le soumissionnaire.

6)Certificat de non banqueroute.

7)Copie du reçu de versement des frais de retrait du dossier d’appel d’offre.

8)Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant.

4. L’offre technique est assortie d’une garantie de soumission

- Pour Soumissionnaire étranger :

Quatorze mille Euros (14 000,00 €)

Établie par une banque algérienne contre garantie d’une banque étrangère de premier ordre.

- Pour Soumissionnaire de droit algérien :

Deux millions de Dinars Algeriens (2 000 000,00 DA)

Établie par une banque algérienne.

L’originale de la garantie de soumission peut être jointe dans l’offre technique, ou peut être remise, à la Commission d‘Ouverture des Plis par le Soumissionnaire ou son représentant mandate le jour de l'ouverture des offres techniques et avant l’ouverture des plis contenant les offres techniques sous peine de rejet.

La durée de validité de la garantie est égale à la durée de validité des offres, soit cent vingt (120) jours, assortie d’un délai supplémentaire de 30 jours calendaires à compter de la date d’ouverture des offres techniques.

5. Les plis contenant les offres techniques seront ouverts en présence du soumissionnaire ou des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent à la séance d’ouverture qui aura lieu à Sonatrach, Direction Régionale de Hassi Messaoud, au plus tard le 30éme jour après la date limite de dépôt des offres.

6. les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés lors de la séance d’ouverture et d’examen des offres financières qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres.

7. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée de cent vingt (120) jours calendaires à partir de la date d’ouverture des offres techniques.

Les conditions d’éligibilité sont :

Situation financière

Les critères financiers serviront à établir si le Soumissionnaire possède une capacité financière lui permettant d’exécuter le contrat de manière satisfaisante.

Les soumissionnaires doivent disposer d’une situation financière saine et équilibrée, pour s’assurer notamment de la disponibilité de liquidités suffisantes pour exécuter les contrats sans difficulté de trésorerie.

Capacité technique de fourniture et Expérience

La Structure Contractante exige une expérience minimum de trois (3) ans que doit posséder le soumissionnaire (et le Fabricant dont il commercialise les produits, le cas échéant) pour être jugé apte à fournir les biens liés au présent appel d'offres.

Disposer d’un registre de commerce électronique, sous peine de rejet de l’offre, portant code(s) d’activité(s) correspondant à l’objet de l’appel d’offres et constituant leurs activités principales ;

La qualité sera conforme aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres, selon les fiches techniques pour chaque item

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Appel d'offre  Sonatrach - Activité Exploration Production - Division Production - Direction Régionale de Hassi-Messaoud Dztenders
Published by:
Sonatrach - Activité Exploration Production - Division Production - Direction Régionale de Hassi-Messaoud

ID: 430936 - 73655 Expired
Type: National and International Call for Tenders
Region: Ouargla
Publication date: 05/01/2025
Due date: 04/04/2025 (*)
(*) The expiration dates are calculated for information only; from the first publication date in the written press. Please confirm these dates with the announcer.
Specifications price : 3000.00 DA
withdrawal Address of the specifications :
SONATRACH ACTIVITE EXPLORATION-PRODUCTION DIVISION PRODUCTION DIRECTION REGIONALE DE HASSI-MESSAOUD BP N° 50 HASSI-MESSAOUD WILAYA DE OUARGLA Téléphone : 029.73.73.21 Fax : 029.73.05.32

SONATRACH

ACTIVITE EXPLORATION-PRODUCTION

DIVISION PRODUCTION

DIRECTION REGIONALE DE HASSI-MESSAOUD

BP N° 50 HASSI-MESSAOUD

 WILAYA DE OUARGLA

Téléphone : 029.73.73.21

Fax : 029.73.05.32

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL ET INTERNATIONAL OUVERT

N° 86/2024/APPROS/HMD

1. La Société Nationale pour la Recherche, la Production, le Transport, la Transformation et la Commercialisation des hydrocarbures, dénommée SONATRACH, Exploration-Production, Division Production, Direction Régionale de Hassi-Messaoud, lance un avis d’Appel d’Offres National et International Ouvert pour la Fourniture des pièces de rechange pour Aéroréfrigérant gaz et huile marque KOREA HEAT EXCHANGER.

