Fourniture des cantines scolaires en 03 lots 07/2025 2516022990 Wilaya de Tissemsilt République Algérienne Démocratique et Populaire Duira de Bordi-Bounaama COMMUNE DE SIDI SLIMANE NUMERO D'IDENTIFICATION FISCALE 098538209001522 Avis d'Appel d'Offre National Ouvert N° :07/2025 Conformément aux dispositions de l'article Nº 39 de la loi n° 23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article N° 43 du décret présidentiel Nº: 15/247 paru la 16:09 2015 portante réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le président de l'assemblée populaire communale de Sidi-Slimane lance un avis d'appel d'offre national ouvert. pour: Fourniture Des Cantines Scolaires: 2ᵉᵐᵉ semestre l'année 2025 Lot n° 01: Denrées Alimentaires + Pain Lot n° 02: Les Légumes et Les Fruits Lot n° 03: Viande Rouge et Blanche et Œuf Les entreprises concernées, peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau des marchés publics de la commune contre paiement de la somme de: 4000.00 DA Les offres de candidature doivent contenir trois (03) enveloppes chacune contient les pièces suivantes. 1- Le dossier de candidature contient : Quittance de paiement d'une somme de 4.000,00 DA (Frais de documentation) Une déclaration de candidature, remplié. Signé, paraphée Une déclaration de probité, remplié, Signé, paraphée Copie de registre de commerce électronique dans le domaine d'objet de marché Copie de l'extrait de rôle en cour validité Copie des mises à jour (CASNOS), (CNAS) en cour validité Copie de dépôt légal des comptes sociaux pour les sociétés de droit Algérien Copie de carte fiscale Copie de régime des impôts (Forfaitaire ou Réel) (C20) Copie du statut pour les sociétés; Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise Tout document permettant d'évaluer les capacités soumissionnaires: (A-Capacités professionnelles. B-Capacités financières. C-Capacités techniques). 2- L'offre technique contient: une déclaration à souscrire. remplié, Signé, paraphée tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel N° 15/247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics. le cahier des charges portant à la dernière page, la mention « lu et accepté ». L'offre financière contient: la lettre de soumission: le bordereau des prix unitaires (BPU); le détail quantitatif et estimatif (DQE); Le dossier de candidature, l'offre technique, et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetés, indiquant la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention «dossier de candidature» «offre technique» ou «offre financière» selon le cas, ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cacheté et anonyme, comportant la mention «A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Appel d'offres No -Objet de l'appel d'offres: >> les offres doivent être déposées au Secrétariat Général de l'A.P.C de Sidi Slimane La durée de préparation des offres est fixé à quinze (15) jours à compter de la première parution du présent avis dans les Journaux quotidiens nationaux ou dans le Bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) avant 14:00h. en cas où le dernier jour est férié l'ouverture se fera le 1ᵉʳ jour ouvrable suivant la date de dépôt des offres avant 14:00 h. L'ouverture des plis se fera en séance publique le jour de dépôt des offres à 14:00 heures. Les soumissionnaires ou leurs représentants sont invités à assister à l'ouverture des plis. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la dare de dépôt des offres. A -=-=-=-

Wilaya de Tissemsilt

République Algérienne Démocratique et Populaire

Duira de Bordi-Bounaama

COMMUNE DE SIDI SLIMANE

NUMERO D'IDENTIFICATION FISCALE 098538209001522

Avis d'Appel d'Offre National Ouvert

N° :07/2025

Conformément aux dispositions de l'article Nº 39 de la loi n° 23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article N° 43 du décret présidentiel Nº: 15/247 paru la 16:09 2015 portante réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le président de l'assemblée populaire communale de Sidi-Slimane lance un avis d'appel d'offre national ouvert. pour: Fourniture Des Cantines Scolaires: 2ᵉᵐᵉ semestre l'année 2025

• Lot n° 01: Denrées Alimentaires + Pain
• Lot n° 02: Les Légumes et Les Fruits
• Lot n° 03: Viande Rouge et Blanche et Œuf

Les entreprises concernées, peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau des marchés publics de la commune contre paiement de la somme de: 4000.00 DA Les offres de candidature doivent contenir trois (03) enveloppes chacune contient les pièces suivantes. 1- Le dossier de candidature contient :

• Quittance de paiement d'une somme de 4.000,00 DA (Frais de documentation)
• Une déclaration de candidature, remplié. Signé, paraphée
• Une déclaration de probité, remplié, Signé, paraphée
• Copie de registre de commerce électronique dans le domaine d'objet de marché
• Copie de l'extrait de rôle en cour validité
• Copie des mises à jour (CASNOS), (CNAS) en cour validité
• Copie de dépôt légal des comptes sociaux pour les sociétés de droit Algérien
• Copie de carte fiscale
• Copie de régime des impôts (Forfaitaire ou Réel) (C20)
• Copie du statut pour les sociétés;
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
• Tout document permettant d'évaluer les capacités soumissionnaires: (A-Capacités professionnelles. B-Capacités financières. C-Capacités techniques). 2- L'offre technique contient:
• une déclaration à souscrire. remplié, Signé, paraphée
• tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel N° 15/247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics.
• le cahier des charges portant à la dernière page, la mention « lu et accepté ».

1. L'offre financière contient:

• la lettre de soumission:
• le bordereau des prix unitaires (BPU);
• le détail quantitatif et estimatif (DQE); Le dossier de candidature, l'offre technique, et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetés, indiquant la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention «dossier de candidature» «offre technique» ou «offre financière» selon le cas, ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cacheté et anonyme, comportant la mention «A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - Appel d'offres No -Objet de l'appel d'offres: >> les offres doivent être déposées au Secrétariat Général de l'A.P.C de Sidi Slimane La durée de préparation des offres est fixé à quinze (15) jours à compter de la première parution du présent avis dans les Journaux quotidiens nationaux ou dans le Bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) avant 14:00h. en cas où le dernier jour est férié l'ouverture se fera le 1ᵉʳ jour ouvrable suivant la date de dépôt des offres avant 14:00 h. L'ouverture des plis se fera en séance publique le jour de dépôt des offres à 14:00 heures. Les soumissionnaires ou leurs représentants sont invités à assister à l'ouverture des plis. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la dare de dépôt des offres.