AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°07/DJS/2025
La direction du La jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l'attribution de:
EQUIPEMENTS DES INFRASTRUCTURES DU SPORT
EN LOTS SEPARES
LOT N°01: ACQUISITION EQUIPEMENTS LOISIRS
LOT N°02: ACQUISITION EQUIPEMENTS MULTI DISCIPLINE
LOT N°03: ACQUISITION, EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES ET TENUES SPORTIVES*
Le retrait du cahier des charges doit s'effectuer par le soumissionnaire ou son représentant dument désigné auprès de La direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine, sise: cite filali - Constantine, à titre gratuit.
Le présent appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est ouvert aux candidats soumissionnaires justifiant pour le :
ARTICLE 05: Éligibilité des candidats soumissionnaires
Les soumissionnaires producteurs, distributeurs ou revendeurs (en gros ou détail, importateurs), qui doivent justifier des capacités d'exécuter les obligations stipulées par les clauses du marché et des prescriptions techniques accompagnées par des pièces justificatives (Registre de Commerce)
LOT N°01: ACQUISITION EQUIPEMENTS LOISIRS
Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre de commerce comportant l'activité de fabricant, importateur ou grossiste des équipements sportifs sont autorisées à soumissionner.
ayant réalisée au moins un (01) projet en équipements parapente justifié par attestation de bonne exécution Pendant les cinq (05) dernières années (2020-2024) à la date d'ouverture des plis, valorisés et délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
Ayant réalisé une somme d'un chiffre d'affaire pendant les trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024) ≥ 15.000.000,00 DA.
Les moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires: les bilans portant le cachet de réception des services des impôts.
Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent être certifiés par un commissaire au compte ou un comptable agrée pour les personnes physiques.
LOT N°02: ACQUISITION EQUIPEMENTS MULTI DISCIPLINE
Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre de commerce comportant l'activité de fabricant, importateur ou grossiste des équipements sportifs sont autorisées à soumissionner.
ayant réalisée au moins un (01) projet en équipements sportifs justifié par attestation de bonne exécution Pendant les cinq (05) dernières années (2020-2024) à la date d'ouverture des plis, valorisés de
(12 000 000.00 DA), délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
Ayant réalisé une somme d'un chiffre d'affaire pendant les trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024) ≥ 20.000.000,00 DA.
Les moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires: les bilans portant le cachet de réception des services des impôts.
Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent être certifiés par un commissaire au compte ou un comptable agrée pour les personnes physiques.
LOT N°03: ACQUISITION, EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES ET TENUES SPORTIVES
Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre de commerce comportant l'activité de fabricant, importateur ou grossiste des équipements sont autorisées à soumissionner.
ayant réalisée au moins un (01) projet en équipements justifié par attestation Pendant les cinq (05) dernières années (2020-2024) à la date d'ouverture des plis, délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
Ayant réalisé une somme d'un chiffre d'affaire pendant les trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024)≥ 12.000.000,00 DA.
Les moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires: les bilans portant le cachet de réception des services des impôts.
Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent être certifiés par un commissaire au compte ou un comptable agrée pour les personnes physiques.
NB: les soumissionnaires peuvent soumissionner pour les trois lots, et ne peuvent être attributaire que d'un seul lot.
Les offres doivent être présentées sous une enveloppe principale cachetée, anonyme et ne comportant aucune inscription autre que le numéro, l'objet de l'appel d'offres, et la mention « à n'ouvrir que par la dommission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » «cette enveloppe abritera trois autres enveloppes séparées et cachetées:
A- La première indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature » et contiendra : a- Une déclaration de candidature, dûment remplie, datée et signée. b- Une déclaration de probité, dûment remplie, datée et signée. c- Le statut pour les sociétés. d- Copie du registre de commerce. e- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. f- Tout document permettant dévaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas Echéant, des sous-traitants: a/ Capacités professionnelles: Copie du registre de commerce électronique actualisé portant obligatoirement L'activité de fabricant, importateur ou grossiste. b/ Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années 2022-2023-2024 dument certifiés par un commissaire aux comptes et visés par les services des impôts(le cachet et dépôt de l'inspection fera foi). c/ Capacités techniques: références professionnelles. N.B: Conformément à l'article 69 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015, les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisi, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.
B- La deuxième indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention «offre technique » et contiendra: 1- Une déclaration à souscrire, dûment remplie, datée et signée; 2- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public; dûment signé et daté 3- Le cahier des charges comportant à la dernière page, la mention manuscrite «lu et accepté » signé et daté. 4- Les attestations d'engagement:
Garantie; Livraison;
signés et datés 5- Les caractéristiques techniques du matériel (fiche technique de l'équipement signée ou cachetée par le soumissionnaire) en langue nationale ou étrangère (française ou anglaise); 6- Le catalogue de l'équipement (signé ou cacheté par le soumissionnaire). C- La troisième indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention «offre financière» et contiendra: 1- La lettre de soumission, (dûment rempli, signé et datée). 2- Le bordereau des prix unitaires (BPU), (dûment rempli, signé et datée). 3- Le devis quantitatif et estimatif (DQE), (dûment rempli, signé et daté). 4- La récapitulation générale, (dûment rempli, signé et daté). Chacune de ces trois enveloppes doit être identifiée en tant que telle
La durée de préparation des offres fixée à Hult (08) Jours à compter de la première publication de l'avis d'appel d'offre au BOMOP ou à la presse. La date et l'heure de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres de 8h00 à 11h00, au siège de la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine sise à, CITE FILALI CONSTANTINE. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. L'ouverture des plis est fixée le le jour même correspondant à la date de dépôt des offres àl1h00, au siège de la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine ens en séance publique La durée de validité des offres est légale à la durée de préparation des offres augmentée de 90 jours à compter de la date de dépôt des offres. LE REDACTEUR 09/07/2025 ANEP: 2525006042
AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°07/DJS/2025
La direction du La jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine lance un avis d'appel d'offre national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l'attribution de:
EQUIPEMENTS DES INFRASTRUCTURES DU SPORT
EN LOTS SEPARES
LOT N°01: ACQUISITION EQUIPEMENTS LOISIRS
LOT N°02: ACQUISITION EQUIPEMENTS MULTI DISCIPLINE
LOT N°03: ACQUISITION, EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES ET TENUES SPORTIVES*
Le retrait du cahier des charges doit s'effectuer par le soumissionnaire ou son représentant dument désigné auprès de La direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine, sise: cite filali - Constantine, à titre gratuit.
Le présent appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est ouvert aux candidats soumissionnaires justifiant pour le :
ARTICLE 05: Éligibilité des candidats soumissionnaires
Les soumissionnaires producteurs, distributeurs ou revendeurs (en gros ou détail, importateurs), qui doivent justifier des capacités d'exécuter les obligations stipulées par les clauses du marché et des prescriptions techniques accompagnées par des pièces justificatives (Registre de Commerce)
LOT N°01: ACQUISITION EQUIPEMENTS LOISIRS
Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre de commerce comportant l'activité de fabricant, importateur ou grossiste des équipements sportifs sont autorisées à soumissionner.
ayant réalisée au moins un (01) projet en équipements parapente justifié par attestation de bonne exécution Pendant les cinq (05) dernières années (2020-2024) à la date d'ouverture des plis, valorisés et délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
Ayant réalisé une somme d'un chiffre d'affaire pendant les trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024) ≥ 15.000.000,00 DA.
Les moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires: les bilans portant le cachet de réception des services des impôts.
Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent être certifiés par un commissaire au compte ou un comptable agrée pour les personnes physiques.
LOT N°02: ACQUISITION EQUIPEMENTS MULTI DISCIPLINE
Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre de commerce comportant l'activité de fabricant, importateur ou grossiste des équipements sportifs sont autorisées à soumissionner.
ayant réalisée au moins un (01) projet en équipements sportifs justifié par attestation de bonne exécution Pendant les cinq (05) dernières années (2020-2024) à la date d'ouverture des plis, valorisés de
(12 000 000.00 DA), délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
Ayant réalisé une somme d'un chiffre d'affaire pendant les trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024) ≥ 20.000.000,00 DA.