2. Le retrait du dossier d’appel d’offres se fait uniquement par voie électronique à l’adresse email DPHMD.RETRAITDESDAO@Sonatrach.dz, contre transmission du justificatif de paiement du montant indiqué ci-dessous, le justificatif en question doit obligatoirement comporter les références de l’appel d’offres et les informations sur le soumissionnaire à savoir sa raison sociale ses numéros de téléphones et fax et Email.

Au plus tard le quarante cinquième (45ième) jour, à 17h 00 à compter de la date d'apparition de l'appel d'offres sur BAOSSEM, par tout candidat intéressé, contre paiement d’un montant non remboursable de trois mille Dinars Algériens (3.000,00 DA) pour les entreprises de droit algérien, et quatre-vingt Euros (80 €) pour les entreprises de droit étranger, au compte SONATRACH N° 002 00005 0503264125 56, ouvert auprès de la Banque Extérieure d'Algérie (B.E.A.), Agence Djenane El-Malik, Hydra, Alger,.

- Le mode de soumission en une seule étape s’applique au présent Appel d’Offres

- Au titre du présent appel d’offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse :

SONATRACH,

Exploration-Production,

Division Production,

Direction Régionale de Hassi-Messaoud,

Division Juridique

B.P. N° 50, Hassi-Messaoud, Wilaya de Ouargla

3. Le délai consenti aux soumissionnaires pour déposer leurs offres est de soixantième (60ième) jours, à 17h à compter de la date de parution du présent avis d’appel d’offres dans le B.A.O.S.E.M. Le cachet de réception du bureau d’ordre général de Sonatrach Direction Régionale de Hassi-Messaoud faisant foi.

Dans le cas ou la date de clôture coïncide avec un jour férié et/ou un jour de repos légal, les plis peuvent être déposés le jour ouvrable suivant ». Toute soumission envoyée après le délai fixé ci-dessus est considérée comme nulle et non avenue.

Documents à fournir par le soumissionnaire :

Contenu des Documents constitutifs de l’offre technique :

Déclaration à souscrire, suivant le modèle joint à la Section IV ;

Garantie de soumission, suivant le modèle joint à la Section IV ;

Dossier d’informations générales, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.1 des IS

Dossier administratif, dont le contenu est indiqué au point 7.2.2.2 ci-dessous

Offre technique proprement dite, dont le contenu est indiqué au point 7.2.3 des IS ;

Délégation (s) de pouvoirs du (des) signataire (s), délégations de pouvoirs pour les Groupements, suivant le modèle joint. [Cette (ces) délégation(s) doit (vent) être accordée (s) par les organes statutaires du Soumissionnaire]

Engagement de garantie de la maison mère ultime ou des actionnaires, suivant le modèle joint ;

Observations et commentaires de l’offre technique par rapport au dossier technique ;

Le DAO signé et cacheté portant, à sa dernière page, la mention « lu et approuvé »

10. le projet de contrat paraphé dans tourtes ces pages.

11. Les règles d’éthique, suivant le modèle joint. SECTION 4

12. La lettre de confidentialité, suivant le modèle joint ;

13. L’(les)Autorisation(s) du (des) Fabricant(s), s’il y’a lieu.

L’offre technique du Soumissionnaire doit être accompagnée des documents administratifs suivants :

Pour le soumissionnaire de droit algérien :

1)Copie de l’extrait du registre de commerce électronique. Cette exigence est une condition d’acceptation de l’offre technique.

2)Statuts authentifiés de la société.

3) Bilans et TCR, des trois (03) derniers exercices certifiés par un commissaire aux comptes ou un expert-comptable agrée selon le cas.

4)Références professionnelles dans le domaine dûment justifié par des attestations de bonne exécution délivrées par les clients du soumissionnaire, et une liste des principaux contrats.

5)Pouvoir du signataire habilité à agir au nom et pour le compte du soumissionnaire et engageant la société ou l’entreprise pour assurer la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre. Il doit être daté et signé par le soumissionnaire.

