fourniture des produit alimentaire en 04 lots 01/2025 2525003466 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES N° 01/2025 L'Etablissement Publique Hospitalier Khroub - Constantine lance un avis d'Appel d'offre NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES D'un marché à commande Pour la Fourniture des Produit Alimentaire en 04 Lots Au profit de l'EPH KHROUB au Titre de l'année 2025 - Reconduit - Conformément à l'article 33 de la loi 23-12 du 05/06/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 34 du DP 15-247 du 16/09/2015, portant réglementations des marchés public et délégation de service public Lot N°1: Pain, (Réservé en priorité aux micros entreprises) Lot N°2: Viande (veau), Poulet et Œuf Lot N°3: Fruits et légumes. Lot N°4: Alimentation générale. CONDITIONS D'ELIGIBILITE: Les participants au présent avis d'appel d'offres NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES devront être titulaires de registre de commerce vise par CNRC en cours de validité pour les mandataires, grossiste ou détaillant correspondant à la nature de chaque lot Les soumissionnaires intéressés par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges auprès du « Bureau des Marchés » par le Soumissionnaire ou son représentant les jours ouvrables de 8H00 à 14H30 Ne sont admises à soumissionner les personnes physiques ou morales en état de faillite ou de règlement judiciaire ou ayant fait l'objet d'une condamnation par l'une des dispositions des codes fiscaux ainsi que celles de l'ordonnance N° 03-03 du 19/07/2003 modifié et complété par la loi N° 08-12 du 25/06/2008 relative à la concurrence. En application de l'article 47 de la Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 67 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics, Les offres seront déposées à la sous direction des services économiques infrastructures et des équipements « Bureau des Marchés » de l'EPH KHROUB Constantine, le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de fournisseur la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention « dossier de candidature » « Offre technique » ou « Offre financière » ces enveloppes sont misent dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention « à ne pas Ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » Avis d'Appel d'Offres national ouvert avec exigence de capacité minimales N°01/2025 concernant LA FOURNITURE DES PRODUITS ALIMENTAIRES au profit de l'EPH KHROUB Conformément à l'article 58 de la Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 87 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics, dans la limite de 20% au maximum de la commande public, le Lot n°01 est réservé prioritairement aux micro-entreprises dans le cadre des dispositifs de l'ANSEJ et CNAC a) DOCUMENTS CONSTITUTIFS DES OFFRES CONCERNANT LES MICRO-ENTREPRISES DOSSIER DE CANDIDATURE Les photocopies des documents constituant l'offre technique pourront être produits au dossier Pour plus de détaille voir le cahier des charges Déclaration de probité remplis daté et signé. Déclaration de candidature remplis daté et signé. Copie certifié conforme de l'extrait du registre de commerce légalisé par le CNRC Copie de la carte d'identification fiscale OFFRE TECHNIQUE 1- Le présent Cahier des Charges Remplis, Daté, Signé avec la mention « LU ET ACCEPTEE DOIT ETRE MANUSCRITE » et portant son Paraphé sur chaque page. (UTILISEZ LE CAHIER DES CHARGES PORTANT LE VISA DE LA COMMISSION DES MARCHES PUPLIQUE) 2- Déclaration à souscrire remplis daté et signé 3-Etat des Moyens Humains fonctionnels auprès des soumissionnaires. (Attestation d'affiliation délivre par la CNAS). 4-Etat des locaux conforme aux activités du soumissionnaire. 5-Décision justifiant qu'il s'agit de micro- entreprises 6- Justifier des moyens de transport (fournir les cartes grises des véhicules et la copie de la police d'assurances en cours de validité ou éventuellement les actes de location notarié. 7-mémoires techniques justificatifs remplis datée et signée 8- Copie de l'acte administratif authentique autorisant le signataire ou mandataire à agir au nom de l'entreprise (délégation de pouvoir) 9- engagement de livraison date et signée OFFRE FINANCIERE Lettre de soumission dument remplis daté et signé. Bordereau des prix unitaires dument remplis daté et signé. Devis quantitatif et estimatif du lot dument remplis daté et signé. La récapitulation générale remplis daté et signé. N.B: En cas d'absence de micro entreprise, le lot revient au moins disant parmi les autres entreprises b) DOCUMENTS CONSTUTIFS DES OFFRES CONCERNANT AUTRES ENTREPRISES DOSSIER DE CANDIDATURE Les photocopies des documents constituant l'offre technique pourront être produites au dossier (Pour plus de détaille voir le cahier des charges 1- Déclaration de candidature remplis datée et signée. 2- Déclaration de probité remplis datée et signée. 3- Copie certifié conforme de l'extralt du registre de commerce légalisé par le CNRC. 4-Statut de Création de la Société. 5-Les Documents relatifs aux pouvoirs habilitant des personnes à engager l'entreprise (délégation de pouvoir) 6-Copie de la carte d'identification fiscale. 7-Les bilans financiers des deux (02) demières années certifiées par le commissaire au compte ou comptable agréé 8-Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution de même nature signée par le directeur de l'établissement des cinq (05) dernières années. OFFRE TECHNIQUE Le présent Cahier des Charges remplis Daté, Signé avec la mention « LU ET ACCEPTE DOIT ETRE MANUSCRITE» et portant son Paraphé sur chaque page. (UTILISEZ LE CAHIER DES CHARGES PORTANT LE VISA DE LA COMMISSION DES MARCHES PUPLIQUE) Déclaration à souscrire remplis datée et signée mémoires techniques justificatifs remplis datée et signée Etat des locaux conforme aux activités du soumissionnaire. Justifier des moyens de transport (foumir les cartes grises des véhicules et la copie de la police d'assurances en cours de validité ou éventuellement les actes de location notarié. 6- Etat des Moyens Humains fonctionnels auprès des soumissionnaires (copie d'attestation d'affiliation délivre par la CNAS). 7- engagement de livraison date et signée OFFRE FINANCIERE 1-Lettre de soumission dument remplis daté et signé. 2-Bordereau des prix unitaires dument remplis daté et signé. 3-Devis quantitatif et estimatif du lot dument remplis daté et signé. 4 La récapitulation générale remplie daté et signé. La durée de préparation des offres est fixée à Dix (10) jours dès la première parution de l'avis dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP. Le délai de validité des offres est égal au délai de préparation des offres augmenté de trois (03) mois. Les offres seront déposer au siège de l'EPH KHROUB Constantine « bureau des marchés » le dernier jour de préparation des offres de 08h à 10h00. L'ouverture des plis aura lieu le même jour en séance publique à 10h00 (les soumissionnaires peuvent assister au siège de la direction de l'EPH KHROUB Constantine. Si le jour de dépôt coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la date de dépôt est reportée au jour ouvrable suivant. A -=-=-=-