Les moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires: les bilans portant le cachet de réception des services des impôts.
Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent être certifiés par un commissaire au compte ou un comptable agrée pour les personnes physiques.
LOT N°03: ACQUISITION, EQUIPEMENTS PEDAGOGIQUES ET TENUES SPORTIVES
Les soumissionnaires qui peuvent participer à la réalisation du projet du présent cahier des charges doivent disposer d'un registre de commerce comportant l'activité de fabricant, importateur ou grossiste des équipements sont autorisées à soumissionner.
ayant réalisée au moins un (01) projet en équipements justifié par attestation Pendant les cinq (05) dernières années (2020-2024) à la date d'ouverture des plis, délivrées par les maitres d'ouvrage publics.
Ayant réalisé une somme d'un chiffre d'affaire pendant les trois (03) dernières années (2022, 2023 et 2024)≥ 12.000.000,00 DA.
Les moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires: les bilans portant le cachet de réception des services des impôts.
Lorsqu'il s'agit d'une société, doivent être certifiés par un commissaire au compte ou un comptable agrée pour les personnes physiques.
NB: les soumissionnaires peuvent soumissionner pour les trois lots, et ne peuvent être attributaire que d'un seul lot.
Les offres doivent être présentées sous une enveloppe principale cachetée, anonyme et ne comportant aucune inscription autre que le numéro, l'objet de l'appel d'offres, et la mention « à n'ouvrir que par la dommission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » «cette enveloppe abritera trois autres enveloppes séparées et cachetées:
A- La première indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature » et contiendra : a- Une déclaration de candidature, dûment remplie, datée et signée. b- Une déclaration de probité, dûment remplie, datée et signée. c- Le statut pour les sociétés. d- Copie du registre de commerce. e- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. f- Tout document permettant dévaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas Echéant, des sous-traitants: a/ Capacités professionnelles: Copie du registre de commerce électronique actualisé portant obligatoirement L'activité de fabricant, importateur ou grossiste. b/ Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années 2022-2023-2024 dument certifiés par un commissaire aux comptes et visés par les services des impôts(le cachet et dépôt de l'inspection fera foi). c/ Capacités techniques: références professionnelles. N.B: Conformément à l'article 69 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015, les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisi, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.
B- La deuxième indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention «offre technique » et contiendra: 1- Une déclaration à souscrire, dûment remplie, datée et signée; 2- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public; dûment signé et daté 3- Le cahier des charges comportant à la dernière page, la mention manuscrite «lu et accepté » signé et daté. 4- Les attestations d'engagement:
Garantie; Livraison;
signés et datés 5- Les caractéristiques techniques du matériel (fiche technique de l'équipement signée ou cachetée par le soumissionnaire) en langue nationale ou étrangère (française ou anglaise); 6- Le catalogue de l'équipement (signé ou cacheté par le soumissionnaire). C- La troisième indique la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention «offre financière» et contiendra: 1- La lettre de soumission, (dûment rempli, signé et datée). 2- Le bordereau des prix unitaires (BPU), (dûment rempli, signé et datée). 3- Le devis quantitatif et estimatif (DQE), (dûment rempli, signé et daté). 4- La récapitulation générale, (dûment rempli, signé et daté). Chacune de ces trois enveloppes doit être identifiée en tant que telle
La durée de préparation des offres fixée à Hult (08) Jours à compter de la première publication de l'avis d'appel d'offre au BOMOP ou à la presse. La date et l'heure de dépôt des offres est fixée au dernier jour de la durée de préparation des offres de 8h00 à 11h00, au siège de la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine sise à, CITE FILALI CONSTANTINE. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. L'ouverture des plis est fixée le le jour même correspondant à la date de dépôt des offres àl1h00, au siège de la direction de la jeunesse et des sports de la wilaya de Constantine ens en séance publique La durée de validité des offres est légale à la durée de préparation des offres augmentée de 90 jours à compter de la date de dépôt des offres. LE REDACTEUR 09/07/2025 ANEP: 2525006042