6)Attestation fiscale justifiant la situation régulière du soumissionnaire vis-à-vis de l’administration fiscale algérienne (extrait de rôle apuré et actualisé 03 mois maximum ou avec échéance en cas de dettes).

7) Attestations sociales justifiant la situation régulière du soumissionnaire vis-à-vis des organismes de la sécurité sociale conformément à la législation algérienne.

8)Copie du reçu de versement des frais de retrait du dossier d’appel d’offre.

9)Carte d’identification fiscale.

10) L’extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques.

11)Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant.

12)Attestation de dépôt légal des comptes sociaux.

Pour le soumissionnaire de droit étranger :

1)Extrait du registre du commerce avec certificat d’existence ou K-bis, délivré par les organismes compétents.

2)Statut authentifié de l’entreprise et liste des principaux actionnaires ou associés du soumissionnaire certifié par les autorités consulaires Algériennes au pays du soumissionnaire.

3)Bilans et TCR, des trois (03) derniers exercices certifiés par un commissaire aux comptes, ou visés par un expert-comptable agréé selon le cas.

4)Références professionnelles dans le domaine dûment justifié par des attestations de bonne exécution, délivrées par les clients du soumissionnaire, et une liste des principaux contrats.

5)Pouvoir du signataire habilité à agir au nom et pour le compte du soumissionnaire et engageant la société ou l’entreprise pour assurer la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre. Il doit être daté et signé par le soumissionnaire.

6)Certificat de non banqueroute.

7)Copie du reçu de versement des frais de retrait du dossier d’appel d’offre.

8)Historique des litiges passés et en cours, le cas échéant.

4. L’offre technique est assortie d’une garantie de soumission

- Pour Soumissionnaire étranger :

Quatorze mille Euros (14 000,00 €)

Établie par une banque algérienne contre garantie d’une banque étrangère de premier ordre.

- Pour Soumissionnaire de droit algérien :

Deux millions de Dinars Algeriens (2 000 000,00 DA)

Établie par une banque algérienne.

L’originale de la garantie de soumission peut être jointe dans l’offre technique, ou peut être remise, à la Commission d‘Ouverture des Plis par le Soumissionnaire ou son représentant mandate le jour de l'ouverture des offres techniques et avant l’ouverture des plis contenant les offres techniques sous peine de rejet.

La durée de validité de la garantie est égale à la durée de validité des offres, soit cent vingt (120) jours, assortie d’un délai supplémentaire de 30 jours calendaires à compter de la date d’ouverture des offres techniques.

5. Les plis contenant les offres techniques seront ouverts en présence du soumissionnaire ou des représentants des soumissionnaires qui le souhaitent à la séance d’ouverture qui aura lieu à Sonatrach, Direction Régionale de Hassi Messaoud, au plus tard le 30éme jour après la date limite de dépôt des offres.

6. les plis contenant les offres financières seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés lors de la séance d’ouverture et d’examen des offres financières qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation qui sera adressée aux seuls soumissionnaires dont les offres techniques déclarées conformes aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres.

7. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée de cent vingt (120) jours calendaires à partir de la date d’ouverture des offres techniques.

Les conditions d’éligibilité sont :

Situation financière

Les critères financiers serviront à établir si le Soumissionnaire possède une capacité financière lui permettant d’exécuter le contrat de manière satisfaisante.

Les soumissionnaires doivent disposer d’une situation financière saine et équilibrée, pour s’assurer notamment de la disponibilité de liquidités suffisantes pour exécuter les contrats sans difficulté de trésorerie.

Capacité technique de fourniture et Expérience

La Structure Contractante exige une expérience minimum de trois (3) ans que doit posséder le soumissionnaire (et le Fabricant dont il commercialise les produits, le cas échéant) pour être jugé apte à fournir les biens liés au présent appel d'offres.

Disposer d’un registre de commerce électronique, sous peine de rejet de l’offre, portant code(s) d’activité(s) correspondant à l’objet de l’appel d’offres et constituant leurs activités principales ;

La qualité sera conforme aux exigences du Dossier d’Appel d’Offres, selon les fiches techniques pour chaque item