Aménagement urbain en 03 lots

Aménagement urbain en 03 lots 02/2025 2525011012 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE BATNA DAIRA D'ICHEMOUL COMMUNE DE FOUM TOUB AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES N°02/2025 Conformément aux dispositions de la loi n° 23-12 du 05/08/2023 précisant les modalités générales règles liées aux marchés publics et décret présidentiel N°: 15-247 du 16 /09: 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Le président de l'APC de la commune FOUM-TOUB WILAYA DE BATNA lance un avis D'Appel D'offres Ouvert Avec Exigence Des Capacités Minimales A La Concurrence Pour La Réalisation Du Projet Intitulé de l'opération L'aménagement urbain sur le territoire de la commune: Lot01: L'aménagement urbain du cartier echahid kamesh mohammed T1 Lot02: achèvement de L'aménagement urbain du cartier echahid herri sadek Lot03: rénovation de l'éclairage publique pour la zone seffah takelmount qualification et classification Une activité principale ou secondaire dans le secteur des travaux publiques ou bâtiments Une activté principale ou secondaire dans le secteur des travaux publiques ou bâtiments (les entreprises ayant le code d'activité 3912 3913 3914/341) Les entreprises intéressées doivent se rapprocher au Bureau du Marché de la commune De foum toub pour retirer Le cahier des charges relatif à ce projet contre un paiement de 5 000,00 DA. Les offres doivent être accompagnées des pièces réglementaires suivantes: dossier de candidature Une déclaration de candidature cachetée et signée et datée par le soumissionnaire. Une déclaration de probité cachetée et signée et datée par le soumissionnaire. Une copie de certificat de qualification et de classification. Une copie d'extrait de role en cours de validité. Une copie sur Le statut de l'entreprise s'il y a lieu. Une copie de Registre de commerce électronique Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'année 2024 pour les personnes morales. Une copie du bilen financier des trois (03) derniers années :2022-2023-2024 ou une attestation de chiffre d'affaires délivré par les services des impôts. des copie des références professionnelles du soumissionnaire des projet de même nature de ce projet pendant des cinq demlers années au moins deux projets (02) justifies par des attestations de bonne exécution. Une copie des attestations de mise a jour (CNAS, CASNOS.CACOBATH). Une copie de numéro d'identification fiscale(NIF). Une copie de numéro de compte bancaire. l'offre technique Cahier des charges cacheté tous les pages et portant à derrière page la mention manuscrite slu et acceptés signée et cachetée per le soumiasionnaire. Une déclaration de souscrire l'offre financière la lettre de soumission remplie, signée et cachetée. le bordereau des prix unitaires rempli, signé et cacheté le détall quantitatif et estimetif rempile, signée et cachetée. un mémoire Moyens matériel: Pour le matériel roulant doivent être Fournier les photocopies des justificatif rempli, cartes grises ainei que les polices d'assurances, pv de contrôle technique. Pour le matériel non roulant l'entreprise doit présenter un extrait du registre d'inventaire dument signé par un comptable agrée. Moyens humains: Les capacités humaines sont soutenues par: Attestation de versement des prestations à la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale des Salaries (CNAS). Une attestation d'affiliation à la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale pour les salariés de moins de six mois + attestations de réussite pour les ingénieurs et techniciens. Les offres seront déposées au Bureau des Marchés et Transactions au siège de la Commune de Foum Toub dans une enveloppe cachetée contenant trois enveloppes distinctes bien fermées dont chacune indiquera le nom de l'établissement, la référence de rappel d'offres et son numéro d'appel d'offres et son objet, et comportera la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière » selon le cas et l'enveloppe extérieure ne comportera aucune expression autre que « une offre qui ne peut être ouverte que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres. Un appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales n°: 02/2025, mentionnant fobjet de fappel d'offres. Le délai de préperation des offres a été fixé à quinze (15) jours à compter de is date de la première publication de cette annonce dans les quotidiens nationaux ou électroniques ou au bulletin officiel des marchés publics (BOMOP). Préciser la date de dépôt des offres le demier jour de la période de préparation des offres avant der heures du matin (10h00). Les enveloppes techniques et financières et le dossier de candidature seront ouverts en séance publique au siège communal à 10h00 le jour correspondant à la date de dépôt des offres en séance publique en présence des soumissionnaires, car cette annonce est considérée comme une invitation. Si ce jour coincide avec un jour férié, il est prolongé directement au jour ouvrable suivant. Toute enveloppe remise tardivement ou non conforme aux conditions d'appel d'offres ne sera pas prise en considération. Les soumissionnaires restent engagés per leurs offres pendant une durée de (90) jours +15 jours (délai de préparation des offres) à compter de la date de séance d'ouverture des plis. NB: les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai i maximum maximum da da dix dix (10) jours à compter de la dete de sa salsine. A -=-=-=-

