AVIS D'ADJUDICATION
Monsieur Le président de l'assemblée populaire communale de la commune de Zighoud Youcef Lance un avis de mise en location par voix d'adjudication du Marché Hebdomadaire pour la durée de 03 ans non renouvelable a 10:00 h au siège de l'APC.
| N° | Désignation | Durée | Mise a prix Annuelle (DA) |
|---|---|---|---|
| 2919 | Marché Hebdomadaire | 3 ans non renouvelables | 7.717.500.00 |
Les adjudicataires intéressés peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau du patrimoine de la commune durant les jours ouvrables contre un paiement de: 4000.00: Da Marché Hébdomadaire.
Le dossier est constitué de:
01- Demande de participation avec la citation du (nom; prénom; adresse; la profession et le numéro de Téléphone
02- Quitance de payement du montant 4000.00 DA auprès du trésorier communal pour le tirage du cahier des charge.
03- Chéque bancaire visé par les services bancaire d'un montant de cautionnement provisoire 10/4 de la mise a prix au nom de Monsieur le trésorier communal.
04- Photocopie de la carte nationale de l' adjudicataire et de son garant :
05- Extrait de naissance del adjudicataire ou copie des statuts de la parsonne morale
06- Extrait de naissance de l'adjudicataire
07- Extrait du casier judiciare de l'adjudicatair
08- Procuration notariée en cas d un représentant.
09- Extrait fiscal original valide du bureau des Impots
10- Extrait fiscal original valide du tresorier communale
11- Tableau de classification fiscale (NIS)
12- Numéro d identification fiscal (NIF)
13- Photocopie du regitre de commerce portant l activité de l' adjucataire (location et gestion des biens cómérciaux ou dans I activité requise)
14- Certificat de bonne conduite pour les perssones qui ne résidant pas dans la commune de Zighoud Youcef.
15- Extrait des prévéléges et hypotheque anterieures
16- Certificat de non faillite.
17- Cahier des charges paraphé avec la mention " lu et approuvé".
18- Engagement a fournir d une caution écrite selon le formulaire dans le cachier des charges
- La date limite du depot des dossiers est déterminer a (24)h a partir de la premiere parution de cette annonce dans i un des quotidiens journeaux nationaux. la soumission se déroulera la 11 journée a 10:00 h du matin. Si elle correspondant a une journée férier elle sera raporté a la journée du travaille qui se suivre
Observation:.
- Les dossier des soumissionnaire participants ne seront pas rendus a leurs propriétaire et demeurent aux archives de la commune
Pour de plus amples renseignements, il y a licu de s'adresser tous les jours ouvrables au service patrimoine communal.
AVIS D'ADJUDICATION
Monsieur Le président de l'assemblée populaire communale de la commune de Zighoud Youcef Lance un avis de mise en location par voix d'adjudication du Marché Hebdomadaire pour la durée de 03 ans non renouvelable a 10:00 h au siège de l'APC.
| N° | Désignation | Durée | Mise a prix Annuelle (DA) |
|---|---|---|---|
| 2919 | Marché Hebdomadaire | 3 ans non renouvelables | 7.717.500.00 |
Les adjudicataires intéressés peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau du patrimoine de la commune durant les jours ouvrables contre un paiement de: 4000.00: Da Marché Hébdomadaire.
Le dossier est constitué de:
01- Demande de participation avec la citation du (nom; prénom; adresse; la profession et le numéro de Téléphone
02- Quitance de payement du montant 4000.00 DA auprès du trésorier communal pour le tirage du cahier des charge.
03- Chéque bancaire visé par les services bancaire d'un montant de cautionnement provisoire 10/4 de la mise a prix au nom de Monsieur le trésorier communal.
04- Photocopie de la carte nationale de l' adjudicataire et de son garant :
05- Extrait de naissance del adjudicataire ou copie des statuts de la parsonne morale
06- Extrait de naissance de l'adjudicataire
07- Extrait du casier judiciare de l'adjudicatair
08- Procuration notariée en cas d un représentant.
09- Extrait fiscal original valide du bureau des Impots
10- Extrait fiscal original valide du tresorier communale
11- Tableau de classification fiscale (NIS)
12- Numéro d identification fiscal (NIF)
13- Photocopie du regitre de commerce portant l activité de l' adjucataire (location et gestion des biens cómérciaux ou dans I activité requise)
14- Certificat de bonne conduite pour les perssones qui ne résidant pas dans la commune de Zighoud Youcef.
15- Extrait des prévéléges et hypotheque anterieures
16- Certificat de non faillite.
17- Cahier des charges paraphé avec la mention " lu et approuvé".
18- Engagement a fournir d une caution écrite selon le formulaire dans le cachier des charges
- La date limite du depot des dossiers est déterminer a (24)h a partir de la premiere parution de cette annonce dans i un des quotidiens journeaux nationaux. la soumission se déroulera la 11 journée a 10:00 h du matin. Si elle correspondant a une journée férier elle sera raporté a la journée du travaille qui se suivre
Observation:.
- Les dossier des soumissionnaire participants ne seront pas rendus a leurs propriétaire et demeurent aux archives de la commune
Pour de plus amples renseignements, il y a licu de s'adresser tous les jours ouvrables au service patrimoine communal.