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES

N° 01/2025

L'Etablissement Publique Hospitalier Khroub - Constantine lance un avis d'Appel d'offre NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES D'un marché à commande Pour la Fourniture des Produit Alimentaire en 04 Lots

Au profit de l'EPH KHROUB au Titre de l'année 2025 - Reconduit - Conformément à l'article 33 de la loi 23-12 du 05/06/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 34 du DP 15-247 du 16/09/2015, portant réglementations des marchés public et délégation de service public

Lot N°1: Pain, (Réservé en priorité aux micros entreprises) Lot N°2: Viande (veau), Poulet et Œuf Lot N°3: Fruits et légumes. Lot N°4: Alimentation générale.

CONDITIONS D'ELIGIBILITE:

Les participants au présent avis d'appel d'offres NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES devront être titulaires de registre de commerce vise par CNRC en cours de validité pour les mandataires, grossiste ou détaillant correspondant à la nature de chaque lot Les soumissionnaires intéressés par le présent avis, peuvent retirer le cahier des charges auprès du « Bureau des Marchés » par le Soumissionnaire ou son représentant les jours ouvrables de 8H00 à 14H30 Ne sont admises à soumissionner les personnes physiques ou morales en état de faillite ou de règlement judiciaire ou ayant fait l'objet d'une condamnation par l'une des dispositions des codes fiscaux ainsi que celles de l'ordonnance N° 03-03 du 19/07/2003 modifié et complété par la loi N° 08-12 du 25/06/2008 relative à la concurrence. En application de l'article 47 de la Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 67 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics, Les offres seront déposées à la sous direction des services économiques infrastructures et des équipements « Bureau des Marchés » de l'EPH KHROUB Constantine, le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de fournisseur la référence et l'objet de l'appel d'offre ainsi que la mention « dossier de candidature » « Offre technique » ou « Offre financière » ces enveloppes sont misent dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention « à ne pas Ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » Avis d'Appel d'Offres national ouvert avec exigence de capacité minimales N°01/2025 concernant LA FOURNITURE DES PRODUITS ALIMENTAIRES au profit de l'EPH KHROUB Conformément à l'article 58 de la Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 87 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service publics, dans la limite de 20% au maximum de la commande public, le Lot n°01 est réservé prioritairement aux micro-entreprises dans le cadre des dispositifs de l'ANSEJ et CNAC a) DOCUMENTS CONSTITUTIFS DES OFFRES CONCERNANT LES MICRO-ENTREPRISES

DOSSIER DE CANDIDATURE

Les photocopies des documents constituant l'offre technique pourront être produits au dossier Pour plus de détaille voir le cahier des charges

1. Déclaration de probité remplis daté et signé.
2. Déclaration de candidature remplis daté et signé.
3. Copie certifié conforme de l'extrait du registre de commerce légalisé par le CNRC
4. Copie de la carte d'identification fiscale

OFFRE TECHNIQUE

1- Le présent Cahier des Charges Remplis, Daté, Signé avec la mention « LU ET ACCEPTEE DOIT ETRE MANUSCRITE » et portant son Paraphé sur chaque page. (UTILISEZ LE CAHIER DES CHARGES PORTANT LE VISA DE LA COMMISSION DES MARCHES PUPLIQUE) 2- Déclaration à souscrire remplis daté et signé 3-Etat des Moyens Humains fonctionnels auprès des soumissionnaires. (Attestation d'affiliation délivre par la CNAS). 4-Etat des locaux conforme aux activités du soumissionnaire. 5-Décision justifiant qu'il s'agit de micro- entreprises 6- Justifier des moyens de transport (fournir les cartes grises des véhicules et la copie de la police d'assurances en cours de validité ou éventuellement les actes de location notarié. 7-mémoires techniques justificatifs remplis datée et signée 8- Copie de l'acte administratif authentique autorisant le signataire ou mandataire à agir au nom de l'entreprise (délégation de pouvoir) 9- engagement de livraison date et signée

OFFRE FINANCIERE

1. Lettre de soumission dument remplis daté et signé.
2. Bordereau des prix unitaires dument remplis daté et signé.
3. Devis quantitatif et estimatif du lot dument remplis daté et signé.
4. La récapitulation générale remplis daté et signé. N.B: En cas d'absence de micro entreprise, le lot revient au moins disant parmi les autres entreprises b) DOCUMENTS CONSTUTIFS DES OFFRES CONCERNANT AUTRES ENTREPRISES

DOSSIER DE CANDIDATURE

Les photocopies des documents constituant l'offre technique pourront être produites au dossier (Pour plus de détaille voir le cahier des charges 1- Déclaration de candidature remplis datée et signée. 2- Déclaration de probité remplis datée et signée. 3- Copie certifié conforme de l'extralt du registre de commerce légalisé par le CNRC. 4-Statut de Création de la Société. 5-Les Documents relatifs aux pouvoirs habilitant des personnes à engager l'entreprise (délégation de pouvoir) 6-Copie de la carte d'identification fiscale. 7-Les bilans financiers des deux (02) demières années certifiées par le commissaire au compte ou comptable agréé 8-Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution de même nature signée par le directeur de l'établissement des cinq (05) dernières années.

OFFRE TECHNIQUE

1. Le présent Cahier des Charges remplis Daté, Signé avec la mention « LU ET ACCEPTE DOIT ETRE MANUSCRITE» et portant son Paraphé sur chaque page. (UTILISEZ LE CAHIER DES CHARGES PORTANT LE VISA DE LA COMMISSION DES MARCHES PUPLIQUE)
2. Déclaration à souscrire remplis datée et signée
3. mémoires techniques justificatifs remplis datée et signée
4. Etat des locaux conforme aux activités du soumissionnaire.
5. Justifier des moyens de transport (foumir les cartes grises des véhicules et la copie de la police d'assurances en cours de validité ou éventuellement les actes de location notarié. 6- Etat des Moyens Humains fonctionnels auprès des soumissionnaires (copie d'attestation d'affiliation délivre par la CNAS). 7- engagement de livraison date et signée

OFFRE FINANCIERE

1-Lettre de soumission dument remplis daté et signé. 2-Bordereau des prix unitaires dument remplis daté et signé. 3-Devis quantitatif et estimatif du lot dument remplis daté et signé. 4 La récapitulation générale remplie daté et signé. La durée de préparation des offres est fixée à Dix (10) jours dès la première parution de l'avis dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP. Le délai de validité des offres est égal au délai de préparation des offres augmenté de trois (03) mois. Les offres seront déposer au siège de l'EPH KHROUB Constantine « bureau des marchés » le dernier jour de préparation des offres de 08h à 10h00. L'ouverture des plis aura lieu le même jour en séance publique à 10h00 (les soumissionnaires peuvent assister au siège de la direction de l'EPH KHROUB Constantine. Si le jour de dépôt coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la date de dépôt est reportée au jour ouvrable suivant.