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE BATNA

DAIRA D'ICHEMOUL

COMMUNE DE FOUM TOUB

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE

DES CAPACITES MINIMALES N°02/2025

Conformément aux dispositions de la loi n° 23-12 du 05/08/2023 précisant les modalités générales règles liées aux marchés publics et décret présidentiel N°: 15-247 du 16 /09: 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Le président de l'APC de la commune FOUM-TOUB WILAYA DE BATNA lance un avis D'Appel D'offres Ouvert Avec Exigence Des Capacités Minimales A La Concurrence Pour La Réalisation Du Projet

Intitulé de l'opération L'aménagement urbain sur le territoire de la commune:

• Lot01: L'aménagement urbain du cartier echahid kamesh mohammed T1
• Lot02: achèvement de L'aménagement urbain du cartier echahid herri sadek
• Lot03: rénovation de l'éclairage publique pour la zone seffah takelmount

qualification et classification

• Une activité principale ou secondaire dans le secteur des travaux publiques ou bâtiments
• Une activté principale ou secondaire dans le secteur des travaux publiques ou bâtiments (les entreprises ayant le code d'activité 3912 3913 3914/341)

Les entreprises intéressées doivent se rapprocher au Bureau du Marché de la commune De foum toub pour retirer Le cahier des charges relatif à ce projet contre un paiement de 5 000,00 DA. Les offres doivent être accompagnées des pièces réglementaires suivantes:

dossier de candidature

• Une déclaration de candidature cachetée et signée et datée par le soumissionnaire.
• Une déclaration de probité cachetée et signée et datée par le soumissionnaire.
• Une copie de certificat de qualification et de classification.
• Une copie d'extrait de role en cours de validité.
• Une copie sur Le statut de l'entreprise s'il y a lieu.
• Une copie de Registre de commerce électronique
• Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'année 2024 pour les personnes morales.
• Une copie du bilen financier des trois (03) derniers années :2022-2023-2024 ou une attestation de chiffre d'affaires délivré par les services des impôts.
• des copie des références professionnelles du soumissionnaire des projet de même nature de ce projet pendant des cinq demlers années au moins deux projets (02) justifies par des attestations de bonne exécution.
• Une copie des attestations de mise a jour (CNAS, CASNOS.CACOBATH).
• Une copie de numéro d'identification fiscale(NIF).
• Une copie de numéro de compte bancaire.

l'offre technique

• Cahier des charges cacheté tous les pages et portant à derrière page la mention manuscrite slu et acceptés signée et cachetée per le soumiasionnaire.
• Une déclaration de souscrire

l'offre financière

• la lettre de soumission remplie, signée et cachetée.
• le bordereau des prix unitaires rempli, signé et cacheté
• le détall quantitatif et estimetif rempile, signée et cachetée.
• un mémoire

Moyens matériel: Pour le matériel roulant doivent être Fournier les photocopies des justificatif rempli, cartes grises ainei que les polices d'assurances, pv de contrôle technique. Pour le matériel non roulant l'entreprise doit présenter un extrait du registre d'inventaire dument signé par un comptable agrée.

Moyens humains: Les capacités humaines sont soutenues par:

• Attestation de versement des prestations à la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale des Salaries (CNAS). Une attestation d'affiliation à la Caisse Nationale de Prévoyance Sociale pour les salariés de moins de six mois + attestations de réussite pour les ingénieurs et techniciens.

Les offres seront déposées au Bureau des Marchés et Transactions au siège de la Commune de Foum Toub dans une enveloppe cachetée contenant trois enveloppes distinctes bien fermées dont chacune indiquera le nom de l'établissement, la référence de rappel d'offres et son numéro d'appel d'offres et son objet, et comportera la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière » selon le cas et l'enveloppe extérieure ne comportera aucune expression autre que « une offre qui ne peut être ouverte que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres. Un appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales n°: 02/2025, mentionnant fobjet de fappel d'offres. Le délai de préperation des offres a été fixé à quinze (15) jours à compter de is date de la première publication de cette annonce dans les quotidiens nationaux ou électroniques ou au bulletin officiel des marchés publics (BOMOP). Préciser la date de dépôt des offres le demier jour de la période de préparation des offres avant der heures du matin (10h00). Les enveloppes techniques et financières et le dossier de candidature seront ouverts en séance publique au siège communal à 10h00 le jour correspondant à la date de dépôt des offres en séance publique en présence des soumissionnaires, car cette annonce est considérée comme une invitation.

• Si ce jour coincide avec un jour férié, il est prolongé directement au jour ouvrable suivant.
• Toute enveloppe remise tardivement ou non conforme aux conditions d'appel d'offres ne sera pas prise en considération.
• Les soumissionnaires restent engagés per leurs offres pendant une durée de (90) jours +15 jours (délai de préparation des offres) à compter de la date de séance d'ouverture des plis. NB: les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai i maximum maximum da da dix dix (10) jours à compter de la dete de sa salsine